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Voir la version complète : 8 officiers des douanes suspendus


mendz
16/11/2008, 00h49
Ainsi après plusieurs semaines d’enquête interne sur l’importation des véhicules, type grosse cylindrée, surtout les 4X4, les résultats préliminaires ont fait état de « flagrante violation de la réglementation et minoration des valeurs ».

Pour ce qui est du chef de l’inspection divisionnaire, actuellement en poste, l’enquête a relevé « un manque de contrôle, absence de gestion de risque et indisponibilité ». Le chef de l’inspection principale des régimes particuliers a, quant à lui, été suspendu de ses fonctions dans le cadre du scandale lié à la minoration des droits et taxes douaniers des bateaux de plaisance importés par des particuliers. L’enquête a révélé en outre que durant l’année 2008, 28 véhicules ont été dédouanés au port d’Alger à des prix symboliques grâce aux licences d’importation, dont bénéficient les anciens moudjahidine. Pourtant, la réglementation est très claire à ce sujet : les avantages auxquels ouvrent droit les bénéficiaires des licences d’importation ne concernent pas les grosses cylindrées, mais uniquement les véhicules utilitaires et de tourisme. Cette affaire a éclaté, il y a quelques mois, en même temps que celle liée au dédouanement des bateaux de plaisance à un prix symbolique, toujours au port d’Alger, et pour laquelle 12 cadres du même service ont été suspendus en attendant les conclusions de la commission d’enquête nationale, installée par le premier responsable de l’administration douanière.

Le préjudice financier causé au Trésor public, par ces deux scandales, dépasse largement les 100 milliards de centimes. Pourtant, ce courant de fraude a de tout temps existé et permis à des barons de l’importation d’échapper aux droits et taxes douaniers. Il y a deux ans, un cadre des douanes a fait état de graves révélations sur ce courant de fraude. Il s’agit de l’enregistrement en double, des déclarations et des changements de régime accordés en violation de la réglementation à des particuliers. Dans ces affaires, il ne s’agit pas de licence d’importation de moudjahid, mais de l’enregistrement de deux déclarations ou plus pour un seul et même véhicule, grâce à un procédé de fraude très connu par les importateurs véreux et les douaniers sous le nom de « doublette » et qui permet de réduire sensiblement le montant des droits et taxes. En fait, après avoir souscrit la première déclaration en douane avec la détermination exacte du montant à payer le jour du débarquement du véhicule, celle-ci va être revue à la baisse, après accord avec l’importateur. Les cas sont très nombreux.

Une Opel Vectra, appartenant à un non-résident, arrive d’El Ayoune, dans le cadre du régime touristique. Elle devait être réexportée dans un délai n’excédant pas trois mois, mais un changement de régime lui a été accordée suivant la décision (265/ IDD/ARP/IPRP/05), en violation de la réglementation. La demande de changement de régime n’a même pas été enregistrée par le service, alors que le titre de passage en douane (TPD) présenté ne comporte aucune authentification. En août 2005, un citoyen débarque à Alger et présente un D10, contre lequel une autorisation de circuler de 8 jours lui a été signée en attendant qu’il s’acquitte des 590 000 DA des droits et taxes pour son véhicule. Le 2 septembre, en son nom, une autre personne saisit par écrit le chef de l’inspection lui demandant de lui faire changer le régime, en présentant un simple brevet de pension et non d’une licence. La demande est accordée le 12 septembre (205/IDD/ARP/IPRP/SEC), en son nom et à la place de celui qui l’a importé : une autre violation de la réglementation.

Le 14 juillet de la même année, un émigré débarque au port d’Alger avec une 406 et obtient un titre de passage de 3 mois. Le 22 août, une demande (écrite à la main) de changement de régime est introduite par sa fille, résidante au Club des pins. L’accord est donné le jour même à la fille, alors que le véhicule appartient à son père. Un autre cas qui mérite d’être cité est celui, de la Mercedes Benz CDI Limousine, pour laquelle un dédouanement a été souscrit par un transitaire dans le cadre du certificat du changement de résidence (CCR). La réglementation prévoit le paiement total des droits et taxes de ce type de véhicule, soit plus de 4 millions de dinars. Ici, la procédure est hallucinante. Le chef de l’inspection principale délivre une décision (156/IDD/ARP/ IPRP) au transitaire l’autorisant à réexporter le véhicule, sous prétexte qu’il ne peut payer le montant exigé et par la même occasion procéder à l’annulation du D10. Mais en réalité, le propriétaire n’a jamais quitté sa Mercedes, puisque le manifeste est là pour le prouver. Le 19 septembre 2005, le propriétaire écrit au chef de l’inspection principale pour lui demander de lui changer le régime CCR en celui de licence d’importation des moudjahidine (LIM). L’accord est donné et c’est au nom du frère du requérant alors que la loi l’interdit. Des cas similaires sont nombreux et montrent que le courant de fraude gangrène réellement le Trésor public et dont le préjudice se compte annuellement par dizaines de milliards de centimes annuellement. L’administration des douanes ne semble pas tirer les leçons, puisque le scandale des voitures dites grosses cylindrées, vient montrer encore une fois que les agents véreux sont toujours dans les rangs.


Par Salima Tlemçani (stlemcani@elwatan.com) (El Watan)

chicha51
16/11/2008, 01h12
Et les gros trafiquants qui dirigent le pays ?

Les géneraux import-IMPORT ?

noubat
16/11/2008, 01h18
Les géneraux import-IMPORT ?

ils sont comme le roi: intouchables!

nordine146
16/11/2008, 01h22
Si l'algérie veut réussir, elle doit abroger toutes ses lois qui ne servent à rien et empêche l'économie de tourner! J'invite le gouvernement à voir un peu ce qui se fait dans les autres pays!

Franchement, je trouve ridicule de taxer les résidents et non-résidents qui souhaitent importer un véhicule dont ils ont économisé 10 ans pour l'acheter!

Donc, Monsieur le gouvernement, un peu de sérieux.

rouge et or
16/11/2008, 03h02
chicha.
..Et les gros trafiquants qui dirigent le pays ?

Les géneraux import-IMPORT ?...

on en sait à chaque jour un peu plus sur les trafiquants qui dirigent l'algérie et dont tu ne rates jammais l'occasion de le souligner et on te remercie pour cet effort. Mais juste pour changer un peu tu peux nous parler, juste de temps en temps, des gros trafiquants qui dérigent le maroc. Tu sais FA est un forum libre!

Medgasen
16/11/2008, 13h35
== MODERATION==
EVitez de polluer le topic avec des attaques personnelles et provocatrices. Relisez la Charte, SVP.

Allane
16/11/2008, 16h33
== MODERATION==
Ne polluez pas le topic et évitez les attaques personnelles. Relisez la charte,SVP

djamal 2008
16/11/2008, 17h42
Est-ce que les douaniers sont susceptibles de peines de prison dans un cas pareil? Est-ce qu'ils perdent leur avantages sociaux? Où repose la responsabilité de leur supérieurs, ne me dites pas que les problèmes au niveau des douanes s'arrêterait là?

Pausesoleil
16/11/2008, 19h13
La douane Algérienne est la seule institution qui n'ont pas besoin de leurs mensualités pour vivre.Jamais, j'ai vu des gréves de douaniers ou des revendications sociales.On leur donne 1000 DA par moi, ils acceptent car leurs vrais salaires c'est la corruption.Ils roulent en 4x4, ils ont des belles villas et ils mangent que de l'import.Haram Alikoum ya ouehd moudhniboune.:22:

noubat
16/11/2008, 19h15
le douanier algérien à force de lui graisser la main pour faire passer n'importe quoi est devenu accro!

absent
16/11/2008, 21h14
Pfffff, toute la Douane devrait être suspendu ou presque, elle est faite à 80% de voleurs béni oui oui, qui s'adaptent facilement à la corruption en tout genre. Les DG se succèdent, et elle reste toujours en piteux état........ c'est peut être l'image de l'Algérie et de ses ministres.

ps: La douane algérienne est excessivement corrompu depuis 1999 comme un certain pays.

Pausesoleil
17/11/2008, 22h14
Les douaniers reflétent négativement l'image de l'Algérie dans le monde et sont le détonateur de tous les maux sociaux.Une suggestion prenez les en photos ou en vidéo la main dans le sac.:rolleyes:

salek
17/11/2008, 23h46
== MODERATION ==
Soyez poli, non provocateur et insultant. Relisez ET respectez la charte, SVP.

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