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La liste des produits et équipements exonérés de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et des droits de douanes lors de l’importation, destinés à la réalisation de la Grande mosquée d’Alger, a été publiée ce samedi au Journal officiel. Selon l’arrêté ministériel fixant cette liste, 42 produits, matériaux et équipements sont exonérés de la TVA et des droits de douanes lors de l’importation.
Pour les produits et matériaux de construction, au nombre de 17, il s’agit, entre autres, des faux-planchers, plâtrerie et enduits, menuiserie métallique, carrelage sols et murs, marbre en bloc non découpé, certaines catégories de pierres, bois et résine pour revêtements, peinture et plantes en plantation.
Au total, 25 types d’équipements sont concernés par cet arrêté ministériel : appareils de ventilation, rampes, escaliers, tribunes, mobilier, signalétique intérieur et extérieur, plomberie, anti-incendie, chauffage et climatisation, cuisine et dépendances, ascenseurs, monte-charges et escalators, scénographie, sonorisation, télésurveillance et système de détection, contrôle d’accès, équipement multimédia, réseau du gaz et électricité, éclairage et bâche à eau.
La conformité des produits et équipements importés en exonération de la TVA et des droits de douanes avec ceux figurant sur la liste des produits désignés, ainsi que la qualité du destinataire, seront établies au moyen de l’attestation délivrée par le directeur général de l’Agence nationale de réalisation et de gestion de Djamaâ El Djazaïr aux services des douanes.
Cet arrêté vient en application de l’article 77 de la loi de finances 2017 qui stipule l’exonération de la TVA et des droits de douanes lors de l’importation des produits et équipements destinés à la réalisation de la Grande mosquée d’Alger.
La réalisation de cet édifice religieux a été conçue par le groupement allemand “KSP Jürgen Engel Architekten” et “Krebs und Kiefer” et sa réalisation a été confiée au groupe chinois CSCEC, pour plus d’un milliard d’euros.
TSA
Pour les produits et matériaux de construction, au nombre de 17, il s’agit, entre autres, des faux-planchers, plâtrerie et enduits, menuiserie métallique, carrelage sols et murs, marbre en bloc non découpé, certaines catégories de pierres, bois et résine pour revêtements, peinture et plantes en plantation.
Au total, 25 types d’équipements sont concernés par cet arrêté ministériel : appareils de ventilation, rampes, escaliers, tribunes, mobilier, signalétique intérieur et extérieur, plomberie, anti-incendie, chauffage et climatisation, cuisine et dépendances, ascenseurs, monte-charges et escalators, scénographie, sonorisation, télésurveillance et système de détection, contrôle d’accès, équipement multimédia, réseau du gaz et électricité, éclairage et bâche à eau.
La conformité des produits et équipements importés en exonération de la TVA et des droits de douanes avec ceux figurant sur la liste des produits désignés, ainsi que la qualité du destinataire, seront établies au moyen de l’attestation délivrée par le directeur général de l’Agence nationale de réalisation et de gestion de Djamaâ El Djazaïr aux services des douanes.
Cet arrêté vient en application de l’article 77 de la loi de finances 2017 qui stipule l’exonération de la TVA et des droits de douanes lors de l’importation des produits et équipements destinés à la réalisation de la Grande mosquée d’Alger.
La réalisation de cet édifice religieux a été conçue par le groupement allemand “KSP Jürgen Engel Architekten” et “Krebs und Kiefer” et sa réalisation a été confiée au groupe chinois CSCEC, pour plus d’un milliard d’euros.
TSA
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