Rude métier que celui d’innocent. Il ne suffit pas au justiciable condamné à tort de se faire reconnaître. Il doit encore survivre à son malheur. Car il se heurte, en dépit de son droit, à ce monstre froid qu’on nomme la justice.
Le docteur Mabrouk Bousri, un Algérien, médecin anesthésiste à l’hôpital de Blaye en région bordelaise, avait été accusé à tort de viol par sa petite amie.
Les témoins étaient d’âge mûr, leur passé douteux et leur fiabilité nulle. Bousri n’avait aucun antécédent pervers et encore moins un passé de violeur.
Il s’est, pourtant, trouvé des gendarmes pour croire la calomniatrice, un juge d’instruction pour accuser le médecin et un tribunal pour le condamner à six ans de prison en première instance en 2005 (Cour d’assises de la Gironde) et un autre à huit ans en 2006 (Cour d’assises de la Charente) en appel. Les faits de cette affaire remontent au mois de juin de l’année 2002. Le docteur Bousri, marié et père d’une fillette, fait la connaissance d’une certaine D. Séverine, hospitalisée à l’époque à l’hôpital de Blaye pour une opération dentaire.
Débuta alors entre eux une relation amoureuse qui sera de courte durée. Tenant beaucoup à sa petite famille, le médecin décida de mettre fin à cette relation illégitime. Il fait part de sa décision à Séverine qui encaissa mal le coup, du fait qu’elle a connu deux ruptures auparavant. Cette dernière, après moult tentatives, parvient à arracher à son amant un ultime rendez-vous chez lui. Une rencontre d’adieu en quelque sorte. C’était le 23 août 2002. Ce jour-là, Séverine s’était rendue en voiture au studio du médecin, à proximité de l’hôpital de Blaye où il exerçait en tant que médecin anesthésiste et réanimateur.
D’emblée, le docteur remarque que sa petite amie ne va pas bien. Il pensait que Séverine avait pris un peu d’alcool ou fumé un joint comme à son habitude.
Après avoir longuement expliqué, autour d’une boisson fruitée, à sa maîtresse la nécessité de mettre fin à cette relation, Bousri ne pourra repousser les avances de la jeune femme pour une ultime relation charnelle. Les moments intenses tirent à leur fin et Séverine décide de rentrer à son domicile situé à quelques kilomètres de leur lieu de rencontre. A cet instant-là, le sort du Dr Bousri sera définitivement scellé.
En effet, selon l’ordonnance de mise en accusation devant la cour d’assises de la Gironde, Séverine sera hospitalisée le lendemain au service des urgences de l’hôpital de Libourne. Le médecin urgentiste qui l’a examinée prévient la police de l’admission à son service d’une jeune femme dans un état semicomateux. Dans l’après-midi du 24 août, Séverine sera entendue par la police au centre hospitalier.
Célibataire, mère de deux enfants et sans emploi, elle déclarera avoir quitté son domicile, situé à Bourg sur Gironde, la veille vers 16h30, pour rendre visite à un ami à Blaye, le docteur Bousri. Elle se rappelait être allée chez lui puis ne se souvenait de rien ensuite, de sorte qu’elle ne pouvait expliquer sa présence au service des urgences. Elle précisait que le Dr Bousri, rencontré à l’hôpital de Blaye, était un homme avec lequel elle avait des relations sexuelles. Elle avait juste affirmé que son ami lui avait servi un verre de jus d’ananas et qu’elle n’a jamais consenti à une quelconque relation sexuelle ce jour-là. Dès lors, la machine judiciaire se met en branle.
Séverine sera soumise à un examen médical ainsi qu’à des prélèvements. La jeune femme va accuser M. Bousri de l’avoir droguée puis violée. Les résultats des analyses du prélèvement sanguin effectué le 24/09/2002 par le docteur De Wilde, urgentiste à l’hôpital de Libourne, indiquent la présence de benzodiazépine sérique (32 microgrammes/ ml). «La benzodiazépine était un produit psychoaffectif, uniquement délivré sur ordonnance, pour des patients souffrant d’anxiété ou d’angoisse. Cette substance pouvait se présenter sous forme de cachet, ou en solution buvable ou injectable», lit-on dans le rapport du médecin urgentiste.
Le rapport du docteur Camiade, médecin légiste, fait état, quant à lui, d’aucune trace de violence sur le corps, et la prise de sang révélait l’absence de tricycliques mais la présence de benzodiazépines à un taux faible. L’incapacité totale de travail (ITT) a été fixée par l’expert à 24 heures. Pour la justice, il ne fait aucun doute, le Dr Bousri, qui est un médecin anesthésiste, a pu se procurer cette substance dans le cadre de son travail et l’utiliser pour droguer et violer Séverine.
L’Algérien est le coupable idéal. Il sera mis en examen et incarcéré à la maison d’arrêt de Bordeaux Gradignan. Pour le parquet, les preuves sont suffisantes pour le traduire aux assises. Le Dr Bousri clamera, quant à lui, son innocence en accusant sa maîtresse d’avoir fomenté le coup. Mais devant une juridiction étrangère c’était un combat perdu d’avance : le pot de terre contre le pot de fer. Le dossier de l’accusation était bien maigre et comportait plusieurs zones d’ombre que la justice française n’a jamais voulu éclaircir. Et le verdict a été très sévère pour le médecin algérien. Il sera condamné à 6 ans de prison en première instance et à 8 ans en cour d’appel. Il purgera six années entières avant d’être expulsé vers l’Algérie. Le médecin a perdu son travail, sa maison, tout son argent, et même sa petite famille. Alors qu’il était en prison, sa femme a demandé le divorce qu’elle a obtenu aux torts exclusifs de son conjoint. Brisé, découragé, il tente de recoller les morceaux de sa vie.
Le médecin dévoile la machination
Ce dernier, que nous avons rencontré, ne cesse de clamer son innocence et se dit être victime d’une terrible machination orchestrée par sa maîtresse D. Séverine afin de se venger de lui. Il nous révèle les zones d’ombre et les contradictions contenues dans le dossier «Alors que j’étais en concubinage, j’avais eu une relation extra-conjugale avec la dénommée D. Séverine. Je n’ai jamais nié avoir eu des rapports sexuels avec cette dernière. Durant l’été 2002, elle m’a demandé de quitter ma femme à son profit. Chose que j’ai vite refusé, alors elle me posa un ultimatum, mais je n’ai pas cédé. C’est donc après une dernière relation sexuelle (qui ne fut rien d’autre que la première étape de son plan machiavélique) qu’elle est allée porter plainte par vengeance. Suite à son dépôt de plainte, j’ai été incarcéré en détention préventive puis condamné par la Cour d’assises de la Gironde le 13 octobre 2005.
Ayant fait appel de cette décision, j’ai été de nouveau jugé à Angoulême le 21 octobre 2006 et condamné à une peine de huit ans de réclusion criminelle. Plusieurs failles ont été constatées dans mon dossier. Tout d’abord, mon procès est frappé de nullité au regard de l’article 253 du code de procédure pénale. En effet, un des assesseurs à mon procès, M. Berthomme, avait participé à la procédure antérieurement, pour rejeter une demande de mise en liberté provisoire.
De ce fait, ma condamnation n’a plus aucune valeur juridique et ma détention devient arbitraire. Il a été constaté aussi qu’un des témoins, à savoir le Dr Couturier, médecin traitant de la plaignante, avait déclaré, lors de son interrogatoire par la police, que sa patiente, en l’occurrence D. Séverine, n’a jamais pris de drogue.
Or, lors du procès, il a bien précisé avoir prescrit ce genre de médicaments. L’enquête n’a pas cherché en ce sens, alors qu’en vérifiant les archives médicales, il apparaît que le docteur Couturier a bien prescrit des médicaments psychoaffectifs à D. Séverine.
Concernant l’amnésie de la plaignante, après avoir bu le jus d’ananas, si, comme la toxicologue l’a prétendu, elle avait eu une amnésie antérograde, la plaignante ne se serait pas souvenu des faits antérieurs à la prise de la boisson. Elle se souvient de ce qui l’arrange, c’est une amnésie sélective… pathologie imaginaire ignorée par les médecins.
La grande précision des souvenirs de la partie civile (D. Séverine, ndlr), racontés à sa mère adoptive, est en parfaite contradiction avec ses propres déclarations : «Je ne me souviens de rien.» De même que sa déclaration : «Je me suis réveillée à l’hôpital» ne tient pas devant la réalité des faits, puisque D. Séverine est rentrée chez elle normalement, et ce n’est que le lendemain que sa mère et une amie l’ont emmenée, consciente, à l’hôpital. Aussi, en vérifiant ses appels téléphoniques (rapport de l’opérateur SFR fait foi), il apparaît clairement qu’elle s’est servie de son téléphone pour appeler plusieurs numéros et consulter sa messagerie après qu’elle m’ait quitté. Si elle a utilisé son portable pour faire des numéros, cela veut dire qu’elle était consciente et savait ce qu’elle faisait.
De plus, la plaignante était parfaitement consciente lors de sa déposition, d’une grande précision, auprès du lieutenant de police Laurent Pistourie, du commissariat de police de Libourne, qui a pris sa déclaration à 13h50 le 24 août 2002. Un peu avant et beaucoup plus tard ce même jour, la plaignante a utilisé son portable trois fois entre 14h15 et 21h35.
Le docteur Mabrouk Bousri, un Algérien, médecin anesthésiste à l’hôpital de Blaye en région bordelaise, avait été accusé à tort de viol par sa petite amie.
Les témoins étaient d’âge mûr, leur passé douteux et leur fiabilité nulle. Bousri n’avait aucun antécédent pervers et encore moins un passé de violeur.
Il s’est, pourtant, trouvé des gendarmes pour croire la calomniatrice, un juge d’instruction pour accuser le médecin et un tribunal pour le condamner à six ans de prison en première instance en 2005 (Cour d’assises de la Gironde) et un autre à huit ans en 2006 (Cour d’assises de la Charente) en appel. Les faits de cette affaire remontent au mois de juin de l’année 2002. Le docteur Bousri, marié et père d’une fillette, fait la connaissance d’une certaine D. Séverine, hospitalisée à l’époque à l’hôpital de Blaye pour une opération dentaire.
Débuta alors entre eux une relation amoureuse qui sera de courte durée. Tenant beaucoup à sa petite famille, le médecin décida de mettre fin à cette relation illégitime. Il fait part de sa décision à Séverine qui encaissa mal le coup, du fait qu’elle a connu deux ruptures auparavant. Cette dernière, après moult tentatives, parvient à arracher à son amant un ultime rendez-vous chez lui. Une rencontre d’adieu en quelque sorte. C’était le 23 août 2002. Ce jour-là, Séverine s’était rendue en voiture au studio du médecin, à proximité de l’hôpital de Blaye où il exerçait en tant que médecin anesthésiste et réanimateur.
D’emblée, le docteur remarque que sa petite amie ne va pas bien. Il pensait que Séverine avait pris un peu d’alcool ou fumé un joint comme à son habitude.
Après avoir longuement expliqué, autour d’une boisson fruitée, à sa maîtresse la nécessité de mettre fin à cette relation, Bousri ne pourra repousser les avances de la jeune femme pour une ultime relation charnelle. Les moments intenses tirent à leur fin et Séverine décide de rentrer à son domicile situé à quelques kilomètres de leur lieu de rencontre. A cet instant-là, le sort du Dr Bousri sera définitivement scellé.
En effet, selon l’ordonnance de mise en accusation devant la cour d’assises de la Gironde, Séverine sera hospitalisée le lendemain au service des urgences de l’hôpital de Libourne. Le médecin urgentiste qui l’a examinée prévient la police de l’admission à son service d’une jeune femme dans un état semicomateux. Dans l’après-midi du 24 août, Séverine sera entendue par la police au centre hospitalier.
Célibataire, mère de deux enfants et sans emploi, elle déclarera avoir quitté son domicile, situé à Bourg sur Gironde, la veille vers 16h30, pour rendre visite à un ami à Blaye, le docteur Bousri. Elle se rappelait être allée chez lui puis ne se souvenait de rien ensuite, de sorte qu’elle ne pouvait expliquer sa présence au service des urgences. Elle précisait que le Dr Bousri, rencontré à l’hôpital de Blaye, était un homme avec lequel elle avait des relations sexuelles. Elle avait juste affirmé que son ami lui avait servi un verre de jus d’ananas et qu’elle n’a jamais consenti à une quelconque relation sexuelle ce jour-là. Dès lors, la machine judiciaire se met en branle.
Séverine sera soumise à un examen médical ainsi qu’à des prélèvements. La jeune femme va accuser M. Bousri de l’avoir droguée puis violée. Les résultats des analyses du prélèvement sanguin effectué le 24/09/2002 par le docteur De Wilde, urgentiste à l’hôpital de Libourne, indiquent la présence de benzodiazépine sérique (32 microgrammes/ ml). «La benzodiazépine était un produit psychoaffectif, uniquement délivré sur ordonnance, pour des patients souffrant d’anxiété ou d’angoisse. Cette substance pouvait se présenter sous forme de cachet, ou en solution buvable ou injectable», lit-on dans le rapport du médecin urgentiste.
Le rapport du docteur Camiade, médecin légiste, fait état, quant à lui, d’aucune trace de violence sur le corps, et la prise de sang révélait l’absence de tricycliques mais la présence de benzodiazépines à un taux faible. L’incapacité totale de travail (ITT) a été fixée par l’expert à 24 heures. Pour la justice, il ne fait aucun doute, le Dr Bousri, qui est un médecin anesthésiste, a pu se procurer cette substance dans le cadre de son travail et l’utiliser pour droguer et violer Séverine.
L’Algérien est le coupable idéal. Il sera mis en examen et incarcéré à la maison d’arrêt de Bordeaux Gradignan. Pour le parquet, les preuves sont suffisantes pour le traduire aux assises. Le Dr Bousri clamera, quant à lui, son innocence en accusant sa maîtresse d’avoir fomenté le coup. Mais devant une juridiction étrangère c’était un combat perdu d’avance : le pot de terre contre le pot de fer. Le dossier de l’accusation était bien maigre et comportait plusieurs zones d’ombre que la justice française n’a jamais voulu éclaircir. Et le verdict a été très sévère pour le médecin algérien. Il sera condamné à 6 ans de prison en première instance et à 8 ans en cour d’appel. Il purgera six années entières avant d’être expulsé vers l’Algérie. Le médecin a perdu son travail, sa maison, tout son argent, et même sa petite famille. Alors qu’il était en prison, sa femme a demandé le divorce qu’elle a obtenu aux torts exclusifs de son conjoint. Brisé, découragé, il tente de recoller les morceaux de sa vie.
Le médecin dévoile la machination
Ce dernier, que nous avons rencontré, ne cesse de clamer son innocence et se dit être victime d’une terrible machination orchestrée par sa maîtresse D. Séverine afin de se venger de lui. Il nous révèle les zones d’ombre et les contradictions contenues dans le dossier «Alors que j’étais en concubinage, j’avais eu une relation extra-conjugale avec la dénommée D. Séverine. Je n’ai jamais nié avoir eu des rapports sexuels avec cette dernière. Durant l’été 2002, elle m’a demandé de quitter ma femme à son profit. Chose que j’ai vite refusé, alors elle me posa un ultimatum, mais je n’ai pas cédé. C’est donc après une dernière relation sexuelle (qui ne fut rien d’autre que la première étape de son plan machiavélique) qu’elle est allée porter plainte par vengeance. Suite à son dépôt de plainte, j’ai été incarcéré en détention préventive puis condamné par la Cour d’assises de la Gironde le 13 octobre 2005.
Ayant fait appel de cette décision, j’ai été de nouveau jugé à Angoulême le 21 octobre 2006 et condamné à une peine de huit ans de réclusion criminelle. Plusieurs failles ont été constatées dans mon dossier. Tout d’abord, mon procès est frappé de nullité au regard de l’article 253 du code de procédure pénale. En effet, un des assesseurs à mon procès, M. Berthomme, avait participé à la procédure antérieurement, pour rejeter une demande de mise en liberté provisoire.
De ce fait, ma condamnation n’a plus aucune valeur juridique et ma détention devient arbitraire. Il a été constaté aussi qu’un des témoins, à savoir le Dr Couturier, médecin traitant de la plaignante, avait déclaré, lors de son interrogatoire par la police, que sa patiente, en l’occurrence D. Séverine, n’a jamais pris de drogue.
Or, lors du procès, il a bien précisé avoir prescrit ce genre de médicaments. L’enquête n’a pas cherché en ce sens, alors qu’en vérifiant les archives médicales, il apparaît que le docteur Couturier a bien prescrit des médicaments psychoaffectifs à D. Séverine.
Concernant l’amnésie de la plaignante, après avoir bu le jus d’ananas, si, comme la toxicologue l’a prétendu, elle avait eu une amnésie antérograde, la plaignante ne se serait pas souvenu des faits antérieurs à la prise de la boisson. Elle se souvient de ce qui l’arrange, c’est une amnésie sélective… pathologie imaginaire ignorée par les médecins.
La grande précision des souvenirs de la partie civile (D. Séverine, ndlr), racontés à sa mère adoptive, est en parfaite contradiction avec ses propres déclarations : «Je ne me souviens de rien.» De même que sa déclaration : «Je me suis réveillée à l’hôpital» ne tient pas devant la réalité des faits, puisque D. Séverine est rentrée chez elle normalement, et ce n’est que le lendemain que sa mère et une amie l’ont emmenée, consciente, à l’hôpital. Aussi, en vérifiant ses appels téléphoniques (rapport de l’opérateur SFR fait foi), il apparaît clairement qu’elle s’est servie de son téléphone pour appeler plusieurs numéros et consulter sa messagerie après qu’elle m’ait quitté. Si elle a utilisé son portable pour faire des numéros, cela veut dire qu’elle était consciente et savait ce qu’elle faisait.
De plus, la plaignante était parfaitement consciente lors de sa déposition, d’une grande précision, auprès du lieutenant de police Laurent Pistourie, du commissariat de police de Libourne, qui a pris sa déclaration à 13h50 le 24 août 2002. Un peu avant et beaucoup plus tard ce même jour, la plaignante a utilisé son portable trois fois entre 14h15 et 21h35.
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