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Début du procès BCIA

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  • Début du procès BCIA

    Un autre procès qui n’est pas sans importance vient rejoindre les chroniques de l’affaire Khalifa. L’affaire «BCIA» a causé un préjudice financier à la BEA de plus de 13 milliards de dinars (soit 130 millions d’Euros). Espérons que la justice fera toute la lumière sur ce dossier.

    _______________________________
    Le procureur général d’Oran estime que sa durée ne dépassera pas 10 jours

    Deux salles d’assises envisagées pour le procès BCIA


    La voix de l'Oranie
    24/01/2007
    Asma G

    Le procès que le tout Oran attend s’ouvrira ce samedi 27 janvier, après un premier report intervenu le 6 novembre 2006 pour cause d’exiguïté des lieux.

    A cet effet, le Procureur général près la Cour d’Oran a tenu, hier, un point de presse pour certainement apaiser les craintes de toutes les parties dans le procès dit de la Banque commerciale et industrielle d’Algérie (BCIA). Il annoncera que deux salles d’assises peuvent être envisagées lors de ce procès. Sans toutefois s’avancer sur le choix de l’emplacement de la deuxième salle, M. Belkacem Zeghmati indiquera que toute décision se fera en concertation avec le bâtonnat d’Oran pour, à la fois, rassurer la défense et garantir le bon déroulement de ce procès qui se tiendra parallèlement à un autre procès ayant trait également à un scandale bancaire, celui de la Khalifa Bank.

    «Les assises se tiendront dans une salle d’audience répondant aux critères requis dans ce genre d’affaires», a-t-il encore souligné, mentionnant sa pleine conviction que «la justice en sortira grandie».

    Pour revenir au détail du procès, le Procureur général indiquera que 57 personnes sont impliquées. Quatre d’entre elles comparaîtront en tant que témoins et non plus en tant qu’accusés. Pourquoi une telle requalification? Le magistrat dira, à cet effet, que ces personnes ont introduit un pourvoi en cassation auprès de la Cour suprême. «L’arrêt de renvoi de la chambre d’accusation ayant fait l’objet d’un pourvoi en cassation de la part de ces 4 personnes n’est, de ce fait, pas définitif et le tribunal criminel ne saurait être légalement saisi au sujet des intéressés». Dans le cas de rejet par la Cour suprême d’un ou des pourvois en cassation, l’arrêt de renvoi serait alors définitif et le tribunal criminel saisi pour le jugement des concernés. Dans le second cas de figure, la recevabilité des pourvois donnera lieu à l’annulation de l’arrêt de renvoi pour que la chambre d’accusation se conforme aux points de droit dictés par la Cour suprême.

    Pour rappel, des ex-fonctionnaires de la BCIA et de la Banque extérieure d’Algérie (BEA) ainsi que des commerçants sont poursuivis dans le cadre de cette affaire, pour dilapidation de deniers publics et complicité. Outre les inculpés placés en détention provisoire, 7 sont sous contrôle judiciaire, 2 en liberté provisoire et 11 en fuite. Parmi les personnes en fuite, 3 sont sous le coup d’un mandat d’arrêt international, alors qu’une autre, A.F.B., a été extradée vers l’Algérie. Appelé également «l’affaire des traites avalisées», le dossier «BCIA» a causé un préjudice financier à la BEA de plus de 13 milliards de dinars, montant déterminé par l’expertise ordonnée par le juge d’instruction.

    Les faits, qui valurent un retrait d’agrément et une liquidation judiciaire à la BCIA, furent révélés en 2003 à la suite de la plainte de la direction régionale de la BEA.

    A noter également que le procès reprendra sous la même présidence et sous la même représentation du ministère public désignée par le parquet général. Outre le fait que le dossier semble plutôt lourd, le procureur général estime que la durée de ce procès ne dépasserait pas la dizaine de jours.
    Le bon sens est la chose la mieux partagée du monde... La connerie aussi - Proverbe shadokien

  • #2
    Affaire Bcia

    C'est dommage,avec l'affaire BCIA et Khalifa il y a de quoi faire de grandes super-productions avec une distribution mondiale, et avec le pognon recolté on pourra peut-etre recuperer une grande partie des sous des algeriens.

    Commentaire

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