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La Société générale et son P-DG jugés pour blanchiment
PARIS.
Déjà ébranlés par la perte de 6,9 milliards d'euros imputée à un trader et à la crise des "subprimes", la Société générale et son P-DG, Daniel Bouton, sont jugés en correctionnelle à Paris à partir de lundi pour "blanchiment aggravé" de capitaux.
Daniel Bouton s'expliquera sur le rôle de sa banque dans un circuit de chèques entre France et Israël. Ce circuit aurait servi à blanchir le produit de fraudes fiscales, de vols ou des fonds détournés d'entreprises.
Dans ce dossier ouvert en juillet 1998 et baptisé "Sentier II", seront jugées trois autres personnes morales (la Société Marseillaise de Crédit - filiale de la HSBC - la Banque Nationale du Pakistan, la Barclays), ainsi que 137 personnes physiques.
Il n'est pas imputé aux banques un rôle actif ou un enrichissement. L'instruction leur reproche d'avoir connu le mécanisme de blanchiment lié aux chèques, mais de n'avoir pris aucune mesure pour y mettre fin ou pour le dénoncer.
La Société générale aurait ainsi attendu quatre ans, de 1998 à 2002. Ce procès sera l'occasion d'un débat sur l'étendue du rôle moral que la règlementation donne aux banques concernant l'argent du crime.
"Le strict respect de son obligation de vigilance (par la Société générale) lui aurait permis d'agir en véritable 'sentinelle' du système français", estime la juge d'instruction Xavière Simeoni dans son ordonnance de renvoi.
Vivement contestée par toutes les instances de la place bancaire de Paris, par le Medef et le ministère de l'Economie, cette enquête a abouti au tribunal malgré l'opposition du parquet, qui demandait un non-lieu pour les banques.
Daniel Bouton et la Société générale nient tout délit. Ils expliquent qu'ils n'avaient pas connaissance du circuit frauduleux et que le contrôle des chèques est impossible. Il est absurde de demander à une "gare de triage de vérifier le contenu des wagons", a estimé Daniel Bouton pendant l'enquête.
SALLE SPÉCIALE
Organisé dans une salle spécialement construite, le procès se tiendra jusqu'au 31 juillet. Le jugement devrait être rendu à la fin de l'année ou début 2008. Daniel Bouton et les personnes physiques encourent jusqu'à dix ans de prison ferme.
Les banques risquent de lourdes sanctions financières et des mesures telles que des interdictions partielles d'activité, un placement sous surveillance judiciaire, des fermetures d'établissements, ou encore une exclusion des marchés publics.
Trois membres de l'état-major de Daniel Bouton, Emmanuel de Bouard, Jean-Paul Leblanc et Philippe Vigue, seront aussi sur le banc des prévenus, mais pas le n°2 de la banque, Philippe Citerne, présenté comme postulant à la succession du P-DG. Mis en examen, il a bénéficié d'un non-lieu.
L'enquête de police est partie d'une autre affaire d'escroquerie, opération alors baptisée "planter les banques" par une des protagonistes et qui s'est déroulée dans le quartier parisien du Sentier, haut lieu de la confection.
Dans ce premier dossier, une centaine de personnes ont été condamnées en 2002-2003 pour avoir spolié des banques et des assurances par des échanges de traites fictives et de fausses déclarations de sinistres.
La police a découvert à ce moment que de nombreux entrepreneurs du Sentier, des sociétés leur étant liées et des associations confessionnelles juives encaissaient de nombreux chèques français en Israël, avant d'en récupérer le produit en France après échange entre banques israéliennes et françaises - dont la SocGen - dans une opération dite de compensation.
Le montant total des sommes frauduleuses présumées blanchies ainsi s'élève à des dizaines de millions d'euros, dont sept pour la Société générale, selon les conclusions de l'instruction.
Les enquêteurs ont interpellé plusieurs rabbins, qui seront sur les bancs des prévenus, et ont envoyé en prison dans une procédure incidente pour corruption un magistrat du parquet de Bobigny, Jean-Louis Voirain.
Par Thierry Lévêque.
Sources.Reuters.
Déjà ébranlés par la perte de 6,9 milliards d'euros imputée à un trader et à la crise des "subprimes", la Société générale et son P-DG, Daniel Bouton, sont jugés en correctionnelle à Paris à partir de lundi pour "blanchiment aggravé" de capitaux.
Daniel Bouton s'expliquera sur le rôle de sa banque dans un circuit de chèques entre France et Israël. Ce circuit aurait servi à blanchir le produit de fraudes fiscales, de vols ou des fonds détournés d'entreprises.
Dans ce dossier ouvert en juillet 1998 et baptisé "Sentier II", seront jugées trois autres personnes morales (la Société Marseillaise de Crédit - filiale de la HSBC - la Banque Nationale du Pakistan, la Barclays), ainsi que 137 personnes physiques.
Il n'est pas imputé aux banques un rôle actif ou un enrichissement. L'instruction leur reproche d'avoir connu le mécanisme de blanchiment lié aux chèques, mais de n'avoir pris aucune mesure pour y mettre fin ou pour le dénoncer.
La Société générale aurait ainsi attendu quatre ans, de 1998 à 2002. Ce procès sera l'occasion d'un débat sur l'étendue du rôle moral que la règlementation donne aux banques concernant l'argent du crime.
"Le strict respect de son obligation de vigilance (par la Société générale) lui aurait permis d'agir en véritable 'sentinelle' du système français", estime la juge d'instruction Xavière Simeoni dans son ordonnance de renvoi.
Vivement contestée par toutes les instances de la place bancaire de Paris, par le Medef et le ministère de l'Economie, cette enquête a abouti au tribunal malgré l'opposition du parquet, qui demandait un non-lieu pour les banques.
Daniel Bouton et la Société générale nient tout délit. Ils expliquent qu'ils n'avaient pas connaissance du circuit frauduleux et que le contrôle des chèques est impossible. Il est absurde de demander à une "gare de triage de vérifier le contenu des wagons", a estimé Daniel Bouton pendant l'enquête.
SALLE SPÉCIALE
Organisé dans une salle spécialement construite, le procès se tiendra jusqu'au 31 juillet. Le jugement devrait être rendu à la fin de l'année ou début 2008. Daniel Bouton et les personnes physiques encourent jusqu'à dix ans de prison ferme.
Les banques risquent de lourdes sanctions financières et des mesures telles que des interdictions partielles d'activité, un placement sous surveillance judiciaire, des fermetures d'établissements, ou encore une exclusion des marchés publics.
Trois membres de l'état-major de Daniel Bouton, Emmanuel de Bouard, Jean-Paul Leblanc et Philippe Vigue, seront aussi sur le banc des prévenus, mais pas le n°2 de la banque, Philippe Citerne, présenté comme postulant à la succession du P-DG. Mis en examen, il a bénéficié d'un non-lieu.
L'enquête de police est partie d'une autre affaire d'escroquerie, opération alors baptisée "planter les banques" par une des protagonistes et qui s'est déroulée dans le quartier parisien du Sentier, haut lieu de la confection.
Dans ce premier dossier, une centaine de personnes ont été condamnées en 2002-2003 pour avoir spolié des banques et des assurances par des échanges de traites fictives et de fausses déclarations de sinistres.
La police a découvert à ce moment que de nombreux entrepreneurs du Sentier, des sociétés leur étant liées et des associations confessionnelles juives encaissaient de nombreux chèques français en Israël, avant d'en récupérer le produit en France après échange entre banques israéliennes et françaises - dont la SocGen - dans une opération dite de compensation.
Le montant total des sommes frauduleuses présumées blanchies ainsi s'élève à des dizaines de millions d'euros, dont sept pour la Société générale, selon les conclusions de l'instruction.
Les enquêteurs ont interpellé plusieurs rabbins, qui seront sur les bancs des prévenus, et ont envoyé en prison dans une procédure incidente pour corruption un magistrat du parquet de Bobigny, Jean-Louis Voirain.
Par Thierry Lévêque.
Sources.Reuters.