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Bientôt des douanes vraiment performantes ?

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  • Bientôt des douanes vraiment performantes ?

    Nos douanes sont à l'image de notre société et il faudra beaucoup d'efforts pour être dans la moyenne.
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    L’Organisation mondiale des douanes, ainsi que le FMI, ont noté négativement la fiabilité des Douanes algériennes, dans l’un de leurs rapports d’audit, eu égard à des considérations purement techniques, de terrain, c’est-à-dire parfaitement vérifiables.

    Des dysfonctionnements existent qui seraient rectifiables, quand la volonté de se mettre à l’œuvre existe, naturellement. Pas la peine de pousser les hauts cris ou de jouer les vierges effarouchées, puisque la direction générale des Douanes algériennes admet avoir saisi plus de 850 000 articles contrefaits, en un an. Chiffre qui fait sourire ceux qui savent. S’agit-il d’un container de pétards qui peut contenir environ 3 millions d’unités ou plus, de pseudo lasers destinés aux gamins, de quoi détériorer gravement leur vue (encore quelques milliards d’unités par container), de foulards (quelques dizaines de milliards d’unités) etc., la liste est interminable !

    Quelles sont les raisons profondes de ce funeste laisser-aller que rien n’explique, sinon les intérêts colossaux en jeu, gérés par quelques intouchables, car ce laxisme pervers ne serait autrement, pas justifiable économiquement d’une quelconque façon. Comment se fait-il que les effectifs des Douanes algériennes soient moins étoffés que ceux de la Suisse ou des Pays-Bas, qu’est-ce qui justifie les salaires minables des douaniers, toutes catégories de grades et de fonctions confondus, un état de fait qui les rend vulnérables aux pots de vin ? Qu’est-ce qui empêche l’administration des douanes de recourir à une sélection rigoureuse de ses éléments dès le recrutement et après un stage de formation sévère qui tiendrait compte aussi bien des notes obtenues dans le cursus que du comportement individuel, de la personnalité et des qualités morales des candidats ? Rien en apparence, puisque c’est ce qui se fait partout dans le monde dans le but de limiter le nombre de brebis galeuses qui resquillent dans les rangs de cet organisme vital.

    S’agissant de lutte contre la contrefaçon et son corollaire la contrebande et le blanchiment d’argent sale, le trafic d’armes et de stupéfiants, on peut citer l’exemple de la France, en ce vendredi 27 juillet, quand des responsables des finances publiques ont pris le taureau par les cornes en procédant à des contrôles inopinés sur les principaux axes d’accès, en provenance d’Italie, comme l’autoroute A8, sur des touristes de retour de vacances via Vintimille. Sans le moindre état d’âme, comme dans un spectacle, et en présence du ministre du Budget, à Nice, on a procédé à la destruction par déchiquetage et écrasement par rouleau compresseur des produits contrefaits de grandes marques de maroquinerie, d’horlogerie, de parfumerie, de chaussures, de lunettes solaires, d’articles de sport, au total 15 000 objets contrefaits saisis par les services douaniers. Le ministre Eric Woerth, s’est même fendu d’un discours sur la nocivité de la contrefaçon en affirmant que l’achat d’un objet, d’apparence sympathique était, ni plus ni moins qu’un soutien à la mafia de la contrefaçon. La contrefaçon qui est passée du stade artisanal au stade industriel désormais, est considérée comme un véritable cancer de la mondialisation puisqu’elle atteint 10% du commerce mondial. En France, la contrefaçon avait atteint au 1er semestre 2007 le chiffre de 224 millions d’euros fin juin, en forte progression (70%) par rapport à la même période de 2006. Elle représente près de 6 milliards d’euros de perte sèche pour les entreprises et 2 milliards d’euros pour le fisc. Le ministre affirmait que “lorsqu’on achète un produit contrefait, on fait vivre un réseau de criminels et de maffieux, de gens qui exploitent les enfants…”. De fortes paroles qu’on aimerait parfois entendre prononcées par nos gouvernants, avant le passage à la lutte impitoyable contre le fléau qui fait tant de ravages, même dans le secteur des produits destinés à la santé publique.

    Jusqu’ici, les Douanes algériennes fonctionnaient, si l’on peut dire, avec des effectifs s’élevant à 14 000 agents, sédentaires et opérationnels compris. Un effectif moins important que celui de la Suisse, avec des frontières bien plus longues à surveiller. Dernièrement, la décision a été prise d’enrôler dans les trois prochaines années 6 000 nouveaux éléments afin d’arriver à un effectif total de 20 000 douaniers. Le problème de la qualité du recrutement restera encore pour longtemps problématique, si, en plus des capacités physiques et intellectuelles requises, on ne met pas en avant l’exigence d’une enquête de bonne vie et mœurs, comme partout ailleurs, lorsqu’il s’agit de corps sensibles de sécurité. Naturellement, il existe, pour prêter main forte et collaborer avec les douanes nationales, d’autres corps chargés de la surveillance des frontières, avec des missions différentes : Gendarmerie nationale, gardes frontières, garde-côtes de la Marine nationale. Mais la spécificité des missions de la douane exige une formation adéquate, car il y va, non seulement de la protection de l’économie mais aussi de la défense de la santé et de la sécurité des Algériens, s’agissant de produits dangereux ou non conformes qui risqueraient de s’introduire illégalement, donc sans contrôle, sur le territoire. Sans compter le manque à gagner fiscal qui découle de l’entrée clandestine de marchandises en Algérie. Pour ce qui est de la décision de recruter 6 000 nouveaux douaniers, il faudrait attendre 2010 pour en être sûr. En espérant qu’on ne s’est pas planté s’agissant des départs en retraite qu’il faudra comptabiliser, et remplacer naturellement. Le DG des douanes et ex-responsable des impôts avait parlé de ce recrutement début juillet, tout en soulignant un fait étrange : sur les 184 scanners qui fonctionnent dans les ports et aéroports en Algérie, les douanes ne disposent que de 40, complètement dépassés, et qui devraient être remplacés. Un programme de formation s’étalant sur 4 ans (2007-2010) concernera le personnel des douanes en vue de l’adapter aux grandes mutations internationales. Et cela, très probablement à la suite du constat négatif établi par l’Organisation mondiale des douanes et le FMI. Mise à jour du code des douanes datant de 1977, contrôle des biens et des personnes, et, en plus du rôle fiscal, donner aux douaniers le moyen de contrer l’afflux de marchandises contrefaites, la contrebande, et le blanchiment d’argent.

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    Déjà, au mois de juin les transitaires en douane alertaient l’opinion et les autorités publiques, au siège d’Algex : “Nous sommes assaillis par le faux : fausses déclarations, fausses domiciliations bancaires, fausses procurations, faux registres du commerce, etc.”, ont-ils déclaré. Comment assurer la traçabilité des opérateurs et des opérations, à tout moment. Curieusement ces débats n’ont eu lieu qu’après que les organisations internationales OMD, FMI, aient réalisé un audit qui a relevé tout ce qui n’allait pas dans le fonctionnement des douanes.

    Le DG des douanes, Abdou Bouderbala pense qu’avec l’obligation de se conformer aux prescriptions du mandat qui définit l’identité de l’importateur ou de l’exportateur, et celle de répondre très précisément à la déclaration des éléments de valeur (DEV) qui détaillera la valeur réelle de la marchandise, il serait aisé de déterminer la traçabilité des marchandises et des opérateurs, en arrivant, avec toute la précision voulue, à affirmer qui fait quoi, quand avec qui, où et comment. Il faut signaler que la DEV a été instituée en 2006, alors que le mandat est prévu par la loi des finances 2007. Une fois mises en œuvre et bien rôdées, il sera possible de contrôler, a posteriori, et plus d’efficacement les opérations douanières. De plus, la mise en œuvre du certificat de conformité des marchandises aidera sans le moindre doute à lutter contre le blanchiment d’argent et les marchandises de contrefaçon. 2 224 consignataires en douanes sont agréés, alors que 1 640 d’entre eux activent. Les agréments ont été suspendus par la direction des douanes depuis octobre 2006, dans le but de mettre un peu d’ordre dans ce maquis. Tant il est vrai que les ports et aéroports représentent une manne extraordinaire pour une faune incontrôlable qui s’enrichit sur le dos de la collectivité, sans la moindre gêne, puisqu’elle agit même sur les médicaments et importe des pétards qui crèvent les yeux d’enfants innocents chaque année, alors que quelque part on engrange des milliards. Les importations algériennes ont atteint quelque 12 milliards de dollars pour le 1er semestre 2007, et pourraient tripler à la fin de l’année lorsqu’on aura achevé le programme d’importation des équipements nécessaires au rail, au métro, au tram, à l’autoroute Est-Ouest, aux barrages et stations de dessalement d’eau de mer. Beaucoup de fric en perspective et pas mal d’opérations d’infiltration de produits Taïwan pour le plus grand bénéfice des barons.

    La direction des douanes affirme fièrement avoir saisi plus de 850 000 objets contrefaits pendant l’exercice 2006, une marchandise dont la valeur dépasserait les 15 milliards DA. Lorsqu’on se promène dans n’importe quel petit marché de détail dans la capitale, de Boumati, au D15 ou à El-Hamiz, à Doubaï, sans compter les marchés de gros de Tadjnent ou d’ailleurs, on est pris de tournis. Toutes les marchandises, ou presque, sont des produits Taïwan. Il est vrai que dans les pays avancés, moins corrompus que sous nos latitudes, on sait que les douaniers n’arrivent à saisir que 10% des marchandises qui passent frauduleusement les frontières. Mais au moins on essaie, de se donner les moyens, de sévir avec la plus grande fermeté, et pas seulement contre les porteurs de cabas. Toutes les marchandises sont en cause, jusque et y compris les drogues et les armes qui alimentent le grand banditisme et le terrorisme. Et on s’attaquait aux porteurs de cabas, la plupart du temps, avant la création du fameux couloir vert. Alors que tout le monde savait que les marchandises arrivaient (et continuent d’arriver !) aux ports, tranquillement avant d’être dispatchées par containers aux clients des barons. Mais qui oserait s’attaquer aux gros bonnets ? Surtout pas des fonctionnaires sans protection, n’ayant que leur courage et leur bonne foi pour se battre contre des fantômes : un coup tordu est si vite monté et exécuté.

    Tous les produits sont touchés par le trafic, la contrebande et la contrefaçon : médicaments, électroménager, pièces détachées automobiles, jusqu’aux pièces maîtresses de freinage, de direction, de suspension qui peuvent en cas de défectuosité (et c’est souvent le cas) provoquer des accidents graves. Lorsque ces pièces ne sont pas récupérées des produits interdits à la consommation dans les pays d’origine (avec la complicité locale des bons humanistes si prompts à compatir pour un chat écrasé par un chauffard) à cause de l’amiante dans les plaquettes de freins ou disques d’embrayage. Il est tout aussi aisé de deviner ce qui se passerait en cas d’ingestion d’un véritable poison, à la place du médicament espéré. Même la robinetterie BCR est contrefaite en Chine. La Chine, un pays où, pour chaque véhicule d’une grande marque américaine connue, qui sort d’une chaîne de montage autorisée, il est produit un autre véhicule, on ne sait (?) trop où ! Les douanes nationales ont bien mis en place un dispositif qui permet aux producteurs lésés par des produits contrefaits, de porter plainte, en leur accordant un délai de 10 jours pour ce faire, avant de libérer les produits incriminés, mais sans résultat. Les concernés auraient-ils peur des importateurs ? Peut-être faudrait-il que les douanes s’autosaisissent dans l’avenir, s’agissant de produits plus qu’évidemment contrefaits ? Mais il ne faudrait pas trop y compter avant longtemps. Peut-être que les douanes savent pertinemment qui fait quoi, qui importe des produits contrefaits, sans oser lever le petit doigt de crainte d’un système parfaitement huilé où elles risqueraient d’y laisser des plumes, comme tant d’autres par un passé pas si lointain que cela. L’affaire des documents de transit, dits D15 n’est pas encore oubliée. Elle ne date que des années 1990. Et l’officier des douanes qui a levé ce fameux lièvre n’a dô son salut qu’à la fuite en France où il est resté réfugié pendant des années, craignant pour sa vie…

    De même que le problème des cuirs et lièges, des déchets de métaux ferreux et non ferreux, qui continue depuis deux décennies, à défrayer la chronique, sans compter les temps bénis de l’économie socialiste où les choses se faisaient en catimini. Du temps où tout contradicteur devenait un contre-révolutionnaire patenté à embastiller illico. Aujourd’hui, les services des douanes devraient faire face à tous les remous que ne manquerait pas de soulever toute décision destinée à réglementer, diminuer ou supprimer ce véritable trafic, très juteux. Des déchets de cuivre, déclarés ferraille, de même que des déchets d’aluminium, de plomb ou d’étain qui sont revendus très cher sur les marchés internationaux. Le plus curieux est ce silence des pouvoirs publics à propos de déchets de récupération qui auraient pu être recyclés sur place, par une industrie dont on a cédé l’essentiel : les aciéries d’El-Hadjar à Mittal Steel, pour importer du rond à béton à des prix prohibitifs, sous prétexte, encore une fois d’économie de marché. En l’espace de 10 ans, les cours du cuivre ont plus que triplé, et les entreprises en bâtiment ou électricité en savent quelque chose, ainsi d’ailleurs que la Sonelgaz, Kahrif, la Gendarmerie nationale, les douanes, les gardes frontières, et bien d’autres organismes, avec tous les vols sur les chantiers et même les pylônes de haute tension aussi bien à l’intérieur du territoire qu’à ses confins. L’économie algérienne, déclarée résolument de marché, et qui, gageons-le, aura bon dos très bientôt, comme l’économie socialiste qui a fait tant de riches et de si nombreux pauvres. Des pauvres dont si peu de gens riches ou puissants semblent s’inquiéter, allant jusqu’à leur fourguer des médicaments inefficaces ou dangereux. Mais qu’y faire, n’est-ce pas, puisqu’il s’agit, nouvelle fatalité, d’économie de marché, et que dans l’avenir, ils seront heureux. Si d’ici là ils ne sont pas tous morts, ces pauvres : une catastrophe pour les importateurs de mauvais produits, car ils auront perdu des clients faciles, et une bénédiction pour la douane, qui aura moins de containers à contrôler; ou à faire semblant.

    Djamel Zidane
    01 Août 2007. Liberté
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