Affaire du général Hassan : La Cour suprême ordonne un nouveau procès

[nacer-eddine06]

Politique Par: Fayçal Métaoui 22 Mai 2019
La Cour suprême a annulé, ce mercredi 22 mai, le jugement du tribunal militaire de Mers El Kebir (Oran) pris à l’encontre du général Abdelkader Aït Ouarabi connu sous le nom de général Hassan et ordonné le transfert du dossier à la Cour d’appel militaire de Blida, a-t-on appris de son avocat Me Mokrane Ait Larbi, ce mercredi.

« Le procès sera programmé bientôt. Le général Hassan a été condamné au tribunal militaire d’Oran à cinq ans de prison », a précisé à TSA l’avocat Mokrane Ait Larbi. Le général Hassan, ancien chef du service opérationnel de recherche et de renseignement antiterroriste (Scorat) de l’ex-DRS, 72 ans, a été mis en détention le 28 août 2015 et condamné en décembre 2015 à cinq ans de prison pour « destruction de documents et infractions aux consignes militaires ».


L’avocat a introduit un pourvoi en cassation contre le jugement auprès de la Cour suprême le 20 janvier 2016 et déposé plusieurs demandes de mise en liberté en raison de l’état de santé de son client.

[amicalement]

et mokrane le chanteur des vertus et des droits de l'homme, en prenant sa défense n'a pas pensé a ce que cette crapule sanguinaire ait fait aux citoyens algériens pendant la décennie noire ?

oula c'est juste du mokrane qui aide aitmachin ?

[nacer-eddine06]

– Vous aviez évoqué une rencontre avec le président de la République durant laquelle il aurait affirmé que le général Hassan était un patriote. Peut-on en savoir plus ?

LOUISA HANOUNE-Après les graves accusations lancées par le secrétaire général du FLN contre le DRS, j’avais interpellé le Président sur les propos gravissimes tenus de surcroît par un chef de parti. Le Président m’a reçue. C’était en février 2014. Je lui ai dit : «Monsieur le Président, arrêtez ces dérives. Des secrets d’Etat sont en train d’être révélés. Est-ce que ce général Hassan a trahi ? A-t-il fait quelque chose de grave ?» Il a répondu : «Non. L’affaire a été réglée.

Il n’a commis aucun méfait. Soyez rassurée.» Je me limite à ces propos parce que la discussion était longue et beaucoup de choses m’ont été dites. Je ne peux violer le secret de la rencontre. C’est ce qui me permet de me demander pourquoi une affaire classée peut resurgir une année après, pour qu’un patriote, un héros de la lutte antiterroriste soit poursuivi et condamné. Comment peut-on condamner à 5 ans de prison ferme un général qui a donné sa vie à la lutte antiterroriste. N’est-ce pas là une invitation à toutes les organisations terroristes ?

– Vous avez aussi été reçue par le chef d’état-major de l’ANP et vice-ministre de la Défense nationale. Avez-vous parlé de cette affaire ?

Effectivement. Sa réponse a été : «C’est une opération secrète.» Je lui ai dit : «Dans ce cas, elle doit rester secrète. Mais, ce n’est pas le cas. Elle a pris une dimension anormale du fait qu’elle porte atteinte à la colonne vertébrale de l’armée et du pays. Il faut mettre de l’ordre.» C’était en février 2014.

D’ailleurs, rappelez-vous, le Président a réagi à travers une déclaration rendue publique à l’occasion de la Journée du chahid. Il a rendu hommage à l’ANP, aux Services de renseignement et à leur chef. Il a rétabli les équilibres. Il ne peut pas dire que Hassan est un patriote, un homme intègre, et venir une année après l’accabler et le mettre en prison. Le Président m’a bien dit que le général Hassan était un homme propre, qui n’a pas trahi. Il sait que le général était craint par les Services de nombreux pays pour sa probité, sa compétence et son patriotisme.

Ce n’est pas un prédateur, et c’est l’aveu même du chef d’état-major de l’ANP et vice-ministre de la Défense.
Le Président ne peut en aucun cas être au courant de ce qui se passe. Je suis persuadée que le clan qui l’entoure lui cache beaucoup de choses. Déjà quand il recevait les personnalités politiques, il lui arrivait d’apprendre des faits parce qu’il ne peut être informé de tout. Il prenait des décisions tout de suite après.

– Le Président ne lit-il pas la presse ?

Vous savez, on peut lui découper ce que l’on veut. Le clan a dû lui dire que dans cette lettre qui vous a été adressée, il n’y a que des insultes, en prenant des passages qui confortent leurs propos et en évitant d’autres qui peuvent les compromettre. Lorsque nous avons évoqué certaines des dérives du clan dans la presse, vous avez remarqué la panique qui s’est emparée de lui et ses réactions violentes. Nous avons le devoir de le dénoncer et de le mettre à nu dans l’intérêt du pays.

Salima Tlemçani

[Absent]

Mokrane Ait Larbi

Allah i'barek !!
Il sait tout faire ce gars.. lol
Mener une campagne électorale pour faire gagner Ghediri en Avril dernier..
Et aussi.. être l'avocat assermenté de toute la clique du DRS

[nacer-eddine06]

Me. Khaled Bourayou : « Le général Hassan est un homme proche du général Toufik, l’affaire a un caractère politique »

ENTRETIEN

Me. Khaled Bourayou : « Le général Hassan est un homme proche du général Toufik, l’affaire a un caractère politique »

Hadjer Guenanfa, TSA, 27 novembre 2015

Me. Khaled Bourayou est l’un des trois avocats du général Hassan. Dans cet entretien, il revient sur le procès tenu hier à huis clos au tribunal militaire d’Oran.

Le général Hassan a été condamné à cinq ans de prison ferme…

Le tribunal n’a pas fait bénéficier le général Hassan des circonstances atténuantes alors qu’il est malade et qu’il a consacré 51 ans de sa vie au service de l’armée et du pays. On se dit alors qu’il s’agit beaucoup plus d’un châtiment que d’une sanction. Un héros de la lutte antiterroriste a été jugé pour des infractions qui n’ont rien à voir ni avec la corruption, ni avec le trafic d’influence, ni avec un abus de fonction. C’est une décision qui ne peut s’expliquer que par des considérations politiques.

Qu’est-ce qui vous fait dire que le général n’était qu’une victime collatérale de la féroce guerre des clans ?

Le général Hassan est un homme proche du général Toufik. L’affaire a un caractère politique. À la lutte contre la corruption menée par le DRS qui a abouti aux affaires qu’on connaît, correspondait lutte menée contre les éléments du DRS. Je pense que les luttes de clans sont incompatibles avec les exigences d’un État de droit. La justice ne peut pas être rendue sur la base de règlement de comptes, de considérations autres que celle de l’application rigoureuse de la loi.

Pensez-vous que le DRS menait une lutte irréprochable contre la corruption ?

Il y avait une lutte contre la corruption parce que les principales enquêtes dont celles liées à Sonatrach et l’Autoroute Est-Ouest ont été menées par le DRS. Pas irréprochables parce que beaucoup de prévenus sont innocents. Quand vous entendez le Secrétaire général du FLN dire que Chakib Khelil est le meilleur ministre que l’Algérie ait connu, on se demande si ce n’est pas une forme de réhabilitation politique.

Vous avez vous-même dénoncé la façon avec laquelle ont été menées ces enquêtes par le DRS ?

J’ai dit que les enquêtes menées par le DRS notamment sur des dossiers de corruption étaient plus approfondies que les informations judiciaires. Et je m’interroge s’il n’y a pas un retour de boomerang contre le DRS pour avoir mené ces dossiers de corruption. J’ai dénoncé la torture partout où elle a été exercée.

Beaucoup de choses ont été dites sur cette affaire. Qu’est-ce qu’on reproche exactement au général Hassan ?

Le général Hassan est poursuivi pour infractions aux consignes et destruction de documents. La défense n’a pas eu l’occasion d’apprécier la véracité des pièces de conviction. Je ne peux pas vous en dire plus. Le huis clos ordonné par le Président du tribunal impose l’interdiction des comptes rendus d’audience conformément aux dispositions de l’article 135 du code de justice militaire.

Comment le général Hassan a-t-il réagi à l’annonce de sa condamnation ?

Il était déjà bien préparé à toutes les hypothèses notamment sa condamnation. Il était même persuadé qu’il allait être condamné puisqu’il avait demandé quelles seraient les conséquences d’un pourvoi en cassation et le délai.
Êtes-vous pessimiste pour l’affaire du général Benhadid après la condamnation du général Hassan ?

Rien n’augure de bon quand la justice n’est pas sereine et objective. L’institution d’un État de droit doit se faire sur des valeurs de droit, d’équité, d’objectivité et de la primauté de la loi.

[nacer-eddine06]

Affaire du général Hassan: Le procès qui scandalise


AFFAIRE DU GÉNÉRAL HASSAN

Le procès qui scandalise

El Watan, 29 novembre 2015

Indéniablement, le procès du général Hassan au tribunal militaire d’Oran restera dans les annales de la justice algérienne.

Me Aït Larbi l’assimile à celui qui a conduit à la condamnation du colonel Chaâbani, il y a 51 ans à Oran. Le général Nezzar va plus loin et qualifie la décision du tribunal militaire de «criminelle».

L’arrestation de cet ancien responsable de la lutte antiterroriste comme un grand criminel, sa condamnation à la peine maximale sans bénéfice des circonstances atténuantes, balayant d’un trait sa carrière de 51 ans d’actes de bravoure et d’abnégation pour la sauvegarde de la patrie, qui a fait de lui le gradé le plus décoré de l’armée algérienne, sentent le règlement de comptes et donnent au verdict un caractère de châtiment exemplaire aux éventuels contestataires.

Deux chefs d’inculpation — «infraction aux consignes» et «destruction de document» — ont suffi pour détruire une compétence dont le pays a grandement besoin pour faire face aux nombreuses menaces terroristes qui pèsent lourdement à nos frontières.

Arrêté par une escouade de gendarmes qui avaient encerclé son domicile dans la nuit du 27 août 2015, le général Hassan a été transféré à Blida en exécution d’un mandat d’arrêt, qui était sous la main du juge depuis des mois, durant lesquels le général a fait plusieurs voyages à l’étranger pour se soigner sans être inquiété à la frontière.

Déféré devant le juge, la constitution de l’avocat qu’il a choisi, bâtonnier de son état, a été rejetée par le président du tribunal, qui n’a notifié sa décision que des semaines après sans aucune explication. Encore une autre violation du principe du droit à la défense.

Nombreuses violations de la procédure
D’autres avocats arrivent et soulèvent de nombreuses violations de la procédure. La plus importante est celle d’entendre comme témoins d’anciens subordonnés du général en leur faisant prêter serment. Une violation qui aurait pu conduire à l’annulation de la procédure, mais cela n’a pas été le cas.

Quelques jours après le mouvement très controversé dans les rangs de la justice militaire, notamment des procureurs (d’Oran, de Béchar, de Constantine de Blida, pour ne citer que ceux-là), le général Hassan est déféré devant le tribunal militaire d’Oran pour y être jugé. L’audience s’est déroulée à huis clos à la demande du procureur.

Après une délibération de quelques minutes, le président, M. Boukhari, et ses deux assesseurs, des généraux des forces aériennes et terrestres, décident de faire évacuer de la salle la famille du prévenu, alors que la presse était interdite d’accès y compris aux alentours du tribunal. La décision tombe tard dans nuit.

Comme l’a qualifié un des avocats du général Hassan, Me Bourayou, le verdict est un véritable châtiment : «A travers le monde, dans ce genre de procès, même si l’on considère que le général est coupable — bien que ce ne soit pas le cas — la raison d’Etat prend toujours le dessus pour déroger un peu à la loi. Or, cela n’a pas été le cas.»

La convocation du général Toufik refusée
«Le tribunal a infligé non seulement la peine maximale, mais ce qui est grave, il lui a refusé toutes circonstances atténuantes. La seule chose qu’il a entendue, c’est notre demande de refuser les déclarations sous serment des témoins qui, dans leur majorité, n’ont pas vraiment été à charge. Ils n’ont rien établi de manière formelle», ajoute Me Bourayou.

Le tribunal a fait appel à des témoins dont les déclarations sont subjectives, alors qu’il a refusé la demande de convocation du général Toufik introduite par Me Aït Larbi. «En joignant cette demande au fond, nous avions compris qu’il allait la rejeter», déclare Me Tayeb Ahmed Touphaly, encore sous le choc du verdict.

Il précise toutefois qu’il garde l’espoir de voir le procès revenir après le pourvoi en cassation que la défense compte introduire auprès de la Cour suprême.

Force est de constater que par sa décision, le tribunal militaire d’Oran n’a fait que confirmer que le général Hassan est bel et bien une victime collatérale de la guerre féroce ayant opposé le clan de la Présidence au patron du DRS, le général Toufik.

L’incarcération et la poursuite du général Hassan ont été décidées pour pousser le premier responsable du DRS à la sortie, une sorte de sanction contre le fait que son département ait enquêté sur les affaires de corruption au centre desquelles se trouvent les hommes les plus proches du Président, à l’image de Chakib Khelil, ex-ministre de l’Energie, mais aussi des membres de sa famille.

Même la lettre que le général Toufik a envoyée au Président, plaidant la cause du général Hassan qui agissait sous ses ordres et, de ce fait, en assume toutes les actions, n’a pas eu de réponse. La machine de la vengeance a eu raison de l’homme qui a grandement participé à sauver le pays du péril terroriste.

Salima Tlemçani

DÉCLARATION DE MAÎTRE MOKRANE AÏT LARBI

Du Colonel Chaâbani au Général Hassan : L’absence d’un procès équitable

El Watan, 29 novembre 2015

Le 3 septembre 1964, le colonel de l’ALN Mohamed Chaâbani a été condamné à mort par la cour martiale d’Oran et exécuté 2 heures après le verdict.

Le 26 novembre 2015, le tribunal militaire permanent d’Oran (quelle coïncidence !) condamne le général Hassan à la peine maximale. Le peuple algérien sait aujourd’hui pourquoi le colonel Mohamed Chaâbani a été exécuté.

Demain, il saura pourquoi le général Hassan a été condamné à huis clos. Sans évoquer les débats de l’affaire sur le fond, car le jugement est frappé d’un pourvoi en cassation, donc non définitif, je me fais le devoir de rappeler les violations des droits de la défense.
Ma position sur cette affaire — et toutes les affaires judiciaires — est publique et je n’ai jamais demandé à un journaliste de préserver mon anonymat. Je signe mes déclarations en ma qualité d’avocat.

Quand je veux faire de la politique, je ne me cache pas derrière ma profession, encore moins derrière un prévenu détenu et réduit au silence. Je fais de la politique comme un citoyen libre et responsable. Or, les déclarations politiques dans les affaires judiciaires avant le jugement peuvent certainement servir les intérêts d’un avocat, mais en aucun cas ceux d’un prévenu, bien au contraire. Enfin, l’avocat n’est pas l’attaché de presse de son client, ni un informateur des journalistes. A chacun de faire son métier loyalement, avec professionnalisme et dans le respect des règles de déontologie.

Les droits de la défense dans l’affaire du général Hassan sont violés, de son arrestation jusqu’au prononcé du jugement :

– arrêté chez lui à 21h30, il est resté sans l’assistance d’un avocat pendant plus d’un mois.
– Les ordonnances ne m’ont pas été notifiées pour exercer les voies de recours.
– Le procureur militaire n’a pas convoqué le général de corps d’armée Toufik. Et le tribunal n’a même pas statué sur ma demande de renvoi pour convoquer ce témoin capital.

– Les jugements du huis clos et de la condamnation n’ont pas été rendus en audience publique, en violation des principes élémentaires du code de justice militaire et du code de procédure pénale.

Quel que soit le risque à prendre, le devoir m’oblige à souligner que pour charger le général Hassan, la justice militaire a convoqué un grand trafiquant qui fait l’objet de plusieurs mandats d’arrêt et un officier mis en retraite par l’accusé pour des raisons que je ne veux pas évoquer, tout en refusant la convocation du général Toufik, chef hiérarchique du prévenu.

Je rappelle avec beaucoup de colère que les militants de la guerre de Libération, dont l’héroïne Djamila Bouhired, ont été jugés par le tribunal militaire colonial à l’audience publique avec des comptes-rendus dans la presse.

Quels sont les mérites du général Hassan, notamment en matière de Renseignement et de lutte antiterroriste ? Ce n’est pas à moi, qui l’ai rencontré pour la première fois au parloir des avocats de la prison militaire de Blida, de porter un jugement. Toutefois, je me réfère à la citation à l’Ordre de l’armée du général Aït Ouarabi Abdelkader par le chef d’état-major de l’ANP, le général de corps d’armée Ahmed Gaïd Salah, du 17 juillet 2011 (ce document ne porte aucune mention prévue par le décret 84-387), dont voici quelques extraits : «Le chef d’état-major de l’Armée nationale populaire accorde une citation au général Aït Ourabi Abdelkader (…).

Vous avez pu, grâce à votre professionnalisme et l’engagement qui a de tout temps caractérisé votre travail et votre action dans le cadre de la lutte antiterroriste, faire échec à une machination terroriste ignoble, en l’occurrence le double attentat-suicide (…), épargnant ainsi de nombreuses vies humaines parmi les forces de l’ordre et les citoyens.

Ce comportement intelligent témoigne à la fois de votre expérience et de votre maîtrise du terrain et prouve, également, la bonne coordination établie entre vos services et les autres forces de l’ordre sur le terrain et votre coopération efficace avec elles, en communiquant des informations fiables de manière efficace, ce qui leur a permis de bien se disperser et réagir énergiquement pour éviter l’acte terroriste vilainement fomenté et faire échec au dessein des criminels qui tentent de semer la peur et l’anarchie au sein des citoyens jouissant de la quiétude et provoquer l’impact médiatique propagandiste. Tout en valorisant cet acte de bravoure qui mérite la citation, j’apprécie à leur juste valeur les efforts que vous ne cessez de consentir (…). L’institution militaire se vante de vous avoir (…).

Que cette citation soit considérée comme un témoignage de votre mérite.»
C’est ce général qui vient d’être condamné à 5 années de prison ferme par le tribunal militaire d’Oran. Il n’a même pas «bénéficié» d’un sursis pour lui permettre de se soigner dans un hôpital équipé et de suivre un traitement dans un environnement familial. En plus de son âge (68 ans), il est atteint de quatre maladies chroniques.

A chacun d’apprécier le sort qui est réservé au général Hassan, chef du Service de renseignement et de lutte antiterroriste.
Il y aura toujours des «spécialistes» de la justice militaire qui vont faire circuler à travers la presse des informations erronées tout en gardant l’anonymat. Je dis à ces «experts» : ou vous sortez de l’anonymat pour un débat serein et public, ou alors taisez-vous.

[xenon]

c'est clair qu'il ya à boire et à manger dans ces affaires et que tout n'est ni blanc ni noir.