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Le Président Abdelaziz Bouteflika a décidé, lors du Conseil des ministres tenu mardi, le retrait de toute augmentation de droits pour les documents administratifs.
Le président a ordonné le retrait des taxes sur les documents biométriques annoncées dans l'avant-projet de la loi de finances complémentaire 2018.
L'avant-projet de la LFC 2018 a été adopté par le conseil des ministres après annulation de toutes les dispositions portant révision à la hausse des taxes sur les documents électroniques.
"Lors de l'examen de ce projet de loi, et en matière de relèvement de droits à acquitter sur certains documents administratifs, le président de la République a décidé le retrait de toute augmentation de droits proposée pour les documents administratifs", note un communiqué rendu public à l'issue de la réunion du Conseil des ministres tenue mardi sous la présidence du président Bouteflika.
Pour rappel, des médias avaient rapporté, durant ces derniers jours, que l'avant-projet de LFC 2018 prévoyait une importante augmentation des prix des timbres pour la délivrance de la Carte nationale d'identité et du passeport biométriques et d'autres documents administratifs à l'instar du permis de conduire. Ces augmentations substantielles avaient suscité un large débat sur les réseaux sociaux et de nombreuses réactions hostiles.
Algerie 1
Le président a ordonné le retrait des taxes sur les documents biométriques annoncées dans l'avant-projet de la loi de finances complémentaire 2018.
L'avant-projet de la LFC 2018 a été adopté par le conseil des ministres après annulation de toutes les dispositions portant révision à la hausse des taxes sur les documents électroniques.
"Lors de l'examen de ce projet de loi, et en matière de relèvement de droits à acquitter sur certains documents administratifs, le président de la République a décidé le retrait de toute augmentation de droits proposée pour les documents administratifs", note un communiqué rendu public à l'issue de la réunion du Conseil des ministres tenue mardi sous la présidence du président Bouteflika.
Pour rappel, des médias avaient rapporté, durant ces derniers jours, que l'avant-projet de LFC 2018 prévoyait une importante augmentation des prix des timbres pour la délivrance de la Carte nationale d'identité et du passeport biométriques et d'autres documents administratifs à l'instar du permis de conduire. Ces augmentations substantielles avaient suscité un large débat sur les réseaux sociaux et de nombreuses réactions hostiles.
Algerie 1
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