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Voir la version complète : Problème d'héritage


absent
01/01/2013, 12h40
Bonjour amis Faistes !
Pour commencer, je vous souhaite une bonne année pleine de bonheur et de prospérité.

Voilà je vais essayer de soumettre, aussi clairement que possible, à votre attention une affaire d'héritage espérant aider un ami à moi par vos conseils.

L'ami en question est marié et père de 3 enfants, il est fils unique dans sa famille et il a 4 soeurs. Son père, après sa mort, a laissé comme bien une maison arabe (haouch) en son nom et le nom de sa femme. Les soeurs étant toutes mariées, mon ami vit dans cette maison avec sa mère qu'il prend en charge depuis le départ de son père à ce jour.
Et quelques temps après la disparition du père , il a entamé l'extension et l'aménagement de la maison (actuellement 2 étages), d'après lui, ça lui a coûté environ 500 millions.

Par ailleurs, son défunt père a laissé d'autres enfants (2) avec une autre femme. Ces derniers n'avaient aucun contact avec leur père et vivaient avec leur mère.

Le problème a commencé le jour où mon ami apprend que son père a laissé une somme de 300 millions de centimes, il réunis ses soeurs mariées et ses 2 demi frères pour entamer les formalités pour le partage du lègue (fréda etc..), et c'est à ce moment là que le partage de la maison fut évoqué par l'une de ses soeurs poussée par son mari, selon lui.

A rappeler ici que sa mère lui a promis de lui céder sa part (la maison est en copropriété avec son mari selon les documents). C'est à dire qu'il reste la moitié du bien (celui du père) à partager avec ses soeurs -- les 3 autres soeurs lui ont promis aussi de désister en son profit.

Maintenant qu'il reste un seule soeur mariée qui demande sa part, mon ami se demande :
1 - Est ce que sa soeur prendra une part du montant de la maison à l'état initial ou à l'état actuel (à la mort du père elle était estimée à 200 millions, et actuellement au environ de 1 milliard de centimes) ?---le 3 soeurs et la mère sont prêtes à déclarer sur honneur par document notarié que le fils et frère a construit la maison.

2 - Est-ce que ses 2 demis frères sont concernés aussi par le partage?
(Le nom de leur mère ne figure pas sur l'acte de propriété).

3 - Que doit-il faire pour récupérer ce bien?

Merci..

xenon
01/01/2013, 20h25
Bonjour Many
ce n'est jamais simple les questions relatives à l'héritage , le mieux est que ton ami demande conseil auprés d'un juriste spécialisé en droits de succession ou un notaire

paris95
01/01/2013, 21h00
normalement tout enfant du père on le droit a leur part, meme les 2 autre enfant peuve demander la part de la maisons.

MAN
01/01/2013, 21h18
La 2 et la 3 sont évidentes wa allahou a3lam :
les demi-frères héritent (leur mère aussi si elle était toujours mariée avec le père) et il peut racheter la part de ceux qui ne se désistent pas.

Normalement, c'est des questions basiques que tu poses là et la plupart des imam de quartier pourrait te répondre inchallah.

PS. Si j'ai un conseil à donner à ton ami, en plus de voir l'imam, ça serait de ne pas céder à la tentation de se dire qu'il a mis en valeur cette propriété familiale et que les demi-frères n'avaient aucun contact avec leur père et qu'il aurait de ce fait certains droits de plus qu'eux. Vaut mieux être réglo dans les questions d'héritage pour le bien de tout le monde dans cette vie et dans l'au-delà, "réglo" étant l'avis de notre religion et non pas la subjectivité de X ou de Y.

tina6
04/01/2013, 15h59
si la mère est cooporiété il faut le démontrer dans un acte légale...sinon si la propriété est du nom du pere, là, la mère heritera du 1:8 soit
elle aura la part d'un homme...
si les 2 demi freres sont hommes
il faut considerer l'homme comme femme et faire le totale je crois
4fille+3garçon+mere=8 filles
diviser 1.400.000.000/8=175.000.000...
chaque fille prendra 175millions et les garçons avec la mére prendront
chacun 350 millions chacun....

bon maintenant si les enfants veulent rembourser les charges de l'enfant car il a entretenue sa mère, les enfants doivent lui rembourser la somme tout en continuant a verser pour l'entretient de la mère car c'est une charge et une obligation islamique..il faut faire le geste et lui donner son argent si la mère refuse ça doit etre fait devant des temoins..car beaucoup de parents veulent coller l'étiquette a leurs enfants pour abondant d'asendant..les temoins sont capiteaux et vaux moieux faire venir l'imame avec 2 temoins...la mére doit déclarer ouvertement soit accepter soit refuser l'argent de ces filles et garçons..comme ça les enfants fermeront la geule de certains parents irresponsables et ignorants du code islamique et de la responsabilité familliale...

zemfir
04/01/2013, 16h51
1 - Est ce que sa soeur prendra une part du montant de la maison à l'état initial ou à l'état actuel.
au prix actuel, sur la base d'une evaluation etablis par un expert judiciere.

(à la mort du père elle était estimée à 200 millions, et actuellement au environ de 1 milliard de centimes) ?---
même si la maison n'as subis aucun aménagement son cout augmente a cause de l’inflation.

le 3 soeurs et la mère sont prêtes à déclarer sur honneur par document notarié que le fils et frère a construit la maison.
la soeur pourras aussi demander le fruit de l'utilisation de la propriété ce qui compliqueras plus la succession

2 - Est-ce que ses 2 demis frères sont concernés aussi par le partage?
il hérite comme leurs frères.
(Le nom de leur mère ne figure pas sur l'acte de propriété).
et meme la mere herite comme la 1er epouse.

3 - Que doit-il faire pour récupérer ce bien?
faire établir une fridha chez un notaire , proposé aux héritiers un partage a l'amiable.

absent
04/01/2013, 18h05
Merci Azazga, xenon, paris95, Man, zemfir et tina pour votre aide.

nacer-eddine06
04/01/2013, 22h25
SI c en kabylie
les femmes ont droit a rien

RoboCop
05/01/2013, 08h36
et meme la mere herite comme la 1er epouse.
A la condition qu'elles soient toujours liées au défunt par le lien du mariage. Pour le reste, un notaire suffit amplement pour le partage de l'héritage (fridha), les problèmes qui peuvent surgir c'est de ne pas trouver un terrain d'entente entre héritiers. En d'autres termes, certaines brebis galeuse de beaux frères n'acceptent pas la loi Divine, du coup, ils poussent leur femme à suivre les sentiers battus.

BARAK9
05/01/2013, 12h37
Personnelement j ai eu a faire au meme probleme que le tiens effectivement la fille prend la moitie d une part et le garcon en prend une entiere quand aux demi frere il prennent la meme chose et les demi soeur une demi part il peuvent cotiser et lui remboursser les travaux effectuer mais ce n est pas obligatoire sinon c est la justice qui tranchera par contre tant que sa maman est vivante il restera dans la maison j usqu a son deces
un consseil vaut mieu un accord a l amiable qu un long et couteux proces
courage

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