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Voir la version complète : les sanctions de la CAF annulées par le TAS et l'amende reduite à 50000 dollars


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dodiest
02/04/2015, 15h19
Lausanne, 2 April 2015 - The Court of Arbitration for Sport (CAS) has issued its decision concerning the appeals procedure initiated by the Royal Moroccan Football Federation (FRMF) against the Confederation of African Football (CAF) following the non-organization by the FRMF of the African Cup of Nations in January 2015. The CAS Panel has upheld the appeal in a large proportion. The sanctions imposed by the CAF on the FRMF have been set aside, with the exception of the fine, which is however reduced to USD 50’000. The disqualification of the Moroccan team from the CAN 2015 is final. The question related to the compensation of the possible damage caused by the FRMF to the CAF may still be examined by another jurisdiction.


A detailed media release (in French only) is available in the French section of the website, under "médias/communication aux médias".


site officiel du tribunal arbitral du sport : tas-cas.org

dodiest
02/04/2015, 15h26
la version française :

Lausanne, 2 avril 2015 – Le Tribunal Arbitral du Sport (TAS) a rendu sa décision dans le cadre de la procédure d'appel initiée par la Fédération Royale Marocaine de Football (FRMF) contre la Confédération Africaine de Football (CAF) suite à la non-organisation par la FRMF de la Coupe d’Afrique des Nations en janvier 2015. La Formation du TAS a admis l'appel dans une large mesure. Les sanctions infligées par la CAF à la FRMF ont été annulées, à l’exception de l’amende, qui est toutefois réduite à USD 50’000. La disqualification de l’équipe du Maroc de la CAN 2015 n’est pas remise en cause et est définitive. La question de la réparation du dommage éventuel causé par la FRMF à la CAF pourra toutefois encore être examinée par une autre juridiction.

Coram
02/04/2015, 15h38
Bonjour
Tu es plus rapide que les journalistes. L'article est sur le site de la Tas depuis moins d'une demi heure que tu l'as déjà pub ici ;)

Nourman
02/04/2015, 15h43
Bonne nouvelle .

ACAPULCO
02/04/2015, 20h27
MDR :lol:, je me demande alors à quoi sert le reglement de la CAF

Serpico
02/04/2015, 21h03
MDR :lol:, je me demande alors à quoi sert le reglement de la CAF

ACAPULCOA ton avis ??:rolleyes::mrgreen::D

L'Algerie a été disqualifiée de la CHAN 2016 pour avoir évité l'instabilité en Libye.

Mamatou ( et non hayatou) s'en fout des risques( terrorisme , Ebola etc..) du moment que sa confédération se fasse du fric..

mkhantre
02/04/2015, 21h09
MDR :lol:, je me demande alors à quoi sert le reglement de la CAF


Justement, la CAF n'a pas de Roi nommé Hayatou .... :mrgreen:

Heureusement que la Loi du Foot reste entre les mains des civilisés et des Démocrates :razz:

Faut avouer aussi que les Dictatures y ont cru :mrgreen:

Pauvre Afrique !

Serpico
02/04/2015, 21h15
Bonne nouvelle .

Nourman

Pas pour certains encore traumatisés par le 4/0 de Marrakech...:mrgreen:

Je plaisante !!:D

Serpico
02/04/2015, 21h26
Le Maroc réintégré après la décision du TAS

Saisi par le Maroc, le Tribunal arbitral du sport a débouté la CAF des sanctions prises à l'encontre du Royaume suite à son refus d'accueillir la CAN 2015. Les Lions de l'Atlas disputeront les éliminatoires de la CAN 2017.

football365.fr

Le match sur tapis vert entre la Confédération africaine de football et le Maroc a tourné jeudi à l'avantage du Royaume. Frappé de lourdes amendes (1 million de dollars) et d'une suspension de deux phases finales le 6 février dernier, la Fédération marocaine de football avait saisi le Tribunal arbitral du sport (TAS). Ce dernier vient de rendre son verdict, jugeant l'appel marocain déboutant la CAF. « Le Tribunal Arbitral du Sport (TAS) a rendu sa décision dans le cadre de la procédure d'appel initiée par la Fédération Royale Marocaine de Football (FRMF) contre la Confédération Africaine de Football (CAF). La Formation du TAS a admis l'appel dans une large mesure. Les sanctions infligées par la CAF à la Fédération marocaine ont été annulées, à l’exception de l’amende, qui est toutefois réduite à USD 50 000 », pouvait-on lire sur le site officiel du TAS.

Retour en arrière : Initialement prévue sur le territoire marocain, la CAN 2015, avait finalement dû être délocalisée en Guinée Equatoriale après la demande de report d’un an de la compétition de la part du Maroc en raison du risque lié au virus Ebola. Un argument que la CAF n'avait jamais accepté, estimant que les précautions entourant les équipes de pays à risque étaient suffisantes. Dans son communiqué du 6 février, le comité exécutif considérait que, « contrairement à ce que soutient la Fédération royale marocaine de football, la force majeure ne saurait être retenue au bénéfice de cette Fédération. »

Une seule règle violée

Si le TAS n'a pas davantage estimé que la notion de force majeure s'appliquait en l'espèce, la cour arbitrale a néanmoins réduit les sanctions à l'encontre de la FRMF, en considérant notamment que « la FRMF n’était responsable de la violation que d’une seule règle » (l’article 7 alinea 1 a des statuts de la CAF, sur les obligations des membres de la Confédération, ndlr). Les sanctions sportives sont donc annulées. D'abord pour des raisons juridiques, car « l’exclusion de l’équipe A du Maroc des deux prochaines éditions de la CAN n’était pas expressément prévue par les règlements en vigueur au moment du retrait de l’organisation de la CAN 2015 et en tous les cas, au vu des circonstances de l’affaire, n’était pas proportionnée à la faute de la FRMF ». Mais aussi pour raisons d'équité sportive : les arbitres ont également tenu compte du fait « que l'équipe A du Maroc avait déjà été exclue de la CAN 2015 et que la FRMF devait supporter les dommages financiers que cette exclusion lui avait causé, ainsi que les dépenses engagées dans le cadre de l’organisation de la CAN 2015. »

Quant aux sanctions financières, qui prévoyaient une amende d'un million de dollars, ainsi qu'une autre, distincte, de plus de huit millions d’euros « en réparation de l'ensemble des préjudices matériels subis par la CAF et les parties prenantes du fait du désistement survenu », elles sont nettement allégées. Le TAS a considéré que « l’amende d'un million de dollars ne pouvait être imposée, cette sanction financière étant prévue par des règles qui n’étaient pas encore en vigueur au moment du retrait de l’organisation de la CAN 2015, et que seule l’amende prévue par le règlement 2011 de la CAN pouvait s’appliquer (maximum 50.000 dollars). » La CAF subit donc une grosse défaite judiciaire. Le Maroc va se remobiliser sur les éliminatoires de la CAN 2017, qu'il disputera finalement.

Patrick Juillard (Rédaction Football365/FootSud)

Serpico
02/04/2015, 21h54
CAN 2015-Yaya Touré : "La fête aurait été plus belle au Maroc".

jeudi 2 avril 2015

Invité par la radio marocaine Radiomars, qui lui a remis le prix de l’africanité lundi, Yaya Touré s’est montré diplomate à l’égard du Royaume chérifien, notamment concernant sa demande de report de la dernière CAN, qui a conduit la CAF à réattribuer la compétition à la Guinée Equatoriale. "C’était une situation assez compliquée, nous autres on a compris", affirme l’Ivoirien en référérence à la demande de report. "La fête aurait été plus belle si la CAN avait eu lieu au Maroc. Il y aurait eu des terrains en meilleur état et de meilleures infrastructures", poursuit-il, avant d’encenser la patrie de Mehdi Benatia. "Le Maroc est un grand pays de football. Ne pas avoir le Maroc dans des éliminatoires ou une phase finale de CAN, ça fait tâche", déplore le Mancunien, "j’espère que la CAF ou le TAS seront plus clément et qu’on pourra voir le Maroc revenir, ça serait bien." Des paroles prémonitoires puisque le TAS a levé l’exclusion du Maroc des CAN 2017 et 2019 ce jeudi.

ACAPULCO
02/04/2015, 21h59
Alors Ebola a finalement triomphé au maroc ; MDR :D:)

mkhantre
02/04/2015, 22h04
Alors Ebola a finalement triomphé au maroc ; MDR :D:)


Le TAS n'est pas au Maroc quand même :mrgreen:

Les Mauritaniens le Savent bien :lol:

ACAPULCO
02/04/2015, 22h06
Le TAS n'est pas au Maroc quand même

oui c'est clair, le TAS n'est pas au maroc mais il est du côté du maroc MDR :mrgreen:

mkhantre
02/04/2015, 22h08
oui c'est clair, le TAS n'est pas au maroc mais il est du côté du maroc MDR :mrgreen:


Et quand on sait le TAS est du coté des causes justes :mrgreen: ( Justice ), Suffit d'appliquer la règle de 3 :mrgreen: :lol:

J'avoue qu'il faut être brillant en Math lollllllllll

ACAPULCO
02/04/2015, 22h12
Et quand on sait le TAS est du coté des causes justes

A propos de cause juste , tu crois que quand un pays produit de la drogue ,à ce moment -là ,peut -il parler de justice et de crédibilité .:)

mkhantre
02/04/2015, 22h16
A propos de cause juste , tu crois que quand un pays produit de la drogue ,à ce moment -là ,peut -il parler de justice et de crédibilité .:)

Je rappelle seulement que la Justice dont on parle ici est celle du TAS :lol: .... :mrgreen:

Faut pas Mélanger avec la Justice Type Amnistie des Terroristes :)

ACAPULCO
02/04/2015, 22h24
Je rappelle seulement que la Justice dont on parle ici est celle du TAS

La justice d'une manière générale ; si on est juste en sport pourquoi ne l'est-on pas dans le social , MDR :D

mkhantre
02/04/2015, 22h30
La justice d'une manière générale ; si on est juste en sport pourquoi ne l'est-on pas dans le social , MDR :D


Tu comprendras mieux cela après avoir compris le rapport avec le Sujet :mrgreen:

Chaque chose en son temps :72:

ACAPULCO
02/04/2015, 22h31
Tu comprendras mieux cela après avoir compris le rapport avec le Sujet


oui je comprendrais mieux si tu me donne un joint de votre belle production MDR :lol: le sujet c'est la justice

mkhantre
02/04/2015, 22h33
oui je comprendrais mieux si tu me donne un joint de votre belle production MDR :lol:
T'as pas assez avec les Psychotropes ? :lol: :mrgreen:

Mon Dieu, Mon Dieu , La Rage leur fait oublier le Sujet :72:

ACAPULCO
02/04/2015, 22h36
T'as pas assez avec les Psychotropes ? les psychotropes sont malheureusement saisi aux frontières par la douane MDR :mrgreen:

mkhantre
02/04/2015, 22h37
les psychotropes sont malheureusement saisi aux frontières par la douane MDR


Tu n'as plus le droit de visiter l'Algérie ? :lol: :lol:

ACAPULCO
02/04/2015, 22h41
Tu n'as plus le droit de visiter l'Algérie ?

j'y suis et c'est mon pays , tu vois , tu viens de prendre un joint c'est pour cette raison que tu dis n'importe quoi MDR :mrgreen: aller, bye et bonne nuit n'en prend pas trop pour bien dormir MDR:1:

mkhantre
02/04/2015, 23h07
j'y suis et c'est mon pays , tu vois , tu viens de prendre un joint c'est pour cette raison que tu dis n'importe quoi MDR :mrgreen: aller, bye et bonne nuit n'en prend pas trop pour bien dormir MDR:1:

et parler de la douane ? :mrgreen: :mrgreen:

Hahahahahaha

Vas dormir va :D

Serpico
03/04/2015, 12h29
A propos de cause juste , tu crois que quand un pays produit de la drogue ,à ce moment -là ,peut -il parler de justice et de crédibilité .:)

ACAPULCODans ce cas il existe aussi de la drogue en Kabylie du moment que la JSK a obtenu gain de cause du TAS face à la mafia de Hayatou.

Vous faites pitié avec vos délires sur la drogue au Maroc car si celle ci était efficace et en possession de l'etat, il y a longtemps que le Maroc auraient récupéré toutes les républiques bananières ayant reconnu la pseudo RASD et qui ont été soudoyées par la junte d'Alger..

Il n' y a pas mieux que les pétrodollars sonnants et trébuchants pour corrompre le monde et tu sais qui en dispose et qui les gaspille sans penser aux lendemains qui s'annoncent sombres.. !!

Désolè pour certains mais l'espoir de voir le Maroc hors course pour une bonne période afin d’éviter d’éventuelles tannées comme celle du 4 à 0 de Marrakech s'est bel et bien envolé.

Surtout quant on a assisté à la très belle prestation du Maroc face à l'Uruguay qui est d'un autre calibre que le Qatar où Oman.

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ACAPULCO
03/04/2015, 13h28
celle du 4 à 0 de Marrakech s'est bel et bien envolé.

Le 5/1 chez vous à casablanca efface automatiquement le 4/0 , MDR:D
Surtout quant on a assisté à la très belle prestation du Maroc face à l'Uruguay qui est d'un autre calibre que le Qatar où Oman.
quant aux matchs amicaux qui ne sont pas du niveau d'un mondialiste comme l'Algérie, là c'est voulu on y peut rien ; c'est la conjoncture actuelle qui le veut; MDR :lol::mrgreen: l'Algérie mérite bien plus que le maroc de jouer des matchs amicaux avec les gros calibres mais .....

Serpico
03/04/2015, 17h16
Le 5/1 chez vous à casablanca efface automatiquement le 4/0 , MDR:D
Acapulco
Le 5/1 est aujourd'hui sujet à suspicion depuis qu'ils s'est avéré que les joueurs algériens étaient dopés par le staff médical soviétique engagé par la FAF.

La grande majorité de ces joueurs algériens qui ont disputé le match ont eu des enfants handicapés un peu comme tous les sportifs de l'ex bloc de l'Est..

Hna oulad al youm...

Ici on parle de joueurs marocains comme Benatia , Kharja , Chemmakh , Essaidi , Boussoufa , Larabi etc..qui sont derrière la tannée et qui attendent la revanche puisqu'ils sont toujours en activité.....

l'Algérie mérite bien plus que le maroc de jouer des matchs amicaux avec les gros calibres mais ..... Pourquoi "mérite bien plus que" :rolleyes::rolleyes:.Décidément cette mythomanie ridicule...:mrgreen:


Si votre staff cherche des petites pointures c'est pour préserver un feu de paille face à l'Allemagne en coupe du monde 2014....

Le Maroc en FINALE de coupe du monde a déjà rencontré et mis en difficulté cette équipe germanique en 1970 (1/2) et en 1986(0/1) sans qu'on ait à la ramener...

Décidément la foireuse compagne africain en guinée équatoriale et la leçon face au petit Qatar ne vous a toujours pas servi de leçons !!

ACAPULCO
03/04/2015, 19h57
Le 5/1 est aujourd'hui sujet à suspicion depuis qu'ils s'est avéré que les joueurs algériens étaient dopés par le staff médical soviétique
on a été dopés par les soviets ,MDR, mais vous , vous êtes dopés par le bloc occidental , MDR:mrgreen::lol:



Pourquoi "mérite bien plus que" .Décidément cette mythomanie ridicule...

oui parce que nous on est nettement mieux placés que vous au classement FIFA , et aussi on est mondialistes, alors que vous non :lol::mrgreen:

maroko59
03/04/2015, 20h21
Le 5/1 chez vous à casablanca efface automatiquement le 4/0 , MDR


précise qu'il s'agit de la sélection olympique et non de l'équipe nationale qui représente la vitrine du pays :mrgreen:, en plus ça remonte a + de 30 ans et peu de gens l'ont suivi alors que le cinglant 4-0 lui est récent et reste dans toutes les mémoires :mrgreen:

précise aussi que sur les 5 dernières confrontations ça donne 4 victoires pour le maroc pour une seule algérienne et encore, avec un pénalty douteux...;)

ACAPULCO
03/04/2015, 20h40
on a plus de stars mondiales ( brahimi, féghouli, mandy, ghoulem , slimani, soudani, ...)que vous ; alors que vous aucune star MDR:D:lol:

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