Véritable plaie dans le tissu urbain de nos citées, les désagréables constructions inachevées défigurant nos villes verront-elles leurs derniers jours ? Selon le ministère de l'Habitat, août 2016 est la date butoir au-delà de laquelle toute construction non conforme aux normes urbanistiques et dont la situation n'aura pas été régularisée sera démolie.
Véritable plaie dans le tissu urbain de nos citées, les désagréables constructions inachevées défigurant nos villes verront-elles leurs derniers jours ? Selon le ministère de l'Habitat, août 2016 est la date butoir au-delà de laquelle toute construction non conforme aux normes urbanistiques et dont la situation n'aura pas été régularisée sera démolie.
Des habitations inachevées, des carcasses plus précisemment, qui se greffent de la manière la plus anarchique sur le tissu urbain enlaidissent l’architecture et l’esthétique originelles de nos villes. Des constructions illicites, anarchiques, déstructurées, non programmées et même imprévues poussent comme des champignons, occupant de vastes espaces. Certains allant jusqu’à s’approprier des espaces verts où empièter sur leur voisinage, au détriment de toute règle d’art ou de respect, dans le but de posséder une parcelle encore plus vaste, sans aucune autorisation légale. Il suffit de jeter un œil à de nombreux quartiers où des constructions affreuses et
désolantes, s’alignant de part et d’autres des rues, piliers en l’air, façades nues, sans peinture, ciment brut, gris et terne… qui reflètent une image hideuse, inesthétique, reflétant le laxisme des occupants. Toutes ces bâtisses inachevées et non conformes aux normes urbanistiques seront détruites si leur situation n’est pas régularisée avant le mois d’août 2016. Le ministre de l’Habitat a déclaré, lors d’une réunion avec les directeurs de l’urbanisme et de la construction, qu’après expiration du délai de régularisation des constructions illicites, l’Etat sera dans le devoir de détruire tous ces édifices non conformes. Le ton est donné. Plus question de faire marche arrière. «Quelles que soient les conséquences, l’Etat ne reviendra pas sur sa décision de sanctionner les contrevenants car cela relève de son autorité». Une opération de supervision des constructions inachevées sera lancée à partir du 1er mai, a indiqué mardi, un communiqué du ministère de l’Habitat, de l’Urbanisme et de la Ville. Cette opération sera prise en charge par des équipes pluridisciplinaires qui constateront sur terrain le respect ou non de la réglementation en vigueur. La réception des demandes de régularisation a été entamée en 2008, en application de la loi 08/15 qui fixe les règles de conformité des constructions. Rappelons que l’opération devait prendre fin en août 2012, puis a été prolongée à août 2013, et reconduite enfin à août 2016.
Fermeture prochaine de tous les commerces situés au niveau des bâtisses inachevées
Le premier responsable du secteur a révélé qu’une nouvelle circulaire sera promulguée prochainement, portant fermeture de tous les locaux situés dans les bâtisses inachevées dans le but d’amener tous les propriétaires à finaliser les façades de leurs maisons qui n’en restent pas moins une propriété publique, avant de mettre leurs locaux en exploitation commerciale.
Le texte juridique actuellement à l’étude interdit, par ailleurs, aux notaires de dresser tout contrat pour transaction immobilière (location, achat) sans présentation d’un acte de conformité de la bâtisse. Une enquête du ministère de l’Habitat a recensé 97.291 bâtisses inachevées dont les propriétaires n’ont pas encore entamé la procédure de régularisation. Le ministère devrait aussi procéder dans les prochains jours, à l’examen des dossiers déposés et non traités au nombre de15.302 et ce, avant août 2016, sachant qu’au cours des années précédentes, 332.991 dossiers, dont 327.477 habitations et 5.514 édifices publics, ont été traités. Un décret sera par ailleurs publié prochainement dans le journal officiel, qui prévoit notamment la réduction du délai de livraison du permis à 20 jours. Une circulaire également sera mise en circulation qui permettra aux citoyens, qui n’auront pas reçu leur document après cette période, d’introduire un recours auprès du ministère. Après étude du recours, un document est délivré au concerné l’autorisant à entamer les travaux. Toutefois, une enquête sera ouverte concernant les causes du retard. Le ministre s’est dit déterminé d’imposer le respect des règles urbanistiques pour améliorer le paysage de nos villes et villages, notamment à travers la révision de la réglementation dans ce domaine. Abdelmadjid Tebboune a déclaré qu’«après l’éradication des bidonvilles à la fin 2015 et le règlement de la crise de logement fin 2018, nous nous consacrerons entièrement au traitement des irrégularités urbanistiques en mettant en œuvre tous les moyens et capacités nationales pour concrétiser cet objectif».
Des sanctions sévères sont passibles d’être infligées aux récalcitrants ; des amendes assorties d’interdiction de passation de contrats de vente ou de location, ainsi que l’interdiction de renouvellement de tout contrat de location ou de registre de commerce pour les constructions incluant des locaux commerciaux..
Farida Larbi-el moudjahed-
Véritable plaie dans le tissu urbain de nos citées, les désagréables constructions inachevées défigurant nos villes verront-elles leurs derniers jours ? Selon le ministère de l'Habitat, août 2016 est la date butoir au-delà de laquelle toute construction non conforme aux normes urbanistiques et dont la situation n'aura pas été régularisée sera démolie.
Des habitations inachevées, des carcasses plus précisemment, qui se greffent de la manière la plus anarchique sur le tissu urbain enlaidissent l’architecture et l’esthétique originelles de nos villes. Des constructions illicites, anarchiques, déstructurées, non programmées et même imprévues poussent comme des champignons, occupant de vastes espaces. Certains allant jusqu’à s’approprier des espaces verts où empièter sur leur voisinage, au détriment de toute règle d’art ou de respect, dans le but de posséder une parcelle encore plus vaste, sans aucune autorisation légale. Il suffit de jeter un œil à de nombreux quartiers où des constructions affreuses et
désolantes, s’alignant de part et d’autres des rues, piliers en l’air, façades nues, sans peinture, ciment brut, gris et terne… qui reflètent une image hideuse, inesthétique, reflétant le laxisme des occupants. Toutes ces bâtisses inachevées et non conformes aux normes urbanistiques seront détruites si leur situation n’est pas régularisée avant le mois d’août 2016. Le ministre de l’Habitat a déclaré, lors d’une réunion avec les directeurs de l’urbanisme et de la construction, qu’après expiration du délai de régularisation des constructions illicites, l’Etat sera dans le devoir de détruire tous ces édifices non conformes. Le ton est donné. Plus question de faire marche arrière. «Quelles que soient les conséquences, l’Etat ne reviendra pas sur sa décision de sanctionner les contrevenants car cela relève de son autorité». Une opération de supervision des constructions inachevées sera lancée à partir du 1er mai, a indiqué mardi, un communiqué du ministère de l’Habitat, de l’Urbanisme et de la Ville. Cette opération sera prise en charge par des équipes pluridisciplinaires qui constateront sur terrain le respect ou non de la réglementation en vigueur. La réception des demandes de régularisation a été entamée en 2008, en application de la loi 08/15 qui fixe les règles de conformité des constructions. Rappelons que l’opération devait prendre fin en août 2012, puis a été prolongée à août 2013, et reconduite enfin à août 2016.
Fermeture prochaine de tous les commerces situés au niveau des bâtisses inachevées
Le premier responsable du secteur a révélé qu’une nouvelle circulaire sera promulguée prochainement, portant fermeture de tous les locaux situés dans les bâtisses inachevées dans le but d’amener tous les propriétaires à finaliser les façades de leurs maisons qui n’en restent pas moins une propriété publique, avant de mettre leurs locaux en exploitation commerciale.
Le texte juridique actuellement à l’étude interdit, par ailleurs, aux notaires de dresser tout contrat pour transaction immobilière (location, achat) sans présentation d’un acte de conformité de la bâtisse. Une enquête du ministère de l’Habitat a recensé 97.291 bâtisses inachevées dont les propriétaires n’ont pas encore entamé la procédure de régularisation. Le ministère devrait aussi procéder dans les prochains jours, à l’examen des dossiers déposés et non traités au nombre de15.302 et ce, avant août 2016, sachant qu’au cours des années précédentes, 332.991 dossiers, dont 327.477 habitations et 5.514 édifices publics, ont été traités. Un décret sera par ailleurs publié prochainement dans le journal officiel, qui prévoit notamment la réduction du délai de livraison du permis à 20 jours. Une circulaire également sera mise en circulation qui permettra aux citoyens, qui n’auront pas reçu leur document après cette période, d’introduire un recours auprès du ministère. Après étude du recours, un document est délivré au concerné l’autorisant à entamer les travaux. Toutefois, une enquête sera ouverte concernant les causes du retard. Le ministre s’est dit déterminé d’imposer le respect des règles urbanistiques pour améliorer le paysage de nos villes et villages, notamment à travers la révision de la réglementation dans ce domaine. Abdelmadjid Tebboune a déclaré qu’«après l’éradication des bidonvilles à la fin 2015 et le règlement de la crise de logement fin 2018, nous nous consacrerons entièrement au traitement des irrégularités urbanistiques en mettant en œuvre tous les moyens et capacités nationales pour concrétiser cet objectif».
Des sanctions sévères sont passibles d’être infligées aux récalcitrants ; des amendes assorties d’interdiction de passation de contrats de vente ou de location, ainsi que l’interdiction de renouvellement de tout contrat de location ou de registre de commerce pour les constructions incluant des locaux commerciaux..
Farida Larbi-el moudjahed-
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