achat d'une voiture pour l'algérie.

[absente]

bonsoir.


on me demande un renseignement que je n'arrive pas à trouver sur internet, peut être pourrais-je avoir de l'aide votre part.
comment on se fait rembourser la tva d'une véhicule, je pense d'occasion, qui va être exporter vers l'algérie? et est-ce que ça doit se faire par un transitaire, et qu'est-ce un transitaire?

merci beaucoup.

[sam1]

Generalement,

Cest le vendeur du vehicule qui fait ce genre de demarche il vs vend le vehicule ss la tva.

[absente]

je ne pense pas que ce soit aussi facile que ça. la voiture est obligatoirement vendu avec la tva. c'est à l'acheteur de demander le remboursement, où, quand, comment?

[Don_Corleonne]

@ lilia

bonjour
La démarche de remboursement de la TVA s effectue sur le sol du pays exportateur.
Normalement c'est le vendeur du vehicule.
Attention l importation de vehicules de moins de 3 ans sur le sol Alg sera interdite à partir du 26 Septembre 2005 ( la nouvelle loi de finance en a décidé ainsi)

[absente]

don corléone.

l'achat se fera avant cette date inch'Allah, si ça doit se faire.
est-ce qu'il n'y a pas affaire au transitaire, est-ce lui qui fait la demande de remboursement?
il y a t il un site internet qui en parle?

merci sam1, merci don corléone.

[Don_Corleonne]

@ lilia

je vais me renseigner d avantages sur ce sujet.
dés que j aurai du new je t en parlerai

[absente]

donc corléone.

ok; merci mais ne tarde pas trop car c'est en fait un peu urgent.

[sam1]

Dans ce cas la quand il achete le vehicule on lui remettra un document avec ladresse de loroganisme de remboursement de la TVA ce document doit etre vise par les # douanes. Il envoi une copie a cet organisme pour quil soit rembourse en revenant sur le sol francais ou par un eprsonne tiers.

Je repete que dhabitude cest le vendeur qui fait tte ces demarches.

A+

[absente]

sam1

mais si c'est un particulier comment ça se passe?

[sam1]

Lilia test gentille mais tu ns donnes ttes les infos pour quon sache te repondre.

Malheureusement on ne recupere pas de tva ds ce genre de trasaction (Paticulier a particulier). Le vendeur nest pas habilite a vendre des vehicules pour lexport.

A tes negociations tas de boulot

[absente]

sam1

pour la dernière question, elle vient de moi, pas de la personne qui veut acheter. je croyais bien faire, sans plus.
donc, si je comprens bien il faut acheter obligatoirement dans un garage ou une société pour pouvoir se faire rembourser.

[Don_Corleonne]

@ lilia

http://www.douane.gouv.fr/finc.asp?p...tm&cusnum=1441
Consultes ce lien il contient des infos concernant ta requete

[Don_Corleonne]

Le type qui te vend la voiture est considéré par les douanes françaises comme exportateur, je pense que les démarches sont assez banales, elles ont clairement expliquées dans le lien sus cité dans mon post

[absente]

don corléone

tu vois le pire c'est que j'y étais sur ce site mais je pense avoir fait trop rapidement la recherche.
saha, merci beaucoup.

[sam1]

Tu veux le ruiner ou quoi , lideal pour acheter ce vehicule sadresser a specialistes de lexport (Garage prive ou un seccursale dune marque) il font tte la paprasserie.

Jespere que cest claire, si demain me demande ou se trouve une seccursale pour lexport je sarais qui cest!!!! :18: