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Les recettes fiscales ordinaires en hausse de 8%

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  • Les recettes fiscales ordinaires en hausse de 8%

    Les recettes fiscales ordinaires recouvrées sur les 11 premiers mois de 2016 ont augmenté de plus de 221 milliards de dinars par rapport à la même période de 2015.



    Selon la Direction générale des impôts (DGI), les recettes fiscales ordinaires recouvrées se sont établies à 2.825 milliards de dinars durant les 11 premiers de 2016, contre 2.603,9 milliards de dinars sur la même période de 2015, soit une plus-value de 221,1 milliards de dinars correspondant à une hausse de 8,5%. Cette plus-value a résulté essentiellement de la hausse des recouvrements, respectivement, des contributions directes, de l'IRG/salaires, de l'impôt sur le bénéfice des sociétés (IBS) et des impôts sur les affaires.
    Ainsi, les contributions directes sont passés à 1.047,5 milliards de dinars contre 915,1 milliards de dinars, en hausse de 132,4 milliards de dinars (+14%), correspondant à un taux de réalisation de 108% par rapport aux prévisions de la loi de finances 2016 (LF 2016). Quant aux recouvrements de l'IRG/salaires, ils ont dégagé une plus value de 52,2 milliards de dinars, en hausse de 10% entre les deux périodes de comparaison.
    Concernant l'IBS, les recouvrements ont enregistré une plus-value de 72,8 mds DA, soit un taux d'évolution de 24% et un taux de réalisation de 122% par rapport aux prévisions de la LF 2016. Cette progression de l'IBS s’explique par l’entrée en activité des investisseurs, en nette croissance, et ce, après l’épuisement des avantages fiscaux, générant ainsi des recettes fiscales hors hydrocarbures, explique la DGI.
    Pour les impôts sur les affaires, les recouvrements ont évolué pour s'établir à 805,9 milliards de dinars contre 747,4 milliards de dinars, dégageant une plus-value de 58,4 milliards de dinars, dont 47,7 milliards de dinars proviennent de la taxe sur les produits pétroliers.
    Le recouvrement de la TVA à l’importation s'est chiffré à 435,5 milliards de dinars, soit 54% du recouvrement des impôts sur les affaires. Il est constaté que les recettes fiscales ordinaires recouvrées sur les 11 premiers mois de 2016 (2.825 milliards de dinars) ont dépassé les prévisions de la LF 2016 qui avait tablé sur des recettes fiscales ordinaires de 2.722,6 milliards de dinars sur toute l'année.
    Hausse de la fiscalité au profit des collectivités locales et Fonds spéciaux
    Concernant les recouvrements au profit des collectivités locales et des Fonds spéciaux, ils ont également connu une tendance haussière pour s'établir à 465,9 milliards de dinars sur les 11 premiers mois de 2016 contre 450,4 milliards de dinars à la même période de 2015, engrangeant une plus-value de 15,6 milliards de dinars représentant une hausse de 3%.
    Par contre, les recouvrements des recettes fiscales pétrolières budgétisées ont enregistré une baisse de près de 120 milliards de dinars. De janvier à fin novembre 2016, le montant des recouvrements de la fiscalité pétrolière s'est élevé à 1.603,4 milliards de dinars contre 1.722,9 milliards de dinars à la même période de 2015, soit une moins-value de 119,6 milliards de dinars.
    Cette baisse est due essentiellement à la chute des cours mondiaux de pétrole enregistrée durant l'année 2016. L ECONEWS
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