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Devises non rapatriées: Les douanes lancent plusieurs enquêtes

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  • Devises non rapatriées: Les douanes lancent plusieurs enquêtes

    Après l’instruction qui a été donnée par le Premier ministre Abdelmalek Sellal le weekend dernier concernant le durcissement du contrôle des transferts de devises vers l’étranger, les services des douanes ont ouvert plusieurs enquêtes nationales visant des exportateurs qui ne rapatrient pas leurs devises en apurement de leurs exportations, a indiqué le directeur du contrôle a posteriori à la direction générale des douanes.

    Les enquêtes en questions ont été déclenchées suite à des constats douaniers faisant état de l’existence de plusieurs non rapatriements des devises par des exportateurs après la vente de leurs marchandises à l’étranger, révèle M. Regue Benamar.

    L’enquête a touché plusieurs régions du pays notamment celle de Sud ou elle réussi à faire épingler 16 opérateurs fraudeurs exportant via les wilayas frontalières, notamment vers le Niger des marchandises de tout genre, selon lui.

    Ces exportateurs utilisent souvent des registres d’importation prête-nom pour échapper à d’éventuelles poursuites judiciaires si leurs fraudes venaient à être déjouées par les douanes ou la Banque d'Algérie, précise-t-il. Quant au montant des pénalités infligées à ces exportateurs dans le cadre de cette enquête, celui-ci s’élèvent à 4,16 milliards de DA, indique la même source.

    Par ailleurs, les contrevenants, exportant essentiellement des produits alimentaires, ont été débusqués suite à des demandes de vérifications introduites par les douanes au niveau de la Banque d'Algérie qui ont fait ressortir ces cas de fraudes préjudiciables à l'économie nationale.

    En effet, la Banque d'Algérie accorde un délai de 180 jours (six mois) aux exportateurs pour rapatrier les devises de leurs ventes à l'étranger. Au delà de ce délai, la BA peut engager des poursuites judiciaires contre les contrevenants. Un délai jugé trop long par M. Regue qui plaide pour qu’il soit ramené à trois mois comme il est d'usage dans d'autres pays.

    Il relève encore qu’une bonne partie de devises générées par les exportations hors hydrocarbures n’est pas rapatriée en raison de ces pratiques frauduleuses qui affectent directement les avoirs de l’Algérie en devises. L'enquête concernant la région centre du pays se poursuit visant des exportateurs sur lesquels pèsent des soupçons de fraude, ajoute M. Regue.

    Malgré toutes ces mesures, les exportateurs comme les importateurs, profitent soient du vide juridique ou bien de la négligence des services du contrôles pour laisser des sommes importantes de devises à l’extérieur ou sont transférés vers des comptes privés.


    Aousmane Sahli .



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