Tweet
Montage Le Post
Le 27 février 2008, un enseignant marseillais de 47 ans assiste à un contrôle d’identité à la gare Saint-Charles, à Marseille (Bouches-du-Rhône).
Comme le contrôle lui semble musclé, il intervient.
Et se met ainsi à crier, à deux reprises : «Sarkozy, je te vois», selon Le Parisien.
Des cris qui provoquent l’amusement des passagers qui assistent à la scène.
Seulement, ce jour-là, les policiers ne goûtent guère l’humour de l’enseignant.
Les policiers, qui se sentent gênés par l’enseignant, l’emmènent au commissariat et lui dressent un procès-verbal, précise Le Parisien.
Les policiers affirmant que «par la durée et la répartition de ses cris», l'enseignant a porté atteinte à la tranquillité publique, contrevenant ainsi à l'article 13-37 du code de la santé publique.
L’enseignant, qui pensait que l’affaire était classée, a reçu le 20 avril dernier une convocation à comparaître, le 19 mai, devant un juge de proximité, toujours selon Le Parisien.
Selon son avocat, Me Philippe Vouland, le motif des poursuites a changé : il est désormais reproché à son client un «tapage injurieux diurne troublant la tranquillité d'autrui», délit passible d'amende selon l'article R 632-1 du Code pénal.
Me Vouland va plaider la nullité de la citation, car, explique-t-il «parler plus fort que de raison dans une gare comme Saint-Charles, en pleine heure de pointe, ne peut en aucun cas constituer une contravention».
Source
l e p o s t
Le 27 février 2008, un enseignant marseillais de 47 ans assiste à un contrôle d’identité à la gare Saint-Charles, à Marseille (Bouches-du-Rhône).
Comme le contrôle lui semble musclé, il intervient.
Et se met ainsi à crier, à deux reprises : «Sarkozy, je te vois», selon Le Parisien.
Des cris qui provoquent l’amusement des passagers qui assistent à la scène.
Seulement, ce jour-là, les policiers ne goûtent guère l’humour de l’enseignant.
Les policiers, qui se sentent gênés par l’enseignant, l’emmènent au commissariat et lui dressent un procès-verbal, précise Le Parisien.
Les policiers affirmant que «par la durée et la répartition de ses cris», l'enseignant a porté atteinte à la tranquillité publique, contrevenant ainsi à l'article 13-37 du code de la santé publique.
L’enseignant, qui pensait que l’affaire était classée, a reçu le 20 avril dernier une convocation à comparaître, le 19 mai, devant un juge de proximité, toujours selon Le Parisien.
Selon son avocat, Me Philippe Vouland, le motif des poursuites a changé : il est désormais reproché à son client un «tapage injurieux diurne troublant la tranquillité d'autrui», délit passible d'amende selon l'article R 632-1 du Code pénal.
Me Vouland va plaider la nullité de la citation, car, explique-t-il «parler plus fort que de raison dans une gare comme Saint-Charles, en pleine heure de pointe, ne peut en aucun cas constituer une contravention».
Source
l e p o s t
Commentaire