brevet et sa portée de protection

[absent]

Bonjour,

pour faire bref, est-ce qu'un brevet d'invention en Inde protège l'invention en Algérie par exemple?

Merci.

[NewYork]

moi personelement je ne crois pas a cette histoire
de brevet... de l'arnaque

et puis tu es devant de grand états
il peuvent antidaté une invention...ils font un copie collé de ton invention il change la date et l'integre dans le fascicule de 1978..ils te disent tu ne l'as pas lu...tellement ils sont sure d'eux meme que les americains te proposent 2000 dollars (20 millions centime), si l'invention est interessante.....

sur ce sujet j'ai vu un document sur la guerre des brevets ,
par Hélène ROLNIK de Université de Marne-la-Vallée

tu peux pister l'experience de Moréno l'inventuer egyptien de la carte a puce il n'a reçu aucun centime de son invention...meme pas une reconnaissance
ou un prix...ça te donne une idée sur le milieux...

[absent]

Mais si un produit est breveté en Inde et seulement en inde, puis-je le produire en Tunisie?

[NewYork]

il faut se renseigner il faut voir avec les suisses sont connus ils sont serieux et réglo ils répondent a tous les courriers
évites les pays qui parlent beaucoup et écrivent moins comme la canada, l'espagne, l'amerique du sud etc

[GLP]

Bonjour,
NewYork, très intéressant document, voici lien pour le consulter (le tien ne marche plus)

yarmoracen: j'ai toujours pensé, (et ça n'engage que moi) , qu'un brevet n'a qu'une portée limitée et nationale, ce que semble découler de l'article de wikipedia:

Le brevet n'est valable que sur un territoire déterminé, pour un État déterminé. Ainsi, le brevet est-il toujours national. Il est possible de déposer une demande de brevet pour un État (auprès de l'INPI pour la France, de l'USPTO pour les USA, du JPO pour le Japon...), ou pour un groupe de pays (auprès de l'OEB pour 36 pays européens, dépôt d'une demande de brevet PCT pour les 142 pays signataires du Traité de coopération en matière de brevets3). Ainsi, une demande de brevet peut couvrir plusieurs États, mais à la délivrance, il y a toujours autant de brevets nationaux que d'États où une protection est recherchée.

Sinon quelle serait l'utilité de d'en déposer dans plusieurs état si un seul etait suffisant pour la protection sur tous les autres.

Sur le site de l'organisation mondial de la propriété intellectuelle :

Comment obtenir un brevet à l'échelle mondiale?

à l'heure actuelle, il n'existe pas de "brevets mondiaux" ni de "brevets internationaux".
En général, il faut qu'une demande de brevet soit déposée et qu'un brevet soit délivré et appliqué, dans chaque pays dans lequel vous demandez une protection par brevet pour votre invention, conformément à la législation du pays en question. Dans certaines régions, un office régional des brevets, par exemple l'Office européen des brevets (OEB) et l'Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO), accepte des demandes de brevet régional, ou délivre des brevets, qui ont les mêmes effets que les demandes déposées, ou les brevets délivrés, dans les états membres de cette région.
En outre, tout résident ou ressortissant d'un état contractant du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) est habilité à déposer une demande internationale selon le PCT. Une demande internationale unique produit le même effet que des demandes nationales qui auraient été déposées dans chaque état contractant désigné du PCT. Toutefois, dans le système du PCT, pour pouvoir obtenir une protection par brevet dans les états désignés, il faut que chaque état désigné délivre un brevet portant sur l'invention revendiquée dans la demande internationale. De plus amples informations sur le PCT sont disponibles sur ce site.
Les exigences quant à la procédure et au fond qui conditionnent la délivrance des brevets ainsi que le montant des taxes exigibles varient d'un pays ou d'une région à l'autre. Par conséquent, il est recommandé de consulter un juriste spécialisé dans la propriété intellectuelle ou les offices de propriété intellectuelle des pays dans lesquels vous souhaitez obtenir une protection. On trouvera une liste de sites Internet ainsi qu'un répertoire des offices nationaux et régionaux de propriété intellectuelle à l'adresse http://www.wipo.int/directory/fr/urls.jsp.

Alors, pour ton cas, à moins que ça soit breveté également en Tunisie (ou tout autre organisation l’intégrant), t'as le champ libre. bon courage.

[BeeHive]

Mais si un produit est breveté en Inde et seulement en inde, puis-je le produire en Tunisie?

Oui, mais tu ne pourras pas vendre ton produit en Inde ou tout autre pays ou le brevet a été déposé.

L’extension de brevet a l'internationale coute cher, entre 2000 a 5000 euros par pays, alors souvent les inventeurs/ou les propriétaires se contentent des grands pays et les pays africains sont souvent oubliées, un avantage non exploité.

[NewYork]

merci glp

y'a quelque chose dans ce document??

moi j'ai toujours eu du doute sur le brevet..c'est une arnaque
pure et simple qui consiste a tromper l'inventeur afin qu'il divulgue
son process...
il n ya qu'une seule issus
l'inventeur doit la garder pour lui meme et l'exploiter par ces propres fonds...

[NewYork]

s'il ne peut pas l'exploiter....
il met le feu

[samou_sam]

Bonjour à tous ,
J'ai eu une formation sur les brevets dommage que j'ai que des bribes qui me sont restés en mémoire lol.

D'après ce que j'ai retenu :

si tu possède un brevet en Inde tu peux explorter ton produit où tu veux mais si tu ne possède pas de brevet dans le pays ou tu veux l'exploiter si les autres te copient tu ne peux rien faire , car ton invention n'est protégée que là ou tu as ton brevet ( y a des brevets européens , americain .. )
je vais essayer de retrouver la doc ce soir et voir si je trouve plus d'infos .

[absent]

Donc n'importe qui peut voler n'importe quelle invention et la breveter dans un autre pays?:22:

[BeeHive]

Donc n'importe qui peut voler n'importe quelle invention et la breveter dans un autre pays?

Non, une fois un brevet déposé, il sera publié et donc accessible au public; personne ne pourra alors déposer le même brevet a travers le monde et peu importe ou il été déposé.

Si tu publies ton invention sur l'internet, ça devient du domaine publique, tu ne pourras plus déposer un brevet et personne ne pourra le faire, mais tout le monde peut l'exploiter, produire et vendre le produit et partout dans le monde.

L'une des conditions de brevetabilité est que l'invention n'a jamais été divulgué.

[absent]

Salut BeeHive,

Si j'ai bien compris, un brevet ne protege une invention que dans un pays ou région ( Union europien). Mais on peut reproduire l'inventiondans un autre pays tant que le brevet n'a pas été par l'inventeur dans ce pays mais on ne peut pas la breveter car ce n'est pas notre invention.

Mais, celà pose un problème. Surtout si des grandes firmes vont vers des avocats trés doués en écriture de brevets qui peuvent changer les revendications dans le brevet et garder la même invention et l'atribuer à un arnaqueur comme l'avait bien dit new-york.

Merci beaucoup.

[BeeHive]

Salut Yarmoracen,

Je suis du même avis que NewYork, le brevet ne protège pas vraiment, il faut avoir des moyens financier très important pour pouvoir surveiller son brevet et attaquer en justice les utilisateurs. Seul les grandes compagnies peuvent se permettent a coups de millions des guerres sur le brevets ou on s'amuse a faire des jeux de mots dans les revendications.

Pour les petites sociétés, les brevets constituent plus une valorisation pour les actionnaires qu'une protection contre l'exploitation. Et le fait de breveter et le rendre public rend la vie un peu plus dure pour les grandes firmes.

[NewYork]

comme l'a été souligné par behhevet chihab les brevets sont des affaires de gros sous qui dépassent meme les grandes firmes...parceque si on poiste une invention si elle n'est pas copié il faut un reseau de collecte d'information tres complexe et tres étendu...
...a titre d'exemple comment un universitaire japonais avait su que sa thése a été plagié par un universitaire a alger?? si il n y avait pas un reseau qui épluche tout ce qui est scientifiquement et techniquement produit meme dans petite université perdu entre mosta et bechar??
mais le contraire n'est pas vrai comment un algerien saura qu'il a été plagié meme a deux pas de chez lui??

si un algerien publie ça veut dire qu'il donne son idée et en plus il offre de l'argent comme cerise sur le gateau....bravo tu leurs offre l'idée et de l'argent
en plus...qui dit mieux

[absent]

Salut New York,

Le Japan s'est developpé grâce aux méninges des autres. Les Japonais aiment ceux qui peuvent mémoriser rapidement. Ils les envoyaient partout au monde pour copier des machines, des engines de voitures.

La Chine fait la même chose. Elle envoie ses citoyens partout pour copier les autres. Israel aussi. Ils volent des schémas prés à utiliser. Ils laissent le travail des méninges pour les Russes et les yankees.

Je crois que le systême éducatif Algérien doit produire des copieurs au lieu de la crème qui sera prises par les occidentaux qui ne veulent pas partager avec nous leur savoir-faire.

Par exemple, le systeme d'irrigation de goute à goute, on dit qu'il était inventé au texas mais les Israéliens l'ont breveté pour impressioner les Arabes. Et pour décourager les palestiniens, ils leur disent il faut commencer à zéro. Ce language est partagé par les esprits colonisables.