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Voir la version complète : Et si la population islandaise refusait 
de rembourser ses créanciers ?


nacer-eddine06
15/01/2010, 18h22
Londres et Amsterdam réclament le remboursement de 3,8 milliards d’euros à l’Islande, à la suite de la faillite d’une banque. Faut-il payer ? La mobilisation citoyenne a poussé à la convocation d’un référendum sur la question.
Payer ou ne pas payer ses dettes  ? Voilà la question que pose le président de la République, Olafur Grimsson, aux électeurs islandais. Car le Royaume-Uni et les Pays-Bas réclament, à une Islande déjà submergée de dettes, la somme de 3,8 milliards d’euros. Avant la crise financière, 320 000 Britanniques et Néerlandais avaient ouvert des comptes auprès de la banque islandaise en ligne Icesave, attirés par des taux d’intérêt de l’ordre de 6 %. Avec la crise financière, la banque a fait faillite en octobre 2008. Londres et Amsterdam ont indemnisé les épargnants, mais se tournent maintenant vers Reykjavik pour récupérer le pactole. Le gouvernement islandais a fait adopter par le Parlement la loi Icesave dans la nuit du 30 au 31 décembre, qui vise à verser aux deux États européens, entre 2017 et 2023, 3,8 milliards d’euros.
Cette somme représente 40 % du PIB ou encore 12 000 euros par habitant… le pays ne comptant qu’un peu plus de 300 000 personnes. Mais la population ne veut pas payer les dérives de ses banques. Soixante mille citoyens, soit un quart de l’électorat, ont signé une pétition pour exiger un refus de payer, contraignant le président Grimsson à soumettre la loi Icesave à référendum.
Selon les sondages, 60 % des électeurs voteraient contre la loi. « Nous verrons dans les prochains jours s’il est vrai qu’une fenêtre s’est ouverte et qu’une nouvelle possibilité se présente » de négocier un nouvel accord Icesave, veut croire Ossur Skarphedinsson, ministre des Affaires étrangères islandais. Car, à Reykjavik, la pression monte. La mobilisation populaire a chassé la droite, portant la gauche pour la première fois au pouvoir. Selon l’accord Icesave, le peuple islandais doit rembourser la somme avec des intérêts de 5,5 % par an, soit bien au-dessus du taux directeur de la Banque d’Angleterre  : 0,5 %. Londres récupérerait ainsi bien plus que les indemnités versées. De plus, selon les directives européennes, « les Pays-Bas et le Royaume-Uni sont responsables des erreurs faites sur leur territoire » et n’ont donc pas de raison de réclamer remboursement, prévenait cette semaine à la télévision, le député vert Alain Lipietz, membre de la commission des Finances du Parlement européen  : promoteurs de la dérégulation, Londres et Amsterdam n’ont pas demandé à Icesave de cotiser à un fonds de garantie.
Face à une pression populaire, le Royaume-Uni joue son va-tout. Et laisse entendre que le Fonds monétaire international traîne à verser son aide d’1,8 milliard d’euros – sous formes de crédit – à l’Islande, qui doit par ailleurs faire face aux dettes de ses autres banques. Londres utilise sa puissance contre un petit État, plutôt que de porter l’affaire devant les tribunaux qui pourraient ne pas lui donner raison.
Gaël De Santis
l huma

Alain
15/01/2010, 21h13
Le gouvernement islandais propose de tenir le 20 février 2010 un référendum pour que les citoyens de l'île décident s'il y a lieu de rembourser les épargnants britanniques et néerlandais qui ont perdu plus de 3,5 milliards d'euros avec la faillite des banques locales en 2008.

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La révolte des citoyens islandais pourrait bien coûter plus cher à leur pays que l’indemnisation pure et simple des clients étrangers floués par la faillite des banques locales emportées par le tsunami financier de 2008.

En décidant de soumettre la loi organisant le remboursement par le budget de l’État des 3,8 milliards d’euros perdus par les quelque 320.000 clients britanniques et néerlandais de la banque Icesave à un référendum, le président islandais, Olafur Ragnar Grimsson, a déclenché les foudres de la communauté internationale.

« Le peuple islandais, s’il devait arriver à cette conclusion (négative) dirait en réalité que l’Islande ne veut pas faire partie du système financier international, que l’Islande ne veut pas avoir accès au financement multinational, national et bilatéral et ne veut pas être considéré comme un pays sûr, avec lequel faire des affaires » a crument résumé Paul Myners, le secrétaire d’État britannique aux finances.

C’est aussi toute la stratégie de sortie de crise mise en œuvre par la première ministre sociale-démocrate Johanna Sigurdardottir qui est menacée : le gouvernement, inquiet, a fait savoir, mardi soir, que l’Islande reste « pleinement engagée » à respecter ses engagements. Mais il faudra d’abord gagner le référendum…

La loi d’indemnisation, votée à une très courte majorité dans la nuit du 30 au 31 décembre après plusieurs semaines de débats, a indigné une bonne partie de la population qui n’a guère l’intention de payer pour les erreurs de ses banques. En effet, cette indemnisation, qui s’étendra au moins jusqu’en 2024, représente 40 % du PIB actuel d’une île qui est toujours au bord de la banqueroute.

Dès le vote de la loi, 60.000 Islandais, soit le quart de l’électorat, ont signé une pétition pour que le président la soumette à référendum, ce qu’il a accepté. Cette consultation, qui devrait avoir lieu d’ici à la fin du mois de février, s’annonce difficile pour l’avenir de ce texte : selon un sondage publié hier par l’institut MMR, 58 % des personnes interrogées le rejetterait.

Le problème est que cette affaire dépasse largement la seule Islande ou ses relations bilatérales avec la Grande-Bretagne ou les Pays-Bas.

C’est en effet la qualité même de la signature islandaise qui est en jeu : si la loi est rejetée, la communauté internationale risque de mettre longtemps à refaire confiance à l’île.

Ainsi, les agences de notation Standard & Poor’s et Fitch ont immédiatement dégradé la note de sa dette à long terme (la première l’a placé sous « surveillance négative », la seconde l’a fait passer de BBB- à BB+), ce qui a pour effet d’augmenter la prime de risque exigée par les marchés financiers et donc le coût de l’endettement. « La décision du président islandais (…) crée une nouvelle vague d’incertitudes politiques, économiques et financières. Elle représente aussi un revers significatif pour les efforts de l’Islande de restaurer des relations financières normales avec le reste du monde », a expliqué Fitch.

Les États ne se montreront pas plus indulgents que les marchés. Car l’île n’a été sauvée que grâce à l’aide internationale et la perspective de sa future adhésion à l’Union européenne, Reykjavik ayant déposé sa demande le 19 juillet dernier, au lendemain du changement de majorité.

Dès l’annonce du référendum, le FMI a ainsi annoncé qu’il allait consulter ses États membres pour savoir si la troisième et dernière tranche de l’aide de 1,5 milliard d’euros devait être débloquée. Les pays nordiques (Danemark, Suède, Finlande et Suède) qui ont accepté, en juillet dernier, de prêter 1,78 milliard d’euros à Reykjavik, envisagent eux aussi de retarder les premiers versements, ceux-ci étant conditionnés aux progrès économiques du pays…

Enfin, la Commission, qui examine actuellement la demande de candidature islandaise, estime que ce référendum pourrait avoir un effet négatif, un refus d’honorer les dettes de ses banques pouvant être considéré comme une incapacité à respecter ses engagements financiers et économiques.

Surtout, Londres et La Haye pourraient bloquer, lors du Conseil européen de mars prochain, la candidature islandaise : « la Grèce n’a pas hésité à le faire pour la Macédoine, on ne voit pas pourquoi ces deux pays se gêneraient… », analyse un fonctionnaire européen.

D’autant que tous les sondages montrent que les Islandais voteraient « non » au futur référendum d’adhésion, ce qui devrait encourager les Européens à se montrer inflexibles. Bref, d’une façon ou d’une autre, les Islandais payeront pour les bêtises de leurs banques…
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Source "bruxelles blog" - rédigé le 07/01/2010

benam
15/01/2010, 21h36
L'Islande et Londres rejouent «la guerre de la morue»
Publié le 14 octobre 2008

Il faut remonter au milieu des années 1970 pour trouver une période où les relations entre la Grande-Bretagne et l'Islande, durement éprouvées par les retombées de la crise financière mondiale, étaient aussi tendues.

Le petit pays nordique, soucieux de protéger les stocks de poisson dont dépendait son économie, décrète un élargissement de ses eaux territoriales qui vise à freiner l'exploitation de cette ressource naturelle par les pêcheurs anglais. Les vaisseaux de la Garde côtière patrouillent au large, n'hésitant pas à couper les filets étrangers pour souligner le sérieux des revendications des élus locaux.

Londres riposte en déléguant des navires de guerre qui accompagnent les embarcations de pêche du pays. À l'apogée de la crise, connue comme «la guerre de la morue», une frégate de la Royal Navy percute violemment, et volontairement, un vaisseau islandais, le Tyr. Il faudra finalement une médiation de l'OTAN, dont les deux pays sont membres, pour ramener le calme.
[…]
Bien qu'un nouveau bras de fer maritime ne soit pas à l'ordre du jour, la Grande-Bretagne fait encore une fois figure de bête noire pour les Islandais, la "guerre" se jouant cette fois dans le monde de la finance.
Le premier ministre, Gordon Brown, fait pression pour récupérer l'argent placé par des dizaines de milliers d'épargnants anglais dans des filiales de banques islandaises nationalisées la semaine dernière.

La loi antiterroriste évoquée

Les 300 000 résidants de l'île ne digèrent pas que Londres ait évoqué la loi antiterroriste pour saisir certains avoirs bancaires islandais en vue d'assurer le remboursement de ses citoyens lésés. «Ils nous ont mis dans la même catégorie qu'Oussama ben Laden», déplore M. Arngrimsson.

«Ils ont utilisé la loi antiterroriste contre un pays allié membre de l'OTAN. C'est loufoque», renchérit un résidant de la ville, Einar Einarsson, en faisant tourner son index à côté de sa tempe pour bien faire comprendre ce qu'il pense de l'état de santé mentale des dirigeants anglais.
[…]
Marc Thibodeau
LA PRESSE
http://lapresseaffaires.cyberpresse.ca/economie/200901/06/01-685203-lislande-et-londres-rejouent-la-guerre-de-la-morue.php

benam
15/01/2010, 21h42
La Russie à la rescousse de l'Islande?
Publié le 15 octobre 2008
[…]
Les autorités islandaises, qui peinent à trouver l'aide qu'elles souhaitent auprès des pays «amis» européens, ont annoncé lundi le départ d'une délégation chargée de discuter des modalités d'une éventuelle injection russe de 6 milliards de dollars.
«Ce sont des discussions exploratoires. Mais les choses pourraient bouger rapidement», a déclaré hier une porte-parole du ministère des Affaires étrangères islandais.
[…]
Marc Thibodeau
LA PRESSE (http://lapresseaffaires.cyberpresse.ca/economie/200901/06/01-685208-la-russie-a-la-rescousse-de-lislande.php)

Alain
16/01/2010, 16h57
La situation semble assez nouvelle pour susciter de nombreux et subtils questionnements .




Source : paper blog 2703045 - 10 janvier 2010 :


Au niveau du droit international et européen en particulier

A première vue, la position de M. Grimsson [de soumettre à réferendum] ne pose pas de problème de droit: la constitution Islandaise parait respectée, et il est normal qu'un accord engageant internationalement l'Islande sur au moins deux dizaines d'années soit soumis à un processus de ratification législative. La constitution Islandaise donne le droit au président de faire confirmer un vote par référendum. Point barre ?

Pas si simple. Il est un autre principe tout aussi important qui dit que toute entité, de droit public ou privé, est engagée par ses signatures antérieures, et que ni les instances représentatives parlementaires, ni le peuple, ne peuvent se délivrer de leurs engagements par un simple vote si cet engagement a été souscrit et validé suivant un processus législatif valide.

L'Islande n'est pas membre de l'UE mais a adhéré à l' European Economic Area, tout comme la Norvège et le Liechtenstein. Sans cette adhésion, IceSave et lees autres banques Islandaises n'auraient pu obtenir l'agrément pour opérer depuis Londres ou Rotterdam. A ce titre, comme les règles de l'EEA l'exigent, les islandais ont accepté de promulguer une législation de garantie des comptes bancaires similaire à celle de l'union. L'Islande, au titre de cette adhésion, se doit d'adopter une législation conforme à la directive 94/19 (texte), ce qu'elle a fait en 1999 en créant l'équivalent local de la FDIC américaine, au nom imprononçable de Tryggingarsjodur.

Mais l'Europe et l'Islande ont une interprétation différente de la directive sur deux points: d'une part, l'Europe estime que la directive interdit toute distinction entre la nationalité des déposants (au sein de l'EEA du moins) dès lors qu'une couverture des comptes est instaurée, ce qui parait exact en première lecture de la directive. Reykjavik n'est pas de cet avis, et considère que les pertes anglaises et néerlandaises de ses banques doivent être couvertes par le système de couverture de ces pays. Il semble aussi qu'un certain flou existe aussi sur la nature d'Icesave, succursale ou filiale de Landsbanki ? Et donc soumise à quel droit ?

D'autre part, l'Islande estime que la directive oblige à couvrir le risque de défaut d'une banque, pas le risque systémique, alors que les Européens considèrent que la directive impose de facto une garantie souveraine de dernier ressort, et que la reprise des actifs et des comptes en banques des citoyens islandais par le gouvernement en novembre 2008 crée de facto cette garantie.

La Banque Royale de Suède a ajouté à la confusion en publiant un rapport (cité par Ambrose Pritchard, du Telegraph) indiquant que selon eux, la directive européenne était très mal rédigée, n'obligeait absolument pas de créer une garantie souveraine fondée sur l'effort des contribuables, et que les régulateurs anglais et néerlandais, trop heureux d'accueillir les banques Islandaises quand tout allait bien, étaient autant à blâmer que celui d'Islande pour son manque de supervision et de clairvoyance vis à vis de banques opérant sur son sol. Bref, selon eux, la responsabilité est tout à fait partagée. Solidarité Nordique ?

Et puis pourquoi les gouvernements néerlandais se sont ils empressés de voler au secours de leurs épargnants ? Ont-ils eu peur que leur propre manque de clairvoyance quant au contrôle de l'activité de banques étrangères opérant sur son sol n'apparaisse au grand jour ? La question est ouvertement posée par le Wall Street Journal.

[...] Mais il existe une probabilité pour que l'état Islandais soit législativement engagé de par les traités internationaux qu'il a signés, à couvrir au moins partiellement (en fait, jusqu'à 20 000 Euros) les pertes des épargnants européens (et pas seulement anglais et néerlandais) qui ont souscrit aux placements d'Icesave.

Pour ne rien arranger, l'octroi de prêts par le FMI et d'un prêt par les gouvernements anglo-néerlandais permettant de faire face aux difficultés du gouvernement Islandais est soumis à la pression des gouvernements anglo-bataves quant au règlement de ce différent. Est également dans la balance l'entrée de l'Islande dans l'Union, qui serait retardée pour une longue période si elle venait à annuler l'accord conclu par référendum.

Mais, solidarité nordique là encore, la Norvège, pays le plus riche d'Europe par habitant (avec le Luxembourg) vient de réaffirmer son soutien le plus ferme à Reykjavik, et enjoint le FMI à continuer son soutient aux islandais. Bref, le droit s'efface, et l'affaire tourne au rapport de force géopolitique -- pour ne pas parler de pugilat -- pur et simple entre grandes nations et petit Poucet Islandais. Quant à la morale...


Au niveau de la politique

Dans cette affaire, deux principes d'une même morale sont apparemment en contradiction.

1/ Le premier principe, qui est absolument incontournable pour tout état de droit, est que nul ne peut être tenu de prendre à sa charge la réparation des dommages causés par autrui... Sauf s'il s'y est engagé, par exemple en se portant caution. Mais à titre individuel, aucun Islandais n'a signé un tel engagement.

2/ Le second nous dit que tout engagement pris sans coercition ni tromperie doit être respecté. Or l'état Islandais, dûment et démocratiquement mandaté par sa population, a signé des accords qui l'ont - peut être - engagé à prendre en charge certaines pertes qu'il aurait aimé éviter.

Le respect de ces deux principes est absolument fondamental dans la morale libérale, celle qui permet le fonctionnement d'une société composée d'individus libres, mais dont la liberté est limitée par l'exigence de responsabilité.

Mais en l'occurrence, ces deux principes semblent se contredire.

Cette dualité pose problème, puisque le droit est censé être le prolongement législatif de la morale en vigueur. Où est l'erreur ?

Cette erreur vient de ce que tant en Grande Bretagne, qu'en Hollande, ou en Islande, et ailleurs, les états se sont crus obligés de garantir les dépôts bancaires, exposant par la même, au nom sans doute de "la solidarité", leurs contribuables à devoir renflouer les déposants de banques mal gérées.

L'état a-t-il le droit d'exposer ses contribuables non responsables d'un dommage -i.e., innocentes-, à en assumer la réparation, au motif qu'il en assume la représentation issue du suffrage universel et qu'une majorité de la population le lui demande ? Un état peut-il obliger ses citoyens à se porter caution pour les mauvaises affaires d'une de ses entreprises ? Y compris vis à vis des clients étrangers de cette entreprise ?

Dans ce cas, pourquoi pas une assurance publique des dettes aux fournisseurs lorsqu'une PME fait faillite ? Pourquoi ne pas demander au trésor américain de se porter au secours des victimes françaises de Bernard Maddoff ? Un état, en agissant ainsi, commet un abus contre la propriété des individus au nom de sa préséance majoritaire. Ce qui pose une fois de plus la question de la limite constitutionnelle du champ de la démocratie, débat très vaste s'il en est.

On le voit, le problème vient de ce que les états, en créant des garanties publiques des dépôts bancaires, obligent des personnes juridiquement totalement innocentes vis à vis des erreurs commises, à prendre en charge le coût de ses erreurs.

Tout état doit respecter ses engagements, certes. Mais si cet engagement se révèle immoral car fondé sur une injustice flagrante, doit il être respecté ? Ou ceux qui ne l'ont pas signé doivent-ils avoir le pouvoir de le dénoncer ? Le président Grimsson a visiblement choisi cette seconde option en proposant l'accord de règlement de l'affaire IceSave au référendum.

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