Tweet
Téléchargement illégal: retour du texte à l'Assemblée dans une ambiance explosive
L'examen du texte contre le téléchargement illégal sur internet, voulu par Nicolas Sarkozy, revient mercredi après-midi à l'Assemblée nationale dans une ambiance explosive trois semaines après son rejet surprise lors d'un vote dans un hémicyle quasi vide.
La ministre de la Culture, Christine Albanel, doit de nouveau défendre son projet de loi à partir de 18h00 face à une opposition très remontée et une majorité divisée.
Son texte prévoit de sanctionner le téléchargement illégal par une coupure de l'accès internet après deux mises en garde (riposte graduée).
Le gouvernement et les députés UMP qui soutiennent le projet évoquent un texte "pédagogique", qui a le soutien d'un bon nombre d'artistes.
Des élus de la majorité qui s'opposent au principe de la coupure, plaident pour une amende et stigmatisent un texte "inapplicable".
L'opposition de gauche est vent debout contre un texte qu'elle juge répressif, qui oppose selon elle les internautes aux artistes, sans rapporter un euro supplémentaire aux artistes, et en contradiction avec la législation européenne.
L'UMP a battu le rappel de ses troupes après le vote-suprise du 9 avril.
Le texte avait alors été rejeté par 21 députés contre 15. Le gouvernement et la majorité avaient accusé l'opposition d'avoir fait entrer des députés PS dans l'hémicycle par surprise juste au moment du vote.
Faux, rétorquent les députés PS, qui estiment que le résultat de ce vote traduit les divisions de l'UMP: "certains députés ont voté contre ou ont voté avec leurs pieds", a répété mardi Jérôme Cahuzac.
La "double peine" (paiement de l'abonnement pendant la coupure de l'accès internet) a été rétablie lundi en commission, de même que la suppression de l'amnistie au bénéfice des internautes qui ont téléchargé.
Pendant les débats, gouvernement et UMP ont tenté de dresser les artistes contre la gauche en se posant en défenseurs des droits d'auteurs sur internet.
Plaidant au contraire pour la liberté des échanges sur internet, l'opposition propose à la place de sanctions contre le téléchargement illégal, "une contribution créative" prélevée sur les abonnements internet pour financer la création à l'ére numérique.
AFP
L'examen du texte contre le téléchargement illégal sur internet, voulu par Nicolas Sarkozy, revient mercredi après-midi à l'Assemblée nationale dans une ambiance explosive trois semaines après son rejet surprise lors d'un vote dans un hémicyle quasi vide.
La ministre de la Culture, Christine Albanel, doit de nouveau défendre son projet de loi à partir de 18h00 face à une opposition très remontée et une majorité divisée.
Son texte prévoit de sanctionner le téléchargement illégal par une coupure de l'accès internet après deux mises en garde (riposte graduée).
Le gouvernement et les députés UMP qui soutiennent le projet évoquent un texte "pédagogique", qui a le soutien d'un bon nombre d'artistes.
Des élus de la majorité qui s'opposent au principe de la coupure, plaident pour une amende et stigmatisent un texte "inapplicable".
L'opposition de gauche est vent debout contre un texte qu'elle juge répressif, qui oppose selon elle les internautes aux artistes, sans rapporter un euro supplémentaire aux artistes, et en contradiction avec la législation européenne.
L'UMP a battu le rappel de ses troupes après le vote-suprise du 9 avril.
Le texte avait alors été rejeté par 21 députés contre 15. Le gouvernement et la majorité avaient accusé l'opposition d'avoir fait entrer des députés PS dans l'hémicycle par surprise juste au moment du vote.
Faux, rétorquent les députés PS, qui estiment que le résultat de ce vote traduit les divisions de l'UMP: "certains députés ont voté contre ou ont voté avec leurs pieds", a répété mardi Jérôme Cahuzac.
La "double peine" (paiement de l'abonnement pendant la coupure de l'accès internet) a été rétablie lundi en commission, de même que la suppression de l'amnistie au bénéfice des internautes qui ont téléchargé.
Pendant les débats, gouvernement et UMP ont tenté de dresser les artistes contre la gauche en se posant en défenseurs des droits d'auteurs sur internet.
Plaidant au contraire pour la liberté des échanges sur internet, l'opposition propose à la place de sanctions contre le téléchargement illégal, "une contribution créative" prélevée sur les abonnements internet pour financer la création à l'ére numérique.
AFP