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- La première application du SCF
Indifféremment nommée, le passage, le basculement, la conversion, la migration ou l’implémentation, la première application du Système Comptable Financier soulève, en raison de sa spécificité, quelquesquestions et interrogations chez les préparateurs des états financiers. La présente note se proposed’apporter des éléments qui aideront les entités à mieux la réussir.
La généralisation de l’application du SCF à l’ensemble des entreprises implique l’adoption d’ une démarche centrée sur :
Ø La mise en oeuvre d’un programme de formation adaptée ;
Ø La confection d’un plan de comptes interne SCF ;
Ø La définition des modèles des états financiers SCF ;
Ø La confection d’un tableau de correspondances (PCN/SCF) ;
Ø L’élaboration d’un journal des translations des soldes PCN vers le SCF (facultatif) ;
Ø La réalisation d’un diagnostic et d’une étude d’impacts ;
Ø La mise en œuvre des retraitements préconisés par le SCF et l’instruction N°02 du ministère des finances;
Ø L’élaboration d’un journal des retraitements ;
Ø L’élaboration d’une balance d’ouverture SCF 2010 après retraitements et ajustements ;
Ø La confection d’un bilan d’ouverture SCF 2010 après retraitements et ajustements.
I. LES PREALABLES AU PASSAGE.
- Elaboration d’un plan de comptes interne SCF.
En s’appuyant sur le tableau de correspondance joint à l’instruction N° 02 sus citée, chaque entité est tenue préalablement à toute autre mission induite par l’adoption du SCF, à la confection d’une nouvelle nomenclature des comptes SCF en remplacement de l’ancienne nomenclature PCN.
La confection du nouveau plan de comptes interne SCF, du ressort du principal responsable de la comptabilité, doit être adaptée aux nouveaux besoins induits par le SCF notamment en matière de gestion des immobilisations, des comptes de tiers…
La nouvelle nomenclature des comptes SCF doit servir de base à l’élaboration d’un tableau de concordance chiffré.
- Elaboration d’un tableau de concordances Chiffré (PCN/SCF).
Le tableau de concordances chiffré réalisé doit servir d’appui au travail de translation des soldes.Il s’agit à ce stade d’alimenter, sur la base des soldes des comptes PCN au 31/12/2009, les nouveaux comptes correspondants SCF, crées à cet effet.
Il faut notamment s’assurer que les totaux de la balance PCN au 31/12/2009 soient égaux à ceux du tableau de concordance SCF. Le tableau de concordance ainsi défini, et arrêté servira, le cas échéant, de base à l’élaboration d’un journal de translation conservé dans le dossier justificatif des opérations de passage
II. LA TRANSLATION DES SOLDES DES COMPTES
La translation est définie comme l’action qui vise à transférer les soldes des comptes PCN vers les comptes équivalents SCF, appuyée de leur analyse. Néanmoins, tel qu’il apparaît au premier abord, la translation n’est pas une opération systématique de reprise de solde de compte à compte mais une action nécessitant préalablement un reclassement des comptes PCN.
- Le reclassement des comptes.
Le reclassement des comptes est l’action qui consiste à éclater un compte en plusieurs autres ou au contraire à regrouper plusieurs comptes en un seul. A l’évidence, cette action qui vise à éclater les soldes et non les comptes eux-mêmes, nécessite dans certains cas une analyse au préalable.
Il en est ainsi par exemple, des comptes 40 PCN à reclasser en fonction des comptes débiteurs d'origine et des comptes 50 PCN à reclasser selon les soldes des comptes créditeurs d'origine.
- Globalisation ou déglobalisation de certains comptes.
Par rapport au PCN, la nomenclature des comptes du SCF est caractérisée par :
L’introduction de nouveaux comptes ;
La suppression d’autres comptes ;
Le maintien des mêmes codes et intitulés ;
Des changements de codification ;
Des changements d’intitulés ;
Ainsi les comptes PCN qui correspondent aux mêmes comptes SCF, ne doivent subir aucun éclatement
ni regroupement.
A l’inverse, un compte PCN peut être éclaté en plusieurs comptes SCF et un compte SCF peut recevoir
plusieurs comptes PCN.
Dans ce cas, le journal de translation doit retracer la ventilation des soldes des comptes concernés vers
les comptes SCF correspondants.
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MINISTERE DES FINANCES
CONSEIL NATIONAL DE LA COMPTABILITE
- Confection du journal de translation
Le journal de translation est un document (extra comptable) devant retracer, à partir du tableau de concordances chiffré, toutes les écritures de transfert des soldes des comptes PCN vers les comptes SCF correspondants.
Etant précisé que s’agissant d’un changement de méthode et de système comptables, il y a lieu de transférer les soldes des comptes PCN vers les comptes appropriés du SCF.
Sachant d’une part que:
ü l’absence de symétrie totale entre comptes du PCN et ceux du SCF ne permet pas un transfert systématique de compte PCN à compte SCF ;
ü le SCF prescrit de fournir des informations comparatives avec l’exercice précédent ;
ü cette comparaison ne peut avoir de sens qu’après retraitement et adaptation, en proforma, des soldes de l’exercice 2009;
Il est nécessaire d’adopter la démarche, ci-après, pour solder la totalité des comptes PCN au 31.12.2009,
et assurer l’ouverture 2010 en SCF.
III. LE RETRAITEMENT
Cette phase consiste à retraiter les soldes des comptes des actifs ou passifs charges et produits selon les règles de comptabilisation et d’évaluation telles que définies par le nouveau référentiel comptable ainsi que ceux dont la correspondance en SCF n’est pas établie.
L’impact des retraitements sur les comptes de résultat sera comptabilisé dans un compte « report à nouveau » comme un ajustement des résultats non distribués, tel que préconisé dans l’instruction n° 2.
L’impact généré par les opérations de réévaluation doit être traité selon les dispositions du SCF les régissant.
Enchantée Arazi!!
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