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2,4 milliards de dinars échappent au fisc dans six wilayas de l’est du pays
Des milliards continuent à échapper au fisc à travers le territoire national. Rien que pour les six wilayas de Batna, Biskra, Constantine, Khenchela, Oum El Bouaghi et Tébessa, on avance le chiffre de 2,4 milliards de dinars d’évasion fiscale pour le premier trimestre de l’année en cours.
Selon un bilan de la direction régionale du commerce de Batna dont dépendent les wilayas précitées, 1,834 million de dinars de ce montant est dû au défaut de facturation lors d’opérations commerciales, 563,91 millions de dinars concernent l’assainissement du commerce extérieur et 1,184 million de dinars relatif aux activités sensibles. La valeur des produits non conformes saisis a été estimée durant la même période à 15,649 millions de dinars, indique le même bilan qui fait état de 362 fermetures et de 22 demandes de radiation du registre du commerce. Comme c’est le cas dans les autres régions du pays, les tentatives d’évasion fiscale touchent différentes catégories de commerçants. Elles commencent par les importateurs et les grossistes pour arriver enfin aux détaillants. Les anomalies sont en fait nombreuses et à tous les échelons. Le bilan de la direction régionale du commerce de Batna montre par ailleurs au cours du même trimestre la délivrance au niveau des frontières, notamment au poste Bouchebka de Tébessa et à l’aéroport Mohamed Boudiaf de Constantine de 496 autorisations d’entrée de marchandises importées et le refus de quatre opérations similaires.
Au total, les services de cette direction régionale ont procédé à 17 290 interventions, ont établi 3 640 procès-verbaux d’infraction et ont renvoyé devant la justice 3 414 dossiers.
R. E. in http://www.latribune-online.com/
Selon un bilan de la direction régionale du commerce de Batna dont dépendent les wilayas précitées, 1,834 million de dinars de ce montant est dû au défaut de facturation lors d’opérations commerciales, 563,91 millions de dinars concernent l’assainissement du commerce extérieur et 1,184 million de dinars relatif aux activités sensibles. La valeur des produits non conformes saisis a été estimée durant la même période à 15,649 millions de dinars, indique le même bilan qui fait état de 362 fermetures et de 22 demandes de radiation du registre du commerce. Comme c’est le cas dans les autres régions du pays, les tentatives d’évasion fiscale touchent différentes catégories de commerçants. Elles commencent par les importateurs et les grossistes pour arriver enfin aux détaillants. Les anomalies sont en fait nombreuses et à tous les échelons. Le bilan de la direction régionale du commerce de Batna montre par ailleurs au cours du même trimestre la délivrance au niveau des frontières, notamment au poste Bouchebka de Tébessa et à l’aéroport Mohamed Boudiaf de Constantine de 496 autorisations d’entrée de marchandises importées et le refus de quatre opérations similaires.
Au total, les services de cette direction régionale ont procédé à 17 290 interventions, ont établi 3 640 procès-verbaux d’infraction et ont renvoyé devant la justice 3 414 dossiers.
R. E. in http://www.latribune-online.com/