ILS SERONT EXONÉRÉS DE LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE (TVA)
Le livre, les travaux numériques et l’accès à Internet moins chers
La loi de finances complémentaire pour 2010 cherche à favoriser l’insertion de l’Algérie dans l’économie fondée sur la connaissance.
Chérif Bennaceur - Alger (Le Soir) - Ainsi, la LFC 2010 exonère le livre et les travaux d’impression et d’édition, ainsi que la création, la production et l’édition nationales d’œuvres et de travaux sur supports numériques, du paiement de la Taxe sur la valeur ajoutée (TVA).
Certes, le livre en général est soumis à la TVA au taux réduit de 7 %, alors que les livres et ouvrages importés et destinés à la vente lors des salons en sont exemptés. Néanmoins, «la vente du livre en Algérie n’a pas connu l’ascension escomptée, en raison des prix pratiqués qui demeurent loin de la portée du public». D’où la proposition d’une exonération totale, et donc une réduction des charges à même d’encourager l’édition du livre.
Toutefois, la LFC 2010 vise à encourager la production intellectuelle nationale indépendamment du support utilisé. En ce sens, la production de logiciels ou de livres électroniques sera considérée d’une manière non discriminatoire par rapport aux livres disponibles sur papier.
Le développement des sites web encouragé
Voire, les frais liés à l’accès à l’Internet et l’hébergement de serveur web seront exonérés du paiement de la TVA jusqu’au 31 décembre 2020. Selon l’exposé des motifs, des mesures d’accompagnement pour le développement des TIC en Algérie sont nécessaires, à travers des allègements fiscaux, d’autant que les coûts de ces moyens de communication constituent un obstacle.
Ainsi, il est proposé d’exonérer de la TVA les frais et redevances liées aux services d’accès fixe à Internet, les frais liés à l’hébergement de serveurs web au niveau des centres de données implantés en Algérie et en .DZ. La LFC propose également d’exonérer les frais liés à la conception, le développement, la maintenance et l’assistance ayant trait aux activités d’accès et d’hébergement de sites web.
Le soir
Le livre, les travaux numériques et l’accès à Internet moins chers
La loi de finances complémentaire pour 2010 cherche à favoriser l’insertion de l’Algérie dans l’économie fondée sur la connaissance.
Chérif Bennaceur - Alger (Le Soir) - Ainsi, la LFC 2010 exonère le livre et les travaux d’impression et d’édition, ainsi que la création, la production et l’édition nationales d’œuvres et de travaux sur supports numériques, du paiement de la Taxe sur la valeur ajoutée (TVA).
Certes, le livre en général est soumis à la TVA au taux réduit de 7 %, alors que les livres et ouvrages importés et destinés à la vente lors des salons en sont exemptés. Néanmoins, «la vente du livre en Algérie n’a pas connu l’ascension escomptée, en raison des prix pratiqués qui demeurent loin de la portée du public». D’où la proposition d’une exonération totale, et donc une réduction des charges à même d’encourager l’édition du livre.
Toutefois, la LFC 2010 vise à encourager la production intellectuelle nationale indépendamment du support utilisé. En ce sens, la production de logiciels ou de livres électroniques sera considérée d’une manière non discriminatoire par rapport aux livres disponibles sur papier.
Le développement des sites web encouragé
Voire, les frais liés à l’accès à l’Internet et l’hébergement de serveur web seront exonérés du paiement de la TVA jusqu’au 31 décembre 2020. Selon l’exposé des motifs, des mesures d’accompagnement pour le développement des TIC en Algérie sont nécessaires, à travers des allègements fiscaux, d’autant que les coûts de ces moyens de communication constituent un obstacle.
Ainsi, il est proposé d’exonérer de la TVA les frais et redevances liées aux services d’accès fixe à Internet, les frais liés à l’hébergement de serveurs web au niveau des centres de données implantés en Algérie et en .DZ. La LFC propose également d’exonérer les frais liés à la conception, le développement, la maintenance et l’assistance ayant trait aux activités d’accès et d’hébergement de sites web.
Le soir
Commentaire