Pièces de rechange d’automobiles contrefaites, Le fléau loin d’être jugulé

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La lutte contre le phénomène de la pièce détachée d’automobiles contrefaite, appelé communément «pièce de rechange Taïwan», constitue aujourd’hui une priorité pour les concessionnaires d’automobiles qui penchent, de concert avec les pouvoirs publics, sur les mesures adéquates à même de réduire la marge de manoeuvre des trabendistes de la pièce de rechange contrefaite.

Ce phénomène a existé depuis la nuit des temps et une économie parallèle de la pièce de rechange s’est développée d’une façon inquiétante, contraignant ainsi le ministère du Commerce à prendre une batterie de mesures pour, ne serait-ce qu’en limiter les effets néfastes à défaut de l’endiguer.

Certains concessionnaires d’automobiles estiment que l’absence de la réglementation et le laxisme des services des Douanes ont favorisé ce fléau, c’en est un. En dehors du réseau de leurs agents agréés, ces concessionnaires ne savent plus qui vend quoi ni d’où sont alimentés tous ces revendeurs de pièces de rechanges qui pullulent sur le territoire national.

Mais l’absence de conscience chez les conducteurs, principalement les transporteurs de voyageurs qui ne se soucient guère de la vie humaine pour quelques dinars de moins, participe aussi et grandement dans le développement du phénomène.

Le DG de Toyota Algérie déplore le vide juridique

Contacté à ce sujet, le directeur général de Toyota Algérie, Noureddine Hassaim, estime que la lutte contre la contrefaçon de la pièce détachée nécessite un travail de grande haleine.

Pour gagner la bataille contre les revendeurs véreux et sans scrupule, il préconise le renforcement des services douaniers par les moyens techniques permettant la détection de la pièce de rechange qui ne répond pas aux normes requises mais aussi le renforcement de la législation en la matière pour mieux assainir l’activité de vente de ces pièces. Il affirme que la négligence de l’État dans le contrôle du marché, pendant des années, a banalisé la contrefaçon de la pièce de rechange.

Des revendeurs de pièces détachées d’automobiles proposaient aux clients des pièces détachées au choix avec des prix de la pièce Taïwan très bas par rapport au prix de la pièce d’origine, et c’est au client de choisir ce qu’il veut prendre, a-t-il schématisé l’activité de ce souk de la pièce de rechange d’automobile contrefaite, banalisée et légalisée.

Pour le DG de Toyota Algérie, ce phénomène est né du fait qu’il n’y avait de réseau de distribution d’automobiles en Algérie et les citoyens devaient se déplacer plus fréquemment en France et dans d’autres pays du bassin méditerranéen pour acquérir un véhicule.

Et c’est clair que lorsqu’ils arrivent sur le territoire national, ils n’ont pas où se procurer la pièce de rechange d’origine, ce qui les contraint à se rabattre sur le créneau de la pièce détachée contrefaite, explique-til.
L’ouverture du marché de l’automobile aux importateurs privés a, néanmoins, changé les donnes et a permis de réduire d’une façon considérable la contrefaçon de la pièce de rechange, ajoute-t-il. Mais le recours des clients, par inconscience, à l’achat de la pièce contrefaite, laisse perdurer, dira-t-il, l’activité de la pièce détachée taïwan.

Noureddine Hassaim fait savoir que les équipes de Toyota Algérie ont constaté, lors d’un contrôle effectué sur le terrain, que la pièce contrefaite qui met en péril la vie humaine coûte 20% moins chère que la pièce détachée d’origine.

Même s’il est difficile d’avancer un quelconque pourcentage, approximatif soit-il, sur le marché national de la pièce détachée contrefaite, une chose est cependant sûre, dira notre interlocuteur.

Toutes les marques d’automobiles qui percent attirent de la contrefaçon. Peugeot et Renault, deux marques françaises, ont été les premières à être affectées par le phénomène en raison de leur historique plus lointain sur le marché algérien et les marques asiatiques (japonaises et coréennes) ne sont pas épargnées par ce fléau.

Depuis qu’il a commencé à se positionner sur le marché algérien en 2004, Toyota n’a cessé d’attirer la contrefaçon sur la structure du moteur, sur la carrosserie…, dit-il, indiquant que Toyota Algérie n’était pas restée bras croisés devant ce phénomène en essayant de le contenir avant qu’il prenne des proportions alarmantes.

En l’absence de réseaux d’accompagnement de l’entreprise ayant mis les pieds sur le marché national, les dirigeants de Toyota Algérie avaient mené la lutte contre ce phénomène en étroite collaboration avec les services des Douanes.

Ces derniers informaient le concessionnaire sur une pièce de rechange douteuse que des équipes techniques identifieront si elle est d’origine ou pas, expliquera- t-il le procédé de lutte contre la pièce détachée «Taïwan».

Toyota Motor Corporation a prêté main-forte à son représentant en Algérie en mettant à sa disposition un cabinet d’avocats qui s’occupe de la protection de la marque en luttant légalement contre tous les contrevenants.

Avec la création de l’Association des concessionnaires automobiles d’Algérie (AC2A) en 2006, la lutte contre le phénomène de la contrefaçon de la pièce de rechange a été accentuée. Les membres de l’AC2A ont mis leur poids sur la table afin, dira-t-il, de faire front commun contre les revendeurs de pièces détachées contrefaites qui agissaient en toute aisance.

Devant l’ampleur du phénomène, les pouvoirs publics avaient du mal à agir seuls, indiquera-t-il, soulignant que les concessionnaires d’automobiles ont mis à contribution leur arsenal technique et savoir-faire et le ministère du Commerce a appuyé la démarche par l’aspect juridique et la lutte avait commencé.

Cela a abouti à l’étiquetage de pièces de rechanges qui permet de savoir d’où elle vient et l’obligation du certificat d’origine. Le DG de Toyota Algérie, sans avoir des statiques fiables, estime que beaucoup de gens qui font dans la contrefaçon de la pièce de rechange ont vu leur système d’alimentation perturbé, causant la cessation d’activité pour certains d’entre eux.

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Interdire l’utilisation des labels des constructeurs par les revendeurs

Aujourd’hui, selon Noureddine Hassaim, les concessionnaires d’automobiles comptent, avec la collaboration du ministère du Commerce, asseoir un cadre légal leur permettant d’identifier sur le terrain toutes les personnes qui font de la contrefaçon.

Pour notre interlocuteur, il est inconcevable qu’un client bichonné sur tout le parcours par le distributeur d’automobile pour lui assurer une sécurité et la qualité de la pièce détachée, soit abandonné au bout du chemin pour le laisser entre les mains des revendeurs véreux de la pièce de rechange.
Le client est souvent trompé par ces revendeurs qui, en l’absence d’une réglementation définissant cette activité telle qu’elle se fait sous d’autres cieux, mettent les logos des marques d’automobiles sur leurs commerces pour donner l’impression d’agents agréés, déplore t-il.

Pour mettre fin à cet imbroglio pénalisant à plus d’un titre les concessionnaires automobiles, Noureddine Hassaim lance un appel pressant aux pouvoirs publics pour trouver un cadre légal leur permettant de mettre fin aux agissements de ces revendeurs qui s’érigent en faux agents agréés utilisant les labels des marques d’automobiles.

Malheureusement, dit-t-il, en l’absence d’une réglementation en la matière, les revendeurs de pièces détachées continuent à agir en toute impunité. En somme, l’urgence de l’action de l’AC2A est de combler ce vide juridique pour structurer cette activité.

Le certificat d’origine, insuffisant, selon le président de l’AC2A
Le président des concessionnaires automobiles d’Algérie (AC2A) partage l’avis du DG de Toyota Algérie concernant la pièce de rechanges d’automobiles contrefaite. Selon Mohammed Baïri, le phénomène est en partie à l’origine des accidents de la route.

Pour lutter contre la pièce de rechange contrefaite, l’AC2A oblige tout importateur de pièce de rechange automobile à l’acheter chez le constructeur d’automobiles, ditil, soulignant que les agents agréés sont tenus à l’obligation d’assurer la maintenance, la pièce détachée importée par les concessionnaires d’automobiles est destinée aux ateliers.

Pour veiller au respect de ces mesures, chaque concessionnaire effectue des contrôles périodiques sur son réseau, indique notre interlocuteur qui insiste sur l’obligation pour chaque concessionnaire, dans le cadre de l’AC2A, de transmettre des rapports sur l’état des lieux de son réseau.

Tout agent agréé est systématiquement radié du réseau des concessionnaires d’automobiles en cas de fraude sur la pièce détachée.
Pour plus d’efficacité dans la lutte contre la contrefaçon, les concessionnaires d’automobiles envisagent de mettre une équipe au niveau de l’AC2A qui fera le travail d’inspection et de contrôle du réseau des agents agréés.

Quant à la provenance de la pièce détachée, Mohammed Baïri estime que les pays asiatiques, la Chine notamment, qui excellent dans l’art du copiage, alimentent essentiellement le marché des pièces de rechange contrefaites.

Les importateurs de pièces de rechange, pour échapper aux mailles des douanes, ramènent leurs marchandises nettes, c’est-à-dire sans emballage qu’ils confectionnent localement, expliquerat- il, soulignant que cette technique épargne à l’importateur l’identification de la pièce de rechange contrefaite.

Abordant l’impact de la mesure du ministère du Commerce obligeant les concessionnaires d’automobiles à présenter un certificat d’origine pour toute pièce de rechange importée, le président de l’AC2A estime qu’une telle mesure peut freiner la contrefaçon momentanément, le temps que ces revendeurs s’adaptent à la situation.

Plus explicite, Mohamed Baïri explique que les contrefacteurs demandent aux traidings en Europe la fabrication de telle ou telle autre pièce de rechange et l’accompagner par un certificat d’origine.

Selon le président de l’AC2A, rien ne prouve ni confirme qu’une pièce accompagnée d’un certificat d’origine répond aux normes requises. Concernant la revente de la pièce de rechanges automobiles, Mohammed Baïri, tout comme le DG de Toyota Algérie, déplore l’absence de réglementation de cette activité.

Au niveau de l’AC2A, indique-t-il, des discussions vont bon train pour trouver des solutions à ce problème. L’AC2A compte, selon son président, soumettre des propositions au ministère du Commerce pour réglementer l’activité de la revente de la pièce de rechanges d’automobiles.

Le ministère du Commerce réfute les reproches des concessionnaires
Contacté à ce sujet, le chargé de la communication au ministère du Commerce, a estimé que la mesure obligeant les concessionnaires d’automobiles à présenter le certificat d’origine pour toute pièce de rechange importée est à même de réduire le fléau de la contrefaçon.
En outre, Farouk Taïfour dira que l’activité de revente de la pièce détachée automobile est soumise à un cahier des charges et toute infraction est passible de sanctions.

S’agissant des avis émis par les concessionnaires d’automobiles estimant qu’il y a absence de réglementation en la matière, notre interlocuteur les réfute, arguant que le ministère du Commerce intervient chaque fois que la situation le recommande et l’exige.

Par ailleurs, Farouk Taïfour refuse d’avancer la vision de la tutelle concernant la proposition des concessionnaires d’interdire l’utilisation du label des marques d’automobiles par les revendeurs de la pièce de rechange.

Pour rappel, le ministère du Commerce avait pris en octobre dernier une mesure interdisant à partir du 2 novembre 2009, l’importation de toute pièce de rechange si elle n’est pas achetée dans son pays d’origine.
El Hachemi Djaâboub avait affirmé que la décision du blocage, par les services de douanes, des marchandises qui ne répondront pas aux normes requises est «ferme et sans appel».

Le ministre avait rappelé également que 80% des pièces de rechange des véhicules sont importées de Chine, France, Italie et Corée du Sud. Les importations auprès des pays arabes représentent 2% de ce marché et proviennent notamment de Tunisie, des Emirats Arabes Unis (EAU) et du Maroc. En 2008, les importations de pièces d’automobiles ont atteint un volume de 44 256 tonnes pour une valeur de 291 millions de dollars US.

Quant aux quantités de pièces saisies pour contrefaçon, elles ont été de l’ordre de 1.316 tonnes pour une valeur de 5,7 millions de dollars en 2008. Les motifs de saisie ont été l’absence de la marque et le défaut d’étiquetage.

Hacène Nait Amara
Le Courrier d'Algerie