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Un Algérien a vu son permis C révoqué car il est bigame. Il crie au coup monté par la famille de son ex, restée au pays.
L’autorisation d’établissement d’A., un Algérien de 53 ans qui a épousé une Suissesse en 2009, vient d’être révoquée et une mesure de renvoi a été prise. Le motif? Il est aussi marié dans son pays. L’homme a contesté les faits en vain.
Ce cas a un caractère particulier car la procédure religieuse a pris le dessus en Algérie sur la procédure laïque. Et le Secrétariat d’Etat aux migrations a estimé qu’il ne lui «appartenait pas de remettre en question les décisions des autorités algériennes».
En 1992, A. s’est marié avec une compatriote en Algérie. Ils ont eu un enfant puis ont divorcé, en 2001. L’homme a quitté son pays pour la France, où il a rencontré une Suissesse, qu’il a suivie sur les bords du Léman en 2008, sans visa ni autorisation. Lors de leur mariage, l’année suivante, le jugement du divorce algérien de A. a été vérifié par les autorités, qui ont délivré un permis de séjour.
Dénoncé par un avocat d'Alger
Mais, alors qu’il venait d’obtenir son autorisation d’établissement, fin 2014, A. a fait l’objet d’une dénonciation: un avocat d’Alger a affirmé que A. s’était remarié avec sa première femme lors d’un séjour dans son pays en 2010. Aux yeux de l’Algérie, il est donc marié, même s’il s’agissait d’une cérémonie coutumière, sous l’autorité d’un imam. Et pour la Suisse, il ne peut être bigame.
Les juges cantonaux n’ont pas cru à l’agression dont A. dit avoir été victime. Soulignant qu’il est sans activité ni attache en Suisse, ils ont confirmé la révocation de son permis C et ordonné son expulsion.
Trop «d’indices en sa défaveur»
Le quinquagénaire affirme avoir été attaqué par la famille de son ex en 2010, alors qu’il rendait visite à son fils. Il dit avoir été remarié à son insu, et en son absence, et avoir officiellement contesté cette union.
Les juges cantonaux reconnaissent des «points restés obscurs» mais estiment que «les indices en défaveur» de A. prévalent, comme des incohérences dans les dates et les explications fournies. Surtout, ils considèrent que A. aurait dû faire part aux autorités de ce mariage, même s’il n’y avait pas consenti.
20 minutes
L’autorisation d’établissement d’A., un Algérien de 53 ans qui a épousé une Suissesse en 2009, vient d’être révoquée et une mesure de renvoi a été prise. Le motif? Il est aussi marié dans son pays. L’homme a contesté les faits en vain.
Ce cas a un caractère particulier car la procédure religieuse a pris le dessus en Algérie sur la procédure laïque. Et le Secrétariat d’Etat aux migrations a estimé qu’il ne lui «appartenait pas de remettre en question les décisions des autorités algériennes».
En 1992, A. s’est marié avec une compatriote en Algérie. Ils ont eu un enfant puis ont divorcé, en 2001. L’homme a quitté son pays pour la France, où il a rencontré une Suissesse, qu’il a suivie sur les bords du Léman en 2008, sans visa ni autorisation. Lors de leur mariage, l’année suivante, le jugement du divorce algérien de A. a été vérifié par les autorités, qui ont délivré un permis de séjour.
Dénoncé par un avocat d'Alger
Mais, alors qu’il venait d’obtenir son autorisation d’établissement, fin 2014, A. a fait l’objet d’une dénonciation: un avocat d’Alger a affirmé que A. s’était remarié avec sa première femme lors d’un séjour dans son pays en 2010. Aux yeux de l’Algérie, il est donc marié, même s’il s’agissait d’une cérémonie coutumière, sous l’autorité d’un imam. Et pour la Suisse, il ne peut être bigame.
Les juges cantonaux n’ont pas cru à l’agression dont A. dit avoir été victime. Soulignant qu’il est sans activité ni attache en Suisse, ils ont confirmé la révocation de son permis C et ordonné son expulsion.
Trop «d’indices en sa défaveur»
Le quinquagénaire affirme avoir été attaqué par la famille de son ex en 2010, alors qu’il rendait visite à son fils. Il dit avoir été remarié à son insu, et en son absence, et avoir officiellement contesté cette union.
Les juges cantonaux reconnaissent des «points restés obscurs» mais estiment que «les indices en défaveur» de A. prévalent, comme des incohérences dans les dates et les explications fournies. Surtout, ils considèrent que A. aurait dû faire part aux autorités de ce mariage, même s’il n’y avait pas consenti.
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