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La lutte contre la corruption bat son plein. Outre les hauts responsables de l’Etat, des chefs d’entreprises et des chefs d’exécutif poursuivis depuis plusieurs mois pour des affaires de corruption, les élus locaux de différentes wilayas comparaissent de plus en plus devant les tribunaux pour répondre de leurs actes. Des peines de prison sont prononcées à l’égard de la majorité des mis en cause.
Les mises en détention povisoire s’enchaînent également. Mardi dernier, la Chambre d'accusation de la Cour de Naâma a, à titre d’exemple, ordonné la mise en détention provisoire du président actuel de l’APC de Mecheria, de cinq entrepreneurs et d'un employé administratif qui sont poursuivis dans des affaires de corruption.
La mise en détention fait suite à un mandat d'arrêt à leur encontre lancé par le juge d'instruction au tribunal d'Ain Sefra, qui a notifié au président d’APC de Mecheria les chefs d’inculpation d'abus de pouvoir, de faux et usage de faux, d'infraction à la législation en vigueur dans la conclusion des marchés publics, de dilapidation de deniers publics et d'attribution de privilèges injustifiés à autrui.
La même source a fait savoir que les cinq entrepreneurs impliqués dans cette affaire, placés sous mandat de dépôt, ont été poursuivis pour complicité dans la conclusion de marchés publics en infraction à la réglementation en vigueur et avoir bénéficié de privilèges injustifiés.
Le fonctionnaire administratif chargé du suivi des marchés publics à la mairie de Mecheria est poursuivi pour usurpation de fonction et complicité dans la dilapidation de deniers publics. Les mis en cause sont poursuivis pour dépassements dans l’octroi des marchés concernant des projets dans le domaine de l'extension du réseau d'éclairage public à travers les quartiers de Meheria et autres travaux d’entretien du cimetière de Sidi Merbouh dans la même commune en infraction à la législation et à la réglementation en vigueur, a-t-on souligné.
Aussi, le juge d’instruction près le tribunal de Hammam Delaâ à M’sila, a placé en détention provisoire lundi, l’actuel président de l’Assemblée populaire communale (APC) de Maâdid et un employé de l’Agence foncière de la daïra d’Ouled Derradj. Ils sont poursuivis dans des affaires de corruption. Le président de l’APC de Maâdid et l’employé sont inculpés de plusieurs chefs d’accusation dont «abus de pouvoir» et «dilapidation de deniers publics», a précisé la même source, détaillant que cinq (5) autres personnes ont été auditionnées dans le cadre de cette même affaire, quatre (4) d’entre elles, élus de l’APC de Maâdid ont été placées sous contrôle judiciaire.
Le juge d’instruction près le tribunal de Hammam Delaâ a entendu, au cours d’une audience, les impliqués dans ces affaires de corruption concernant en particulier «des marchés publics et le détournement du foncier», a-t-on expliqué. Au total 28 présidents des APC dans la wilaya de M’sila sont poursuivis en justice dans des affaires liées à la corruption, a-t-on conclu. Par ailleurs, le juge d’instruction près le tribunal de Boussaâda à M’sila, a placé la semaine dernière en détention provisoire l’ex-président de l’APC de Souamaâ, et un employé dans le secteur de la formation professionnelle, poursuivis dans des affaires de corruption, a-t-on appris jeudi auprès d’une source judiciaire.
L'ex-président de l’APC de Souamaâ et l’employé sont inculpés de plusieurs chefs d’accusation dont «abus de pouvoir» et «dilapidation de deniers publics», a précisé la même source, détaillant que cinq (5) autres personnes impliquées dans cette affaire ont été placées sous contrôle judiciaire. Le juge d’instruction près du tribunal de Boussaâda a entendu, au cours d’une audience de plusieurs heures, les impliqués dans ces affaires
La Nouvelle République
Les mises en détention povisoire s’enchaînent également. Mardi dernier, la Chambre d'accusation de la Cour de Naâma a, à titre d’exemple, ordonné la mise en détention provisoire du président actuel de l’APC de Mecheria, de cinq entrepreneurs et d'un employé administratif qui sont poursuivis dans des affaires de corruption.
La mise en détention fait suite à un mandat d'arrêt à leur encontre lancé par le juge d'instruction au tribunal d'Ain Sefra, qui a notifié au président d’APC de Mecheria les chefs d’inculpation d'abus de pouvoir, de faux et usage de faux, d'infraction à la législation en vigueur dans la conclusion des marchés publics, de dilapidation de deniers publics et d'attribution de privilèges injustifiés à autrui.
La même source a fait savoir que les cinq entrepreneurs impliqués dans cette affaire, placés sous mandat de dépôt, ont été poursuivis pour complicité dans la conclusion de marchés publics en infraction à la réglementation en vigueur et avoir bénéficié de privilèges injustifiés.
Le fonctionnaire administratif chargé du suivi des marchés publics à la mairie de Mecheria est poursuivi pour usurpation de fonction et complicité dans la dilapidation de deniers publics. Les mis en cause sont poursuivis pour dépassements dans l’octroi des marchés concernant des projets dans le domaine de l'extension du réseau d'éclairage public à travers les quartiers de Meheria et autres travaux d’entretien du cimetière de Sidi Merbouh dans la même commune en infraction à la législation et à la réglementation en vigueur, a-t-on souligné.
Aussi, le juge d’instruction près le tribunal de Hammam Delaâ à M’sila, a placé en détention provisoire lundi, l’actuel président de l’Assemblée populaire communale (APC) de Maâdid et un employé de l’Agence foncière de la daïra d’Ouled Derradj. Ils sont poursuivis dans des affaires de corruption. Le président de l’APC de Maâdid et l’employé sont inculpés de plusieurs chefs d’accusation dont «abus de pouvoir» et «dilapidation de deniers publics», a précisé la même source, détaillant que cinq (5) autres personnes ont été auditionnées dans le cadre de cette même affaire, quatre (4) d’entre elles, élus de l’APC de Maâdid ont été placées sous contrôle judiciaire.
Le juge d’instruction près le tribunal de Hammam Delaâ a entendu, au cours d’une audience, les impliqués dans ces affaires de corruption concernant en particulier «des marchés publics et le détournement du foncier», a-t-on expliqué. Au total 28 présidents des APC dans la wilaya de M’sila sont poursuivis en justice dans des affaires liées à la corruption, a-t-on conclu. Par ailleurs, le juge d’instruction près le tribunal de Boussaâda à M’sila, a placé la semaine dernière en détention provisoire l’ex-président de l’APC de Souamaâ, et un employé dans le secteur de la formation professionnelle, poursuivis dans des affaires de corruption, a-t-on appris jeudi auprès d’une source judiciaire.
L'ex-président de l’APC de Souamaâ et l’employé sont inculpés de plusieurs chefs d’accusation dont «abus de pouvoir» et «dilapidation de deniers publics», a précisé la même source, détaillant que cinq (5) autres personnes impliquées dans cette affaire ont été placées sous contrôle judiciaire. Le juge d’instruction près du tribunal de Boussaâda a entendu, au cours d’une audience de plusieurs heures, les impliqués dans ces affaires
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