Le passeport électronique débarque en France

La diffusion du nouveau passeport se fera en cinq phases sur l’ensemble des départements français, de la deuxième quinzaine d’avril à la deuxième quinzaine de juin. Extérieurement, le nouveau passeport est semblable à l’ancien, dont il reprend le format et la couleur bordeaux-brun. Mais il comporte, en plus d’une zone de lecture optique, une puce électronique, visible sur la couverture du document. Elle renferme des données personnelles identiques à celles inscrites sur les pages papier du passeport : nom, prénom, lieu et date de naissance, numéro du passeport, taille, adresse, lieu de délivrance du document et date de validité, ainsi que l’image numérisée du titulaire. Avec chaque passeport sera remis un reçu récapitulant l’ensemble des informations contenues sur la puce.

Institué par un décret du 30 décembre 2005, le passeport électronique est mis en place en application des dispositions prévues par un règlement européen du 13 décembre 2004. Il remplacera à terme l’actuel passeport délivré depuis 2001, mais ceux qui auront été délivrés avant la mise en oeuvre du passeport électronique resteront valables jusqu’à la date de leur péremption. Les conditions pour obtenir ce document de voyage, désormais considéré comme un certificat d’identité au même titre que la carte nationale d’identité, ont changé : elles sont plus strictes que pour la version précédente.

Ainsi, la présentation d’une carte nationale d’identité sécurisée (plastifiée) ou d’un ancien passeport ne permet plus la délivrance simplifiée du document. Il faudra désormais joindre à sa demande une copie intégrale de l’acte de naissance (disponible auprès de la mairie du lieu de naissance) et apporter la preuve de la nationalité française, si la copie l’acte de naissance ne permet pas de l’établir formellement. Le passeport, en outre, est maintenant un titre individuel et il ne sera plus possible d’inscrire des enfants sur le passeport des parents.

Synthèse de Céline
D’après AP