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Points Chauds - Par rapport à la « haute trahison », en fait il n’y a pas de définition juridique précise. Ce qui fait que, de tous les temps, les débats sur la question ont traité d’un sujet considéré de droit interne.
C’est pourquoi, la haute trahison ne peut être définie par une quelconque appréciation que si le mot « trahison » lui-même est bien défini. Or, le Larousse et tous les lexiques semblent vouloir définir la trahison comme une action par laquelle on trompe quelqu’un par des paroles ou des actes ou on trompe sa confiance.
Dans le cas d’Ould Abdel Aziz, comme il l’a dit lui-même en introduction de sa conférence de presse, -(parait-il véritable cafouillage pour lui et aussi pour moi)-, l’affaire est très compliquée. Elle est très compliquée aussi bien sur le plan juridique, le plan institutionnel que sur le plan politique.
C’est pourquoi, les avocats de la partie civile (l’état) tentent de faire de cette notion de « trahison » une action assimilée à un crime intentionnel voulu commis contre l’intérêt du pays.
C’est là une acrobatie juridique qui sera périlleuse pour le collectif des conseils de l’état mauritanien qui auront à faire face au « verrouillage » étymologique de qualificatif « trahison » mot dont la définition est très subjective. Ceci est d’autant plus vrai que, pratiquement dans toutes les batailles de plaidoiries cette expression a toujours été exploitée par les avocats pour favoriser un opportunisme dans l’intérêt de leur client. Il résulte de ce cas de fait, une situation qui fait que l’incrimination pour cas de haute trahison, elle-même, n’a jamais pas été soumise à la définition des crimes et délits prévus par la loi ce qui laisse évidemment toute la latitude aux avocats pour en faire une appréciation d’intérêt pour les besoins de leurs causes.
Mais Malgré tout cela et dans la réalité, l’acte lui-même ou l’action pouvant être qualifiée de « haute trahison » reste un crime qui se définirait logiquement par une extrême « déloyauté » commise à l’égard de son pays, de ses institutions ou de son gouvernement Il s’agit donc dans ce cas précis et aussi le plus souvent d’une infraction politique qui est commise par les détenteurs d’une autorité politique dans l’exercice de leurs fonctions.
Par rapport à toutes ces considérations étymologiques et juridiques de l’expression « haute trahison », où peut-on situer la responsabilité de l’ancien président au vu des accusations portées contre lui dans l’exercice de ses fonctions ? Là est toute la question.
Beaucoup de preuves contre un « accusé » qui n’en est pas auteur des délits.
Les conclusions de l’enquête indexent l’ancien président plutôt comme le « commanditaire » des actes commis par les premiers ministres, ministres et directeurs d’établissements publics ou parapublics accusés de corruption ou de pillages de ressources dans l’exercice de leurs fonctions.
Mais ni l’enquête menée par la commission parlementaire, ni les investigations de la police judiciaire ne sont parvenus à obtenir des preuves « matérielles» irréfutables qui prouvent « l’ingérence » et « l’implication » de l’ancien président dans la « prise » des décisions de ses proches collaborateurs à l’époque où ils étaient investis de pouvoir pour le faire.
Aucun enregistrement sonore donnant des instructions et aucune correspondance administrative signée de l’ancien président ne l’impliquent personnellement de fait dans les agissements de ses subordonnés qui ont pourtant agis sous ses « ordres ». Les accusations portées contre l’ancien président ne semblent donc reposer que sur des « affirmations » de ces responsables. Et c’est justement là où le bas blesse, puisque les affirmations des accusés n’ont pas pues être confirmées ou infirmées par l’ancien président qui se « refuse à tout commentaire » devant les enquêteurs sous prétexte qu’ il est « mis-en-cause » par un complot ourdi par ses ennemis d’aujourd’hui qui étaient ses proches hier et qu’il est « au mauvais endroit » et en face d’enquêteurs incompétents au vu du 93 de la constitution.
Pourtant et c’est clair aussi bien pour les enquêteurs que pour l’opinion publique, les investigations menées et les preuves « accablantes » réunies lèvent un coin de voile sur la richesse immense accumulée en 10 ans par l’ancien président Mohamed Ould Abdel Aziz. Cette richesse est, -au vu des chiffres-, plus importante que celle des plus grands fortunés traditionnels du pays, (Ehel Abdallahi Ould Abdallahi, Ehel Noueigheth, Ehel Birou, et Ehel Abdou Maham) qui étaient jusqu’avant sa prise de pouvoir en 2008, les piliers du secteur industriel et commercial et financier de ces 50 dernières années.
Ould Abdel Aziz, celui qui se trouve maintenant en pole position des hommes les plus riches du pays, avec une fortune colossale accumulée en devises fortes chiffrée à plus de 50 milliards de dollars, semble incapable de justifier l’origine de ses biens.
Sur un plan juridique, même si la terminologie « haute trahison » ne colle pas encore au cas de figure qui l’a « entrainé » devant une instance policière des crimes économiques et financiers par commission rogatoire d’une enquête enclenchée par le parquet, il est en tous cas très peu probable que l’ancien président échappe à des poursuites judiciaires. Même enveloppé du manteau « 93 » qui lui sert jusqu’ici de bouclier de défense.
Dans cette affaire qui secoue la classe politique, le monde des affaires et les citoyens dans leur ensemble, les avocats de la partie civile (l’état) sont peut-être allés trop loin à la recherche d’une définition pour un acte d’accusation et pour une qualification des faits pour justifier le renvoi de l’ancien président devant la Haute Cour de Justice seule habilitée à le juger comme le stipule la constitution.
Dans la bataille que livre Ould Abdel Aziz, les généraux « battent en retraite ».
Dans les jours qui viennent, la bataille des robes noires va donc certainement faire rage et faire perdre à d’imminents avocats beaucoup de salives. Cela va s’en dire puisque que simplement le principal accusé ou en tout cas celui sur qui centrifugent toutes les accusations et s’accumulent toutes les preuves matérielles, ne semble avoir comme unique témoin à « décharge », susceptible de prouver « l’origine de tous ses biens » que l’actuel président Ould El Ghazouani.
Un rêve de chimère évidemment parce que l’actuel président semble vouloir exprimer, aux yeux des mauritaniens qui l’ont porté au pouvoir, un repenti d’avoir été très proche d’un « criminel » politique économique et financier « multirécidiviste ». Ce qui peut expliquer d’ailleurs la raison pour laquelle Ould El Ghazouani cherche à se « purifier » en se soumettant de son gré et volontairement au droit de « non ingérence et de non interférence » dans les affaires de la justice liées à cette affaire qui sent du moisi.
Comment donc, abandonné par les généraux qu’il a élevés pratiquement tous à ce grade, indexé par ses plus fidèles collaborateurs d’antan, et pris en tenaille par des accusations, des témoignages irréfutables, des révélations fracassantes et des preuves matérielles qui l’accablent, l’ancien président pourra t-il sortir indemne de cette procédure judiciaire ?
Mohamed Ould Abdel Aziz, un « empereur financier ».
Mohamed ould Mohamed El Hacen (Institut 2 ires), dans un article paru le 29 septembre 2020 sur Cridem nous demandait d’apprendre à appeler « les personnes et les choses par leurs noms, et de savoir qualifier correctement les situations et les fonctions ». Dans son article sous intitulé « Aziz n’a pas été un président de la République » cet intellectuel avait écrit : « Ould Abdel Aziz voulait être un Empereur de type nouveau. Un Empereur financier à la tête d’un État, propre à lui, et à lui tout seul ».
« Mémoire du Temps » un site électronique en ligne, citant l’agence de communication “Taqadoum” révèle des échos de « coulisses » d’une séance de confrontation organisée il y’a quelques jours entre l’ancien président Mohamed Ould Abdel Aziz et son ex-Premier ministre Yahya Ould Hademine.
Selon cette révélation – fuite d’information si elle est fondée-, il avait été demandé à l’ancien premier ministre Yahya Ould Hademine de répéter en présence de son « ex-employeur » ce qu’il avait dit aux enquêteurs. Question de lui faire « reconfirmer » en présence de l’intéressé qu’il maintenait les « accusations» portées à l’endroit de l’ancien président.
Cette « confrontation » qui n’est pas une en réalité, du fait que le « mis en cause », n’a pas coopéré et, est resté confiné derrière un silence qui « retarde » la procédure, était en réalité une manœuvre habile, adroite et intelligente de la police en charge de l’enquête judiciaire qui a réussie à faire « rafraîchir » la mémoire de l’ancien président par la révélation en public d’une conversation « tête-à-tête » qu’il aurait eue avec son ex-premier ministre. L’ancien président est rentré dans la « fureur » qui caractérise son comportement imprévisible évidemment et il a inscrit en faux cette déclaration qu’il a qualifiée « d’inventée » de toutes pièces.
Si comme l’a rapporté l’information mise en ligne par nos confrères il y’a eu un échange de propos « peu respectueux » entre Ould Abdel Aziz mis devant un « fait accompli » en présence des autres accusés, cela veut dire simplement que le général à la retraite, a perdu la toute dernière bataille, qu’il pouvait livrer encore libre de ses mouvements et de ses actes.
Ould Hademine signe de défection dans les rangs du général ?
Yahya Ould Hademine l’un des « lieutenants » de l’ancien président qui a mis en place avec la bénédiction de son président certaines opérations de gaspillage dans la période de 2014 à 2018 semble avoir choisi de se soustraire à son ex-hiérarchie « supérieure ». Il donne même maintenant l’impression de s’être converti en « transfuge », qui pourrait d’ailleurs avoir demandé « asile » d’allégeance politique au général El Ghazouani.
La « défection » de Ould Hademine qui a assuré au cours d’une certaine période à la fois, les fonctions « d’ordonnance » et « d’intendant » du général Aziz, confirme que l’ancien président a perdu les contacts, « radio », « visuels » et « physiques » avec tous les commandants des unités qu’il avait lancées dans sa campagne d’enrichissement illicite.
Aujourd’hui, le général Ould Abdel Aziz, sans couverture aérienne, (Ghazouani) coupé de sa base (Ould Maham), sans soutien moral (Ould Bouamatou), semble se retrouver seul isolé dans une poche de résistance avec peu de munitions et peu de moyens de survie pour tenir assez longtemps en attendant l’arrivée de renforts qui ne progressent pas apparemment dans sa direction.
Ces renforts ne viendront certainement pas de la division commandée par le Général Ould El Ghazouani qui est occupé depuis août 2019 à ratisser la zone des « combats » engagés par Aziz pour détruire le socle de l’économie par des bombardements intensifs de son artillerie lourde qui a brisé la ligne de défense de l’intérêt suprême de la nation.
Ces renforts ne viendront probablement pas non plus des forces du Général de Division Hanena Ould Sidi, le brillant officier sahélien qui n’a jamais émis sur la même fréquence que celle du général Ould Abdel Aziz qui, durant tout son pouvoir n’envoyait à l’actuel ministre de la défense que des messages très brouillés et très mal codés.
Et ces renforts ne viendront certainement pas des officiers supérieurs engagés par une procédure judiciaire à fouiner dans les affaires de l’un des leurs qui s’est démarqué par des agissements inadmissibles pour un officier de haut rang à qui ses confrères d’arme faisaient confiance et qui semble t’il les a tous déçus.
Pris en tenaille, sans appui aérien et sans renforts terrestres, le général Aziz risque de se faire prisonnier.
Le Général Aziz est donc condamné à « résister » seul et à ses risques sur un terrain miné par les conséquences de ses agissements qui apparemment, n’étaient destinés qu’à lui permettre de s’enrichir en renflouant ses caisses tout en enfonçant ses collaborateurs innocents dans des affaires financières, commerciales et industrielles qui ne profitaient qu’à lui et à ses proches.
Dans les jours qui viennent, la bataille livrée contre l’ancien président va probablement se déplacer d’un « terrain militaire » à un terrain judiciaire où, la Haute Cour « martiale » va juger un général « dégradé » par ses contre-performances présidentielles et qui se retrouve seul face à son destin.
J’ai bien peur, qu’en ce moment, il comprenne mais trop tard, qu’il ne représentait dans ce pays en réalité, que l’image « virtuelle » d’un acteur de spectacle qui jouait trois rôles à lui seul. Celui de général à la retraite, de président en exercice, et de chef d’un orchestre qui jouait des symphonies « fiduciaires » comme le laissait sous entendre mon confrère Mohamed Ould Mohamed El Hacen dans son article.
Mohamed Chighali
C’est pourquoi, la haute trahison ne peut être définie par une quelconque appréciation que si le mot « trahison » lui-même est bien défini. Or, le Larousse et tous les lexiques semblent vouloir définir la trahison comme une action par laquelle on trompe quelqu’un par des paroles ou des actes ou on trompe sa confiance.
Dans le cas d’Ould Abdel Aziz, comme il l’a dit lui-même en introduction de sa conférence de presse, -(parait-il véritable cafouillage pour lui et aussi pour moi)-, l’affaire est très compliquée. Elle est très compliquée aussi bien sur le plan juridique, le plan institutionnel que sur le plan politique.
C’est pourquoi, les avocats de la partie civile (l’état) tentent de faire de cette notion de « trahison » une action assimilée à un crime intentionnel voulu commis contre l’intérêt du pays.
C’est là une acrobatie juridique qui sera périlleuse pour le collectif des conseils de l’état mauritanien qui auront à faire face au « verrouillage » étymologique de qualificatif « trahison » mot dont la définition est très subjective. Ceci est d’autant plus vrai que, pratiquement dans toutes les batailles de plaidoiries cette expression a toujours été exploitée par les avocats pour favoriser un opportunisme dans l’intérêt de leur client. Il résulte de ce cas de fait, une situation qui fait que l’incrimination pour cas de haute trahison, elle-même, n’a jamais pas été soumise à la définition des crimes et délits prévus par la loi ce qui laisse évidemment toute la latitude aux avocats pour en faire une appréciation d’intérêt pour les besoins de leurs causes.
Mais Malgré tout cela et dans la réalité, l’acte lui-même ou l’action pouvant être qualifiée de « haute trahison » reste un crime qui se définirait logiquement par une extrême « déloyauté » commise à l’égard de son pays, de ses institutions ou de son gouvernement Il s’agit donc dans ce cas précis et aussi le plus souvent d’une infraction politique qui est commise par les détenteurs d’une autorité politique dans l’exercice de leurs fonctions.
Par rapport à toutes ces considérations étymologiques et juridiques de l’expression « haute trahison », où peut-on situer la responsabilité de l’ancien président au vu des accusations portées contre lui dans l’exercice de ses fonctions ? Là est toute la question.
Beaucoup de preuves contre un « accusé » qui n’en est pas auteur des délits.
Les conclusions de l’enquête indexent l’ancien président plutôt comme le « commanditaire » des actes commis par les premiers ministres, ministres et directeurs d’établissements publics ou parapublics accusés de corruption ou de pillages de ressources dans l’exercice de leurs fonctions.
Mais ni l’enquête menée par la commission parlementaire, ni les investigations de la police judiciaire ne sont parvenus à obtenir des preuves « matérielles» irréfutables qui prouvent « l’ingérence » et « l’implication » de l’ancien président dans la « prise » des décisions de ses proches collaborateurs à l’époque où ils étaient investis de pouvoir pour le faire.
Aucun enregistrement sonore donnant des instructions et aucune correspondance administrative signée de l’ancien président ne l’impliquent personnellement de fait dans les agissements de ses subordonnés qui ont pourtant agis sous ses « ordres ». Les accusations portées contre l’ancien président ne semblent donc reposer que sur des « affirmations » de ces responsables. Et c’est justement là où le bas blesse, puisque les affirmations des accusés n’ont pas pues être confirmées ou infirmées par l’ancien président qui se « refuse à tout commentaire » devant les enquêteurs sous prétexte qu’ il est « mis-en-cause » par un complot ourdi par ses ennemis d’aujourd’hui qui étaient ses proches hier et qu’il est « au mauvais endroit » et en face d’enquêteurs incompétents au vu du 93 de la constitution.
Pourtant et c’est clair aussi bien pour les enquêteurs que pour l’opinion publique, les investigations menées et les preuves « accablantes » réunies lèvent un coin de voile sur la richesse immense accumulée en 10 ans par l’ancien président Mohamed Ould Abdel Aziz. Cette richesse est, -au vu des chiffres-, plus importante que celle des plus grands fortunés traditionnels du pays, (Ehel Abdallahi Ould Abdallahi, Ehel Noueigheth, Ehel Birou, et Ehel Abdou Maham) qui étaient jusqu’avant sa prise de pouvoir en 2008, les piliers du secteur industriel et commercial et financier de ces 50 dernières années.
Ould Abdel Aziz, celui qui se trouve maintenant en pole position des hommes les plus riches du pays, avec une fortune colossale accumulée en devises fortes chiffrée à plus de 50 milliards de dollars, semble incapable de justifier l’origine de ses biens.
Sur un plan juridique, même si la terminologie « haute trahison » ne colle pas encore au cas de figure qui l’a « entrainé » devant une instance policière des crimes économiques et financiers par commission rogatoire d’une enquête enclenchée par le parquet, il est en tous cas très peu probable que l’ancien président échappe à des poursuites judiciaires. Même enveloppé du manteau « 93 » qui lui sert jusqu’ici de bouclier de défense.
Dans cette affaire qui secoue la classe politique, le monde des affaires et les citoyens dans leur ensemble, les avocats de la partie civile (l’état) sont peut-être allés trop loin à la recherche d’une définition pour un acte d’accusation et pour une qualification des faits pour justifier le renvoi de l’ancien président devant la Haute Cour de Justice seule habilitée à le juger comme le stipule la constitution.
Dans la bataille que livre Ould Abdel Aziz, les généraux « battent en retraite ».
Dans les jours qui viennent, la bataille des robes noires va donc certainement faire rage et faire perdre à d’imminents avocats beaucoup de salives. Cela va s’en dire puisque que simplement le principal accusé ou en tout cas celui sur qui centrifugent toutes les accusations et s’accumulent toutes les preuves matérielles, ne semble avoir comme unique témoin à « décharge », susceptible de prouver « l’origine de tous ses biens » que l’actuel président Ould El Ghazouani.
Un rêve de chimère évidemment parce que l’actuel président semble vouloir exprimer, aux yeux des mauritaniens qui l’ont porté au pouvoir, un repenti d’avoir été très proche d’un « criminel » politique économique et financier « multirécidiviste ». Ce qui peut expliquer d’ailleurs la raison pour laquelle Ould El Ghazouani cherche à se « purifier » en se soumettant de son gré et volontairement au droit de « non ingérence et de non interférence » dans les affaires de la justice liées à cette affaire qui sent du moisi.
Comment donc, abandonné par les généraux qu’il a élevés pratiquement tous à ce grade, indexé par ses plus fidèles collaborateurs d’antan, et pris en tenaille par des accusations, des témoignages irréfutables, des révélations fracassantes et des preuves matérielles qui l’accablent, l’ancien président pourra t-il sortir indemne de cette procédure judiciaire ?
Mohamed Ould Abdel Aziz, un « empereur financier ».
Mohamed ould Mohamed El Hacen (Institut 2 ires), dans un article paru le 29 septembre 2020 sur Cridem nous demandait d’apprendre à appeler « les personnes et les choses par leurs noms, et de savoir qualifier correctement les situations et les fonctions ». Dans son article sous intitulé « Aziz n’a pas été un président de la République » cet intellectuel avait écrit : « Ould Abdel Aziz voulait être un Empereur de type nouveau. Un Empereur financier à la tête d’un État, propre à lui, et à lui tout seul ».
« Mémoire du Temps » un site électronique en ligne, citant l’agence de communication “Taqadoum” révèle des échos de « coulisses » d’une séance de confrontation organisée il y’a quelques jours entre l’ancien président Mohamed Ould Abdel Aziz et son ex-Premier ministre Yahya Ould Hademine.
Selon cette révélation – fuite d’information si elle est fondée-, il avait été demandé à l’ancien premier ministre Yahya Ould Hademine de répéter en présence de son « ex-employeur » ce qu’il avait dit aux enquêteurs. Question de lui faire « reconfirmer » en présence de l’intéressé qu’il maintenait les « accusations» portées à l’endroit de l’ancien président.
Cette « confrontation » qui n’est pas une en réalité, du fait que le « mis en cause », n’a pas coopéré et, est resté confiné derrière un silence qui « retarde » la procédure, était en réalité une manœuvre habile, adroite et intelligente de la police en charge de l’enquête judiciaire qui a réussie à faire « rafraîchir » la mémoire de l’ancien président par la révélation en public d’une conversation « tête-à-tête » qu’il aurait eue avec son ex-premier ministre. L’ancien président est rentré dans la « fureur » qui caractérise son comportement imprévisible évidemment et il a inscrit en faux cette déclaration qu’il a qualifiée « d’inventée » de toutes pièces.
Si comme l’a rapporté l’information mise en ligne par nos confrères il y’a eu un échange de propos « peu respectueux » entre Ould Abdel Aziz mis devant un « fait accompli » en présence des autres accusés, cela veut dire simplement que le général à la retraite, a perdu la toute dernière bataille, qu’il pouvait livrer encore libre de ses mouvements et de ses actes.
Ould Hademine signe de défection dans les rangs du général ?
Yahya Ould Hademine l’un des « lieutenants » de l’ancien président qui a mis en place avec la bénédiction de son président certaines opérations de gaspillage dans la période de 2014 à 2018 semble avoir choisi de se soustraire à son ex-hiérarchie « supérieure ». Il donne même maintenant l’impression de s’être converti en « transfuge », qui pourrait d’ailleurs avoir demandé « asile » d’allégeance politique au général El Ghazouani.
La « défection » de Ould Hademine qui a assuré au cours d’une certaine période à la fois, les fonctions « d’ordonnance » et « d’intendant » du général Aziz, confirme que l’ancien président a perdu les contacts, « radio », « visuels » et « physiques » avec tous les commandants des unités qu’il avait lancées dans sa campagne d’enrichissement illicite.
Aujourd’hui, le général Ould Abdel Aziz, sans couverture aérienne, (Ghazouani) coupé de sa base (Ould Maham), sans soutien moral (Ould Bouamatou), semble se retrouver seul isolé dans une poche de résistance avec peu de munitions et peu de moyens de survie pour tenir assez longtemps en attendant l’arrivée de renforts qui ne progressent pas apparemment dans sa direction.
Ces renforts ne viendront certainement pas de la division commandée par le Général Ould El Ghazouani qui est occupé depuis août 2019 à ratisser la zone des « combats » engagés par Aziz pour détruire le socle de l’économie par des bombardements intensifs de son artillerie lourde qui a brisé la ligne de défense de l’intérêt suprême de la nation.
Ces renforts ne viendront probablement pas non plus des forces du Général de Division Hanena Ould Sidi, le brillant officier sahélien qui n’a jamais émis sur la même fréquence que celle du général Ould Abdel Aziz qui, durant tout son pouvoir n’envoyait à l’actuel ministre de la défense que des messages très brouillés et très mal codés.
Et ces renforts ne viendront certainement pas des officiers supérieurs engagés par une procédure judiciaire à fouiner dans les affaires de l’un des leurs qui s’est démarqué par des agissements inadmissibles pour un officier de haut rang à qui ses confrères d’arme faisaient confiance et qui semble t’il les a tous déçus.
Pris en tenaille, sans appui aérien et sans renforts terrestres, le général Aziz risque de se faire prisonnier.
Le Général Aziz est donc condamné à « résister » seul et à ses risques sur un terrain miné par les conséquences de ses agissements qui apparemment, n’étaient destinés qu’à lui permettre de s’enrichir en renflouant ses caisses tout en enfonçant ses collaborateurs innocents dans des affaires financières, commerciales et industrielles qui ne profitaient qu’à lui et à ses proches.
Dans les jours qui viennent, la bataille livrée contre l’ancien président va probablement se déplacer d’un « terrain militaire » à un terrain judiciaire où, la Haute Cour « martiale » va juger un général « dégradé » par ses contre-performances présidentielles et qui se retrouve seul face à son destin.
J’ai bien peur, qu’en ce moment, il comprenne mais trop tard, qu’il ne représentait dans ce pays en réalité, que l’image « virtuelle » d’un acteur de spectacle qui jouait trois rôles à lui seul. Celui de général à la retraite, de président en exercice, et de chef d’un orchestre qui jouait des symphonies « fiduciaires » comme le laissait sous entendre mon confrère Mohamed Ould Mohamed El Hacen dans son article.
Mohamed Chighali