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A l’origine des paradis fiscaux, la compétition entre pays pour attirer les capitaux. Rapide tour d’horizon à travers quelques exemples.
Un sandwich hollandais à la double sauce irlandaise, cela vous intéresse?
Si vous avez faim, vous risquez fort d’être déçus. Le seul plat que l’on vous servira sera celui de l’optimisation fiscale. Pourtant, de grandes multinationales y ont goûté, à ce sandwich et elles en ont avalé jusqu'à la dernière miette.
La recette? Elle est relativement simple. Prenons Google par exemple. Les revenus hors États-Unis vont tout d’abord passer par la filiale irlandaise basée à Dublin, qui va les faire transiter par une société néerlandaise (en réalité une boîte aux lettres), avant de les transférer à nouveau dans une autre société irlandaise, mais cette fois basée aux Bermudes, un paradis fiscal offshore.
Au passage, on profite de la beauté du système fiscal néerlandais, qui ne taxe pas la propriété intellectuelle- et de la poésie de la loi irlandaise, qui ne taxe pas les compagnies basées à l’étranger.
Au final, on se retrouve avec un montage offshore tout à fait légal, qui permet d’échapper très largement aux impôts des pays où les bénéfices ont été générés.
Google n’est pas la seule multinationale à avoir goûté à ce plat. Amazon, Apple, Starbucks et bien d’autres ont toutes leur propre variante de la recette, avec des filiales au Luxembourg ou en Suisse.
Ces techniques sont maintenant très connues des régulateurs et du public et les États «permissifs» ont été pressés de mettre un terme à ces pratiques.
On pourrait croire que de telles techniques sont l’apanage des grands de ce monde, États et multinationales qui peuvent naviguer au dessus des lois, grâce à leurs armées de financiers et de fiscalistes. Mais non. Aujourd’hui, tout est accessible à tout le monde, grandes ou petites entreprises et particuliers plus ou moins riches.
Pourquoi acheter une maison, payer taxes, impôts et droits de succession, lorsque l’on peut utiliser des compagnies offshore, comme cet ancien patron de HSBC : sa compagnie, créée à Jersey, a fondé une filiale aux Îles Vierges britanniques, qui a elle même acheté la maison de ses rêves, en toute discrétion fiscale.
Ce montage alambiqué, établi par la société de consulting panaméenne Mossack Fonseca, avec l’aide de HSBC, n’est qu’un exemple parmi des milliers, qui ont été révélés récemment par les Panama Papers.
Le monde de l’offshoring est tout autour de nous et tout y est possible, pour peu que l’on ait un minimum d’argent et l’envie de changer les règles du jeu.
Tout le monde comprend l’intérêt général des impôts, mais personne n’aime vraiment les payer. Il suffit de remonter au temps des Romains, pour voir que les commerçants essayaient déjà d’échapper aux taxes portuaires. Le port de Delos, une minuscule île grecque, s’était proclamé port franc et a fini par devenir le centre des échanges entre l’Orient et l’Occident.
Avec l’internationalisation des échanges, les entreprises ont bien compris le potentiel d’optimisation fiscale, en jonglant avec les holdings et les lois de différents pays.
Mais à part échapper à l’impôt et avancer masqué, il y a bien d’autres utilisations des zones offshore.
Lors de la création d’une filiale commune entre deux sociétés étrangères (joint venture), celles-ci décident bien souvent d’établir le siège de leur société dans une juridiction neutre, le plus souvent offshore. Dans le monde des investissements, beaucoup de fonds spéculatifs décident d’établir leur structure aux îles Caïman, où ils échappent aux régulations financières de plus en plus contraignantes pour les investissements… créatifs.
Toutes ces opérations, plus ont moins morales, plus ou moins légales, ne sont que la conséquence de la compétition entre les pays du monde, pour attirer les capitaux. Cela a en tout cas permis aux petits pays offshore de proposer toute une gamme de services financiers et d’attirer des flux de capitaux, sans commune mesure avec la taille de leur économie ou de leur population.
Les États réguliers ou «on-shore» y trouvent aussi leur intérêt: l’histoire montre qu‘avoir une zone franche à proximité, qui garantit stabilité, sécurité des fonds, discrétion et taxation minime, permet d’attirer à terme des investissements plus pérennes. Observons Tanger offshore et voyons si ça marche.
Médias 24
Un sandwich hollandais à la double sauce irlandaise, cela vous intéresse?
Si vous avez faim, vous risquez fort d’être déçus. Le seul plat que l’on vous servira sera celui de l’optimisation fiscale. Pourtant, de grandes multinationales y ont goûté, à ce sandwich et elles en ont avalé jusqu'à la dernière miette.
La recette? Elle est relativement simple. Prenons Google par exemple. Les revenus hors États-Unis vont tout d’abord passer par la filiale irlandaise basée à Dublin, qui va les faire transiter par une société néerlandaise (en réalité une boîte aux lettres), avant de les transférer à nouveau dans une autre société irlandaise, mais cette fois basée aux Bermudes, un paradis fiscal offshore.
Au passage, on profite de la beauté du système fiscal néerlandais, qui ne taxe pas la propriété intellectuelle- et de la poésie de la loi irlandaise, qui ne taxe pas les compagnies basées à l’étranger.
Au final, on se retrouve avec un montage offshore tout à fait légal, qui permet d’échapper très largement aux impôts des pays où les bénéfices ont été générés.
Google n’est pas la seule multinationale à avoir goûté à ce plat. Amazon, Apple, Starbucks et bien d’autres ont toutes leur propre variante de la recette, avec des filiales au Luxembourg ou en Suisse.
Ces techniques sont maintenant très connues des régulateurs et du public et les États «permissifs» ont été pressés de mettre un terme à ces pratiques.
On pourrait croire que de telles techniques sont l’apanage des grands de ce monde, États et multinationales qui peuvent naviguer au dessus des lois, grâce à leurs armées de financiers et de fiscalistes. Mais non. Aujourd’hui, tout est accessible à tout le monde, grandes ou petites entreprises et particuliers plus ou moins riches.
Pourquoi acheter une maison, payer taxes, impôts et droits de succession, lorsque l’on peut utiliser des compagnies offshore, comme cet ancien patron de HSBC : sa compagnie, créée à Jersey, a fondé une filiale aux Îles Vierges britanniques, qui a elle même acheté la maison de ses rêves, en toute discrétion fiscale.
Ce montage alambiqué, établi par la société de consulting panaméenne Mossack Fonseca, avec l’aide de HSBC, n’est qu’un exemple parmi des milliers, qui ont été révélés récemment par les Panama Papers.
Le monde de l’offshoring est tout autour de nous et tout y est possible, pour peu que l’on ait un minimum d’argent et l’envie de changer les règles du jeu.
Tout le monde comprend l’intérêt général des impôts, mais personne n’aime vraiment les payer. Il suffit de remonter au temps des Romains, pour voir que les commerçants essayaient déjà d’échapper aux taxes portuaires. Le port de Delos, une minuscule île grecque, s’était proclamé port franc et a fini par devenir le centre des échanges entre l’Orient et l’Occident.
Avec l’internationalisation des échanges, les entreprises ont bien compris le potentiel d’optimisation fiscale, en jonglant avec les holdings et les lois de différents pays.
Mais à part échapper à l’impôt et avancer masqué, il y a bien d’autres utilisations des zones offshore.
Lors de la création d’une filiale commune entre deux sociétés étrangères (joint venture), celles-ci décident bien souvent d’établir le siège de leur société dans une juridiction neutre, le plus souvent offshore. Dans le monde des investissements, beaucoup de fonds spéculatifs décident d’établir leur structure aux îles Caïman, où ils échappent aux régulations financières de plus en plus contraignantes pour les investissements… créatifs.
Toutes ces opérations, plus ont moins morales, plus ou moins légales, ne sont que la conséquence de la compétition entre les pays du monde, pour attirer les capitaux. Cela a en tout cas permis aux petits pays offshore de proposer toute une gamme de services financiers et d’attirer des flux de capitaux, sans commune mesure avec la taille de leur économie ou de leur population.
Les États réguliers ou «on-shore» y trouvent aussi leur intérêt: l’histoire montre qu‘avoir une zone franche à proximité, qui garantit stabilité, sécurité des fonds, discrétion et taxation minime, permet d’attirer à terme des investissements plus pérennes. Observons Tanger offshore et voyons si ça marche.
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