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Déchéance de la nationalité pour les terroristes…
Le retour des escadrons de la mort et du terrorisme «back home» comme le chanterait Louis Armstrong à ses heures, ne cessent de poser des questions fondamentales dont la «Tawba» ou le repentir et la déchéance de la nationalité tunisienne pour ne parler que des voies extrêmes !
Rached Ghannouchi, en stratège subtil et raffiné, s’adosse à la logique constitutionnelle, aux relations internationales et aux conventions bilatérales.
Pour lui, la Constitution, qui porte sa « signature » et sa griffe comme pour les tailleurs de mode et la marque de son mouvement islamiste d’Ennahdha, interdit la déchéance de la nationalité.
Encore que le Code de la nationalité toujours en vigueur la prévoit pour ceux qui font allégeance à une armée étrangère, mais passons, on peut toujours s’accrocher à la transcendance des lois constitutionnelles sur les autres lois même organiques.
Par ailleurs, on ne peut empêcher d’autres États d’extrader des Tunisiens ayant commis des délits ou des crimes dans les pays d’accueil ou en situation irrégulière pour refus d’asile.
Décidément, cette Constituante, de toutes les manœuvres aura créée bien des épées de Damoclès sur les têtes des Tunisiennes et des Tunisiens, à commencer par la fameuse IVD, l’instance de l’inquisition nationale au-dessus des lois et l’allégeance perpétuelle à travers l’imprescriptibilité de la nationalité tunisienne, même pour les crimes contre le pays et l’humanité.
Par conséquent, et à Kairouan, notre cheikh national a joué comme d’habitude profil haut et profil bas ! Comme les islamistes ont du plomb dans l’aile pour contribution majeure et certaine à l’extension de la prédication salafiste et obscurantiste extrémiste, M. Ghannouchi s’est rabattu sur la justice, la loi et dans la foulée, même la médecine, pour réprimer les actes criminels (mais allez les prouver) et pour soigner , ces malades mentaux qui ont tout perdu sauf la folie de décapiter leurs semblables et d’égorger les pauvres conservateurs de la cité antique de Palmyre en Syrie.
Mais, tout cela ne passe pas ou si peu !
D’abord, la Constitution n’est pas le Coran. C’est une loi humaine, certes, transcendante, mais dans son époque, car elle est toujours la résultante de la fameuse « volonté générale », chère à Rousseau, mais, qui n’est ni figée ni impérissable.
Les lois aussi sont mortelles comme le dirait Paul Valéry.
Pour preuves, nos constitutions de 1861, de Sidi Mohamed Bey et de 1959, du « Combattant suprême », le président Habib Bourguiba, appartiennent désormais à l’Histoire.
La volonté générale et la souveraineté du peuple qui ont fait « une » Constitution, à une époque déterminée et quelles que soient les interdictions prévues pour ne pas l’amender, peuvent en créer d’autres, aujourd’hui.
Vous me direz, qu’on ne peut pas passer sa vie à réécrire des Constitutions dont l’actuelle a été prévue par ses promoteurs pour « un siècle » ! Je vous l’accorde, mais la technique du référendum prévue d’ailleurs par la Constitution, le permet sur un point essentiel pour la sécurité nationale et l’intégrité même physique du pays sur le court, le moyen et le long terme, comme la déchéance de la nationalité pour les terroristes criminels.
Le Référendum dans ce cas est l’expression directe, de la « volonté générale » du peuple et de sa souveraineté. C’est une technique de la Démocratie directe.
Finalement, pourquoi sommes-nous favorables à la déchéance de la nationalité. Eh bien, parce que la loi anti-terroriste a été politisée et devenue non seulement non crédible mais à la limite inapplicable.
A ce propos, j’ai toujours défendu soit le maintien de l’ancienne loi anti-terroriste, bien que marquée par le label de l’ancien régime, soit tout bonnement l’application du Code pénal… Point à la ligne !
En effet, le Code pénal n’est pas politisé et permet de libérer les juges de la hantise et de la peur d’un verdict… « politique » et politisé ! Ceci est parfaitement compréhensible depuis que M. Noureddine B’hiri, ancien ministre de la Justice, d’Ennahdha, a limogé indument 83 juges parmi les plus crédibles dans la lutte anti-terroriste, pour « appartenance » à l’ancien régime. Et depuis, nous avons ces procès qui trainent en longueur et en largeur sans arriver à trancher rapidement des dossiers hautement « risqués » des terroristes impénitents !
Certains amis me font remarquer sur le Net, que la procédure du Référendum prend du temps alors que les 5000 terroristes revenant du Syrie et de Libye, sont à nos pertes. Soit, mais ce qu’il faut voir à travers l’adoption d’une loi de déchéance de la nationalité pour les terroristes type Daëch, c’est la crédibilité et la prévention car le terrorisme n’est pas mort à Alep !
Un candidat terroriste réfléchira par deux fois avant de faire allégeance à Daëch s’il sait qu’il risque de devenir « apatride » parce que personne et aucun Etat ne voudra de lui !
Maintenant, aux politiques de décider !
Je sais que ce n’est pas de la tarte !
Source: le Temps Tunisie
Le retour des escadrons de la mort et du terrorisme «back home» comme le chanterait Louis Armstrong à ses heures, ne cessent de poser des questions fondamentales dont la «Tawba» ou le repentir et la déchéance de la nationalité tunisienne pour ne parler que des voies extrêmes !
Rached Ghannouchi, en stratège subtil et raffiné, s’adosse à la logique constitutionnelle, aux relations internationales et aux conventions bilatérales.
Pour lui, la Constitution, qui porte sa « signature » et sa griffe comme pour les tailleurs de mode et la marque de son mouvement islamiste d’Ennahdha, interdit la déchéance de la nationalité.
Encore que le Code de la nationalité toujours en vigueur la prévoit pour ceux qui font allégeance à une armée étrangère, mais passons, on peut toujours s’accrocher à la transcendance des lois constitutionnelles sur les autres lois même organiques.
Par ailleurs, on ne peut empêcher d’autres États d’extrader des Tunisiens ayant commis des délits ou des crimes dans les pays d’accueil ou en situation irrégulière pour refus d’asile.
Décidément, cette Constituante, de toutes les manœuvres aura créée bien des épées de Damoclès sur les têtes des Tunisiennes et des Tunisiens, à commencer par la fameuse IVD, l’instance de l’inquisition nationale au-dessus des lois et l’allégeance perpétuelle à travers l’imprescriptibilité de la nationalité tunisienne, même pour les crimes contre le pays et l’humanité.
Par conséquent, et à Kairouan, notre cheikh national a joué comme d’habitude profil haut et profil bas ! Comme les islamistes ont du plomb dans l’aile pour contribution majeure et certaine à l’extension de la prédication salafiste et obscurantiste extrémiste, M. Ghannouchi s’est rabattu sur la justice, la loi et dans la foulée, même la médecine, pour réprimer les actes criminels (mais allez les prouver) et pour soigner , ces malades mentaux qui ont tout perdu sauf la folie de décapiter leurs semblables et d’égorger les pauvres conservateurs de la cité antique de Palmyre en Syrie.
Mais, tout cela ne passe pas ou si peu !
D’abord, la Constitution n’est pas le Coran. C’est une loi humaine, certes, transcendante, mais dans son époque, car elle est toujours la résultante de la fameuse « volonté générale », chère à Rousseau, mais, qui n’est ni figée ni impérissable.
Les lois aussi sont mortelles comme le dirait Paul Valéry.
Pour preuves, nos constitutions de 1861, de Sidi Mohamed Bey et de 1959, du « Combattant suprême », le président Habib Bourguiba, appartiennent désormais à l’Histoire.
La volonté générale et la souveraineté du peuple qui ont fait « une » Constitution, à une époque déterminée et quelles que soient les interdictions prévues pour ne pas l’amender, peuvent en créer d’autres, aujourd’hui.
Vous me direz, qu’on ne peut pas passer sa vie à réécrire des Constitutions dont l’actuelle a été prévue par ses promoteurs pour « un siècle » ! Je vous l’accorde, mais la technique du référendum prévue d’ailleurs par la Constitution, le permet sur un point essentiel pour la sécurité nationale et l’intégrité même physique du pays sur le court, le moyen et le long terme, comme la déchéance de la nationalité pour les terroristes criminels.
Le Référendum dans ce cas est l’expression directe, de la « volonté générale » du peuple et de sa souveraineté. C’est une technique de la Démocratie directe.
Finalement, pourquoi sommes-nous favorables à la déchéance de la nationalité. Eh bien, parce que la loi anti-terroriste a été politisée et devenue non seulement non crédible mais à la limite inapplicable.
A ce propos, j’ai toujours défendu soit le maintien de l’ancienne loi anti-terroriste, bien que marquée par le label de l’ancien régime, soit tout bonnement l’application du Code pénal… Point à la ligne !
En effet, le Code pénal n’est pas politisé et permet de libérer les juges de la hantise et de la peur d’un verdict… « politique » et politisé ! Ceci est parfaitement compréhensible depuis que M. Noureddine B’hiri, ancien ministre de la Justice, d’Ennahdha, a limogé indument 83 juges parmi les plus crédibles dans la lutte anti-terroriste, pour « appartenance » à l’ancien régime. Et depuis, nous avons ces procès qui trainent en longueur et en largeur sans arriver à trancher rapidement des dossiers hautement « risqués » des terroristes impénitents !
Certains amis me font remarquer sur le Net, que la procédure du Référendum prend du temps alors que les 5000 terroristes revenant du Syrie et de Libye, sont à nos pertes. Soit, mais ce qu’il faut voir à travers l’adoption d’une loi de déchéance de la nationalité pour les terroristes type Daëch, c’est la crédibilité et la prévention car le terrorisme n’est pas mort à Alep !
Un candidat terroriste réfléchira par deux fois avant de faire allégeance à Daëch s’il sait qu’il risque de devenir « apatride » parce que personne et aucun Etat ne voudra de lui !
Maintenant, aux politiques de décider !
Je sais que ce n’est pas de la tarte !
Source: le Temps Tunisie