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Questions a propos d'une succession

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  • Questions a propos d'une succession

    Bonjour a tous , Mon père est décédé en 2006 il a laisser un maison au alentour de Bejaia.
    Toute ma famille est présente en France nous sommes 6 avec ma mère (mes 4 sœurs, mon frère (qui a disparu depuis de nombreuse année suite a des querelles familiales, il n'est pas allez a l’enterrement de mon père je referme la parenthèse) et moi .
    La succession est toujours en suspend , puisque l’idée de donation du bien auprès de ma mère est accordée par tous sauf mon frère qui ne fait plus partie de la famille depuis de nombreuse années.
    Je suis conscient qu'une vente peut être déclaré avec partage des parts de chacun si tous les héritiers se réunissent ou bien si les héritiers lui propose de lui racheter sa part.
    Mais est-il possible de déclarer la vente du bien sans son accord, j'ai cru entendre qu'une publication du bien sur le journal officiel avec un certain délais sans manifestations des héritiers pouvez permettre d'officialiser la vente????
    Il y a t-il d'autres possibilités?
    J'attends vos éléments de réponse qui pourrait m'aider

    Je vous remercie d'avance

  • #2
    Salut la zmigria bjawiya qui prend ce forum pour un service juridique oeilfermé

    Pour le cas du frère disparu.. la justice peut émettre un jugement de disparition sur sa personne..
    Je ne sais pas comment se déroule la procédure .. mais à mon avis, il faudrait faire des déclaration sur l'honneur attestant de cette disparition... Le frère disparu ne sera pas lésé toutefois, puisque la justice lui désignera un TUTEUR LEGAL pour signer à sa place ..

    Bonne chance ..

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    • #3
      Bonjour iCi

      Salut la zmigria bjawiya qui prend ce forum pour un service juridique

      en plus il a dit je suis conscient


      tu devrais consulter un avocat .. comme ça vous n'aurez pas de mauvaises surprises plus tard .. sait-on jamais !

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      • #4
        Bonjour Rooosie .. Grande Bonne année à toi

        J'aime enquiquiner les bjawoui'yat
        Un topic, 1 question.. et de l'orgueil à gogo !
        Je te parie ma dernière chemise qu'elle dira même pas merci

        A part ça .. j'ai plaisir à te relire

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        • #5
          Capo merci bonne et heureuse année à toi aussi

          qui te dit que c'est une bjawia et pas un bjawi ??
          Moi je pense que tu as raté ton coup

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          • #6
            Merci Rosie

            T'as peut-être raison !..
            Je vois des filles partout

            Mea culpa oeilfermé

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            • #7
              Capo mmmmmmmm il a du se passer quelque chose oeilfermé







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              • #8
                ya feta'h ya reza'q

                J'ai meilleur explication ..
                Pour mes yeux .. je suis passé à -1.25
                Je vais remettre mes lunettes si je les trouve

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                • #9
                  ah oui il fait jour, et vous venez de vous réveiller .. c'est pas mon cas oeilfermé

                  plausible mais pas convaincant

                  Bon j'arrete sinon je vais me faire chasser à coup de ballet :22:

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                  • #10
                    Debout à 7h moi oeilfermé

                    Bonne idée !.. on va sur quel topic ?..

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                    • #11
                      Moi j'ai pas encore dormi oeilfermé

                      lolllll tu veux polluer partout ??

                      Commentaire


                      • #12
                        Tu étais de garde ou quoi ?..oeilfermé

                        haya !.. e'dokhli l'darr

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                        • #13
                          Oui de garde chez moi, j'ai fini à 4h du matin et j'ai pas voulu dormir, car je n'aurait jamais pu me réveiller ..

                          Ohhh aya barka

                          Dydy
                          vraiment désolée :22:

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                          • #14
                            C'est bien

                            Fini les nuits blanches pour moi !.. résolution 2015 oeilfermé

                            J'arrête

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