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Comment sanctionner Al Qaîda et les taliban?

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  • Comment sanctionner Al Qaîda et les taliban?

    La rencontre s’adresse aux représentants des départements ministériels, des institutions judiciaires, financières et sécuritaires.

    L’Algérie est, semble t-il, déterminée plus que jamais à renforcer sa contribution au niveau mondial en matière de lutte anti-terroriste. Après les négociations engagées avec Washington en vue de conclure un traité d’entraide judiciaire en matière pénale, l’Algérie organise aujourd’hui et demain un atelier d’étude et d’information sur le régime des sanctions contre Al Qaîda et les talibans.

    C’est ce qu’a annoncé hier, un communiqué de la Présidence de la République. Et d’expliquer que cet atelier découle de la résolution 1267 et les résolutions subséquentes du Conseil de sécurité des Nations unies. En organisant cette manifestation, l’Algérie réaffirme sa démarche visant à consolider la capacité des institutions nationales à faire face aux engagements internationaux d’une part.

    Egalement, l’Algérie vise à renforcer les mécanismes de coopération internationale et ce, conformément aux objectifs de la Stratégie mondiale des Nations unies en matière de lutte contre le terrorisme, d’autre part.

    Cette rencontre est organisée par les autorités nationales concernées et avec le concours des Nations unies, notamment l’Equipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions contre Al Qaîda et les talibans. La même source précise que «cet atelier est destiné aux représentants des départements ministériels et des institutions judiciaires, financières et sécuritaires concernées par la mise en oeuvre de ces sanctions». Il est à préciser que le régime de sanctions en vigueur au titre de la résolution 1267 (1999) adoptée en vertu du chapitre VII de la Charte des Nation unies, impose à tous les Etats de prendre trois séries de mesures à l’encontre des individus et entités dont les noms figurent sur la liste tenue et régulièrement mise à jour par le Comité des sanctions, quel que soit l’endroit où ils se trouvent.

    Enumérant ces mesures, les rédacteurs du communiqué soulignent en premier lieu, le gel des fonds détenus par ces personnes et entités dans des banques ou toute autre institution financière. Dans ce sens, le département américain du Trésor a annoncé jeudi dernier le gel des avoirs de quatre responsables algériens de la Branche d’Al Qaîda au Maghreb islamique (Aqmi, ex-Gspc algérien). «L’Algérie a fait preuve d’un courage remarquable face aux horribles attaques terroristes visant son propre peuple», a souligné Adam Szubin, le directeur du bureau de contrôle des avoirs étrangers (Ofac) au Trésor, dont l’information a été rapportée par l’AFP. «Les quatre terroristes que nous visons aujourd’hui comptent parmi les plus coupables de cette violence», a-t-il ajouté.

    «Nous sommes fiers de soutenir les efforts de l’Algérie et de la communauté mondiale pour combattre cette menace mortelle et nous continuerons à le faire», a-t-il souligné. Ces sanctions, qui visent les terroristes ou ceux qui leur fournissent soutien ou assistance matérielle, consistent en un gel de leurs avoirs aux Etats-Unis et interdisent aux citoyens américains d’entrer en relations d’affaires avec eux.

    La seconde mesure évoquée est «le refus d’accès aux aéronefs et restrictions de déplacement par l’interdiction d’entrée ou de transit sur le territoire des Etats, de toute personne figurant sur la liste du Comité des sanctions». La dernière mesure est d’imposer «l’embargo sur les armes et l’interdiction de tout approvisionnement, vente, transfert direct ou indirect d’armements ou de matériels militaires à ces individus ou entités».

    La Présidence réitère que «l’Algérie, à l’instar des autres membres de la communauté internationale a, depuis l’adoption de ces résolutions, pris les mesures adéquates pour leur mise en oeuvre, notamment en mettant en place les structures de soutien juridique et judiciaire, administratives, sécuritaires et diplomatiques requises et en coopérant activement avec les Comités et autres organes d’appui technique au niveau des Nations unies».

    Comme souligné en haut, l’Algérie s’est engagée, la semaine dernière, avec les autorités américaines à conclure un traité d’entraide judiciaire en matière pénale. Lors de ce deuxième round de négociations qui a vu la participation des représentants du ministère de la Justice et des responsables des départements d’Etat et de la Justice, ainsi que du Bureau fédéral des investigations (FBI), les deux parties avaient examiné «l’ensemble du projet afin de trouver les compromis nécessaires, en tenant compte des spécificités juridiques et judiciaires des deux pays».


    - L’Expression
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