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Ce serait une petite révolution : un rapport parlementaire propose d’assouplir les peines — amendes plutôt que prison — à l’encontre des fumeurs de joints. C'était une promesse de campagne du candidat Macron.
Emmanuel Macron, qui se targue de faire tomber les totems, de l’ISF à Notre-Dame-des-Landes, osera-t-il rouvrir la « boîte à baffes » sur la question hypersensible du cannabis ? Face à l’explosion de la consommation, notamment chez les jeunes, politiques et experts s’accordent sur la nécessité de revoir à la baisse les sanctions pénales, exorbitantes pour les simples usagers. Une idée semble désormais faire consensus, y compris chez les syndicats de police qui y étaient hostiles lorsque la garde des Sceaux s’appelait Christiane Taubira : une amende de 150 à 200 €, plutôt que la prison. Une petite révolution, jugée plus efficace car plus rapide et systématique. C’est la conclusion du rapport de la mission d’information parlementaire qui rendra ses travaux cette semaine, dont nous avons obtenu copie.
Rédigé par les députés LREM Eric Poulliat et LR Robin Reda, il invite à réviser l’échelle des peines de la loi de 1970, qui prévoit jusqu’à un an de prison pour un simple fumeur de joints. Disproportionné donc inappliqué. « Discrédité », juge même Robin Reda. Mais comme toujours, le diable se niche dans les détails. Faut-il aller jusqu’à supprimer toute notion de délit pour confier aux seules forces de l’ordre le soin de verbaliser la consommation de shit ? Et ce, au risque d’envoyer un message apparemment laxiste à l’opinion publique, prompte à se crisper dès lors qu’on prononce le mot « dépénalisation ». Et au moment même où une importante saisie de cannabis vient d’être réalisée dans l’Essonne.
Durant la campagne, c’est ce vers quoi semblait s’orienter le pragmatique candidat Macron, partisan d’une «contraventionnalisation». Nicolas Sarkozy aussi en a rêvé, qui s’était prononcé pour la suppression de la case prison pour les fumeurs de joints en 2003 lorsqu’il était ministre de l’Intérieur, au nom de l’efficacité, puis en 2007 quand il était candidat… avant de se raviser en 2012. François Hollande, peut-être sous la pression de Manuel Valls, n’a jamais osé ouvrir ce débat. Véritable arlésienne, ce sujet, qui transcende gauche et droite, empoisonnait déjà le gouvernement Jospin. C’est dire…
Mais à l’aube de trancher, l’exécutif macroniste semble saisi par un vertige et pourrait s’orienter vers une solution médiane, l’amende forfaitaire délictuelle. Des spécialistes s’accordent pourtant à dire que ce dispositif n’est pas la panacée car il ne coupe pas le cordon entre police et justice, au risque que les deux restent engorgés. L’amende pour les adeptes de paradis artificiels figurera-t-elle dans la réforme pénale que prépare la ministre de la Justice, Nicole Belloubet, pour le printemps ? On le saura très vite.
le Parisien
Emmanuel Macron, qui se targue de faire tomber les totems, de l’ISF à Notre-Dame-des-Landes, osera-t-il rouvrir la « boîte à baffes » sur la question hypersensible du cannabis ? Face à l’explosion de la consommation, notamment chez les jeunes, politiques et experts s’accordent sur la nécessité de revoir à la baisse les sanctions pénales, exorbitantes pour les simples usagers. Une idée semble désormais faire consensus, y compris chez les syndicats de police qui y étaient hostiles lorsque la garde des Sceaux s’appelait Christiane Taubira : une amende de 150 à 200 €, plutôt que la prison. Une petite révolution, jugée plus efficace car plus rapide et systématique. C’est la conclusion du rapport de la mission d’information parlementaire qui rendra ses travaux cette semaine, dont nous avons obtenu copie.
Rédigé par les députés LREM Eric Poulliat et LR Robin Reda, il invite à réviser l’échelle des peines de la loi de 1970, qui prévoit jusqu’à un an de prison pour un simple fumeur de joints. Disproportionné donc inappliqué. « Discrédité », juge même Robin Reda. Mais comme toujours, le diable se niche dans les détails. Faut-il aller jusqu’à supprimer toute notion de délit pour confier aux seules forces de l’ordre le soin de verbaliser la consommation de shit ? Et ce, au risque d’envoyer un message apparemment laxiste à l’opinion publique, prompte à se crisper dès lors qu’on prononce le mot « dépénalisation ». Et au moment même où une importante saisie de cannabis vient d’être réalisée dans l’Essonne.
Durant la campagne, c’est ce vers quoi semblait s’orienter le pragmatique candidat Macron, partisan d’une «contraventionnalisation». Nicolas Sarkozy aussi en a rêvé, qui s’était prononcé pour la suppression de la case prison pour les fumeurs de joints en 2003 lorsqu’il était ministre de l’Intérieur, au nom de l’efficacité, puis en 2007 quand il était candidat… avant de se raviser en 2012. François Hollande, peut-être sous la pression de Manuel Valls, n’a jamais osé ouvrir ce débat. Véritable arlésienne, ce sujet, qui transcende gauche et droite, empoisonnait déjà le gouvernement Jospin. C’est dire…
Mais à l’aube de trancher, l’exécutif macroniste semble saisi par un vertige et pourrait s’orienter vers une solution médiane, l’amende forfaitaire délictuelle. Des spécialistes s’accordent pourtant à dire que ce dispositif n’est pas la panacée car il ne coupe pas le cordon entre police et justice, au risque que les deux restent engorgés. L’amende pour les adeptes de paradis artificiels figurera-t-elle dans la réforme pénale que prépare la ministre de la Justice, Nicole Belloubet, pour le printemps ? On le saura très vite.
le Parisien