question de papiers

[jash-57]

salama aleykoum

voila j'ai une question concernant un membre de ma famille concernant les papiers (carte de sejour)

voila il est arrive il ya presqu'une vingtaine d'annees en italie pour travailler ,il avait des papiers algeriens donc il travallait au noir et se substituait comme il le pouvait

passe 15 ans en italie il reussi a avoir les papiers italiens (carte de sjour mais communaute europeenne)

il est venu en france a lyon

il a trouve un emploi en cdi(embauche)
mais le hic c'est qu'il n'a pas les papiers francais (carte de sejour) et que pour trouver un logement a son nom il lui les lui faut.....

il craint d'aller faire les demarches a la prefecture en risquant de perdre son treavail car il pense etre en fraude

il y a t-il une solution a son probleme ?peut il avoir une carte de sejour ?

je pense que s'il etait en fraude il ne pourrait pas travailler !!
pouvez-vous me renseigner ?

merci beaucoup

[Hello Kitty]

Bonjour Jash,
A mon avis le plus simple est de téléphoner à la prefecture pour se renseigner. Pas besoin de donner son nom ou ses coordonnées, tu dis juste que tu te renseignes pour un ami.

[jash-57]

je suis alle ce matin a la prefecture a 10 heures pour des renseignements .....

....laisse tomber l'attente :40 personnes et 1 bureau d'ouvert sur 10 .....

les cartes grises ca va beaucoup plus vite

j'irai demain a l'ouverture !!

bonne journee

[absent]

quelle vie !

Quitter Alger la blanche pour travailler au noir et en enfin de compte voir une carte grise !

Quelle déprime !

[zlabiya]

jash

je ne comprends pas pourquoi il ne reste pas en Italie puisqu'il a réussi à les avoir après 15 ans
est-il capable de refaire les démarches?
avec le référendum européen , je me rappelle que les français ont voté majoritairement non pour l'europe car ils avainet peur que les personnes issues de l'Europe pauvre ne viennent prendre leur travail alors je ne sais pas si il peut bénéficier d'un travail égal
quant à mes connaissances, les étudiants issus de l'union européenne doivent passer par la DDTE pour avoir une autoristaion de travail qui est limitée (17h30 par semaine)
le cas de ton ami, pourrait être un résident travailleur alors je crois mais j'en suis pas sûre doit aller à la DDTE
mais vaut mieux s'informer auprès de la préfecture et y a toujours du monde là bas donc faut pas faire demi tour sinon t'aura jamais ton information

[jash-57]

merci beaucoup j'irai trouver des infos a la prefecture demain matin !!

comme ca je lui fais la surprise qu'il peut faire inch allah ses papiers sans avoir a faire un mariage halam

il rentre jeudi de l'algerie et inch allah j'aurai une bonne nouvelle pour lui

[Louisa]

Bonsoir,
Je crois savoir que s'il a obtenu un cdi alors il aura ses papiers sans problèmes. En général c'est un cercle viscieux, quand on demande la carte de séjour, à la préfecture ils demandent un justificatif de travail et quand on demande du travail la préfécture demande la carte de séjour.
Mais dans le cas de la personne de ta famille, je pense qu'il n'y aura aucuns soucis.

Bon courage.

[jash-57]

ahhh ca j'aurai la reponse demain matin quand je serai passe a la prefecture !

au fait mon cousin (he oui !) n'habite pas a alger la blanche !!!!

loin de la pres de constantine...il y est en ce moment mais ses vacances prennent fin !

@+

[byle94]

@louisa

Tu sais meme avec un cdi il est impossible d'obtenir un titre de séjour, les possiblités d'obtenir une carte de sejour en france sont tres réstreinte

mais dans le cas d'une personne qui possede une carte de l'union européenne
je pense que la régularisation en france est possible.

[Louisa]

Ah bon ? Ca a dû changer alors et devenir plus difficile, parce qu'il me semble qu'avant il était possible d'avoir un titre de séjour si on prouvait que l'on avait du travail.
Merci pour tes précisions Byle94.

[danyelle]

Le mieux est de téléphoner à la Direction Départementale du travail et de l'emploi du département concerné et c'est le service de la main-d'oeuvre étrangère

sur l'annuaire pages blanches on trouve le numéro

eux connaissent toutes les règles pas seulement pour les étudiants

bonne chance

[danyelle]

et je complète
s'il y a un défaut, c'est à dire si la personne travaille et qu'elle ne devrait pas , c'est l'employeur qui est en cause et pas le salarié

[jash-57]

mon cousin n'est pas etudiant il va avoir 40 ans bientot !

et je pense que s'il etait vraiment en situation irreguliere l'urssaf lui serait tombee dessus ou plutot a son employeur en etant oblige de le licencier faute faute d'un titre de sejour !

a ce jour ca fait pratiquement deux ans qu'il est en cdi (embauche)

dans son cas imaginez son calvaire a trouver des "amis" qui pourraient l'heberger et surtout qu'il ne peut pas evoluer socialement tant qu'il n'a pas de titre de sejour .....

bon il faut dire qu'il est tete aussi ;

il habite a 450 km de chez moi ,je lui ai propose d'habiter a la maison dans la famille mais il refuse car sa priorite est de garder son emploi......

de plus il est celibataire et pour pouvoir se marier il faut en premier pouvoir se loger.....

imaginez sa situation ....et pire quand vient l'hiver ....

inch allah demain je lui trouve la solution ....

[zwina]

Exact Danyelle car pour employer une personne ne possédant pas le permis de travail, il faut en faire la demande à l'OMI mais cette demande ne sera pris en considération uniquement si sur le territoire français aucune autre personne ne répond au profil de l'emploi . L'employeur aura non seulement une amende mais devra payer en plus à tous les organismes les contributions sociales assorties d'une majoration. Les nouvelles lois contre la lutte du chômage ont fait que même en ayant un emploi, la carte de séjour n'est plus automatiquement délivrée même en ayant dix ans de présence sur le territoire prouvée par des fiches de paie. L'employeur encore là pourra être poursuivi pour avoir employé une personne en situation irrégulière avec rétroaction sur les charges et amendes en sus. Les nouvelles lois ont considérablement durçis l'emploi de la main d'oeuvre étrangère.

[zlabiya]

zwina

tu as raison depuis quelques années les lois ont sévi
pour ceux qui trouvent un job il ne faut aps se dire que ça y est on a les papiers en tête
je cite l'exemple des étudiants étrangers
si vous avez un travail vous devez faire changement de statut et pour cela vous devez passer par la DDTE et eux vont jeter un coup d'oeil sur la liste de l'ANPE ou de chômage et s'ils constatent que ce travail est très demandé par les chômeurs français alors ils vous refuseront les papiers et vous avez 1 mois de délai pour quitter le territoire
si ce post n'est pas très demandé par les chômeurs français alors vous avez la chance d'obtenir le papier
tout dépend de la préfecture et de la personne sur laquelle vous allez tomber car y en a qui sont méchants et d'autres tolérants
je vous parle dans le cas d'un étudiant étranger qui souhaiterait changer de statut mais pour ce qui est de son oncle je ne peux me prononcer vu qu'il a les papiers de l'Union européenne
par contre, le travail ne suffit pas il faut qu'il prouve qu'il est hébergé
est-ce que ses collègues ou toi (Jash) pourrais-tu lui faire un papier d'hébergement en donnant une preuve (3 derniers mois : facture EDF ou téléphone)
en tout cas pour fournir les papiers c'est une longue démarche alors commencez dès aujourd'hui