renseignement sur le foncier, les plans, les titres de propiétés

[bjjcrew]

Bonjour,

Je suis nouveau, j'aimerai savoir si qqun est a même de m'informer sur les subtilités des reglements et lois cadastrales...

Vu que le site de la direction du cadastre est pas clair...

Je veux des renseignement sur le foncier, les plans, les titres de propiétés...

merci d'avance...

[tannyna]

bonjour,

c'est quoi la question exactement car là c'est tres vaste ??

[bjjcrew]

alors merci de me repondre!

je recherche des înfos pour demander un titre de propriété sur des terrains...qui sont dans ma famille depuis longtemps et dont les plans sont pas trouvables ou il y a des references seulement a l'apc et pas a la direction du cadastre...

qu'en est il de la loi qui disai qu'aprés 20ans le terrain appartenais a la personne qui en jouissai normalement...

merci d'avance

[Zakia]

Effectivement, ta qsuestion est confuse.

Déjà, précise le pays où se situent les biens. Les lois ne sont pas les mêmes partout.

[bjjcrew]

et bien forum algerie donc bien sur je parles de l'algerie en france je maitrises...


en algerie c'est confus...

[tina6]

faut contacter peut etre un notaire dans la region ou vos biens sont situés. les notaires sont informer sur la situation du cadastre qui reste encore aujourdhui du domaine du tabout. le colonisteur français n'a pas voulu reconaitre la guerre d'algerie pour ne pas perdre ipso facto le droit a la propriété foncière. chaque fois que tu touche un cm2 en algerie des vie souterraine sorte pour en reclamer le droit.

mais comme meme essayes avec un notaire pour voir et bonne chance. bien que la terre appartient a DIEU je vous conseilles de ne pas trops s'accrocher a un bout de terre pour oublier de mener la belle vie

[bjjcrew]

merci,

j'ai deja un notaire qui en cherchant le plan de mon terrain actuel a trouvé d'autre terrain passé dans l'oubli car c'etait une location de 20ans avant 1962...

j'ai donc pris un avocat mais cela parait insurmontable...

pour ce qui est de la terre je m'acheterai la mienne en algerie justement par plaisir pour avoir ma belle vie...

je mène ces recherches pour mon père qui c'est investi et à travaillé dur, ce n'est pas pour laisser des gens lui volé ou spolié ce qui lui appartient...

merci

[tannyna]

De mon coté je suis en France ... je sais que la loi algérienne est calquée sur la loi Française ... mais aprés au niveau administrative malheureusement ils ne sont pas structurés de la meme maniere (l'Algérie un peu en retard) ...

Tu parles de 20 ans mais moi au fond de ma mémoire j'ai gardé 30 ans : prescription acquisitive trentenaire qui sous entend que si une personne a résidé 30 ans dans un bien en continue alors elle devient propriétaire de plein droit mais attention j'ai lu quelque part dans ton post le mot "location" donc la prescription ne s'applique pas si vous pouvez justifier d'une location (contrat / quittance ... )

Pour retrouver un titre de propriété il suffit (en France) de retourner chez le notaire qui a établi le changement de propriété ; ils ont l'obligation de garder des doubles. Avec ce double il suffit d'aller au cadastre (en france :la mairie service cadastrale meme sans le document de propriété te donne le plan cadastral d'un bien sur simple demande) en Algérie je sais pas ...

Bon courage

[bjjcrew]

alors merci pour toute des précisions...

en faites la trace de location apparait a l'apc car ce sont les archives de ce siecle recente mais ma famille est sur ces terrains depuis sur 160 minimum ...

j'ai en faite les plans n'apparaissent pas a "dar trab" le cadastre de ma region ils m'ont dit d'aller dans un plus grand voir..;ls m'ont dit que les services des impots aussi peuvent avoir des traces...en faites c'est un peu mélangés...

Sinon saches que je suis en france aussi et ayant deja été propriétaire ici le circuit et les services sont de plus de 20ans en avances car l'algerie n'est meme pas encore cadastré entierement...

bref je crois que je reglerai cela en algerie dans les services concernés...tellement c'est complexe...

MERCI A TOI ET SAHA FTOREK

[tannyna]

L'algérie à mon avis n'a pas 20 ans de retard mais un siècle question administration ils sont largement à la traine !!!

Les impots j'y avais pas penser mais il est frais que l'impot foncier est une preuve ....

160 ans propriétaire donc pas facile de trouver les preuves car je crois qu'à l'époque la propriété sur papier était quasi inexistante ...

En tout cas bon courage et tiens nous au courant de l'évolution de tes recherches !! ça peut servir à d'autres ...

Saha ftorek egalement encore plus de 3h30 !!!