Les droits des harkis en Algérie

[Wilaya18]

slt

A RS65 et sahab beni foughl

les Algeriens comme vous le savez, ont du nif mais aussi un grand coeur
comme je l'ai dit dans un poste personne n'empeche les enfants de harkis de se rapprocher de l'Algerie il ne tient qu'a vous de revenir mais il est important que tout le monde reconnaisse ses torts.

[Sioux foughali]

wilaya 18, jijel en force passe le bonjour à Jijel, ziama, les babors .Texenna et erraguenne ...

Je suis algerien et j'y etais même il y a quelques semaines .
Mais dans la famille elargie , je compte des harkis( ou assimilés harkis) comme beaucoup en Algerie y compris dans les cercles des dirigeants de la revolution .inutile de donner des noms familles

comme a dit Avucic , cas par cas

y a eu des mauvais, qui ont fait du mal.

je sais des choses horribles, des viols dans des maisons par des harkis et des militaires français


je sais aussi des ''faux moujahids'' d'aujourd'hui pour moi qui ont même vendu des pro mtld, puis FLN des premieres heures dans certaines zones de combats devenues ''zone interdites''
je connaissais aussi un ancien qui a travaillé dans la zone d'influence d'Amirouche...et j'ai jamais pu savoir comment, ni pourquoi il est devenu harkis ensuite.

[zwina]

Parce que la zone d'influence d'Amirouche avait été infiltrée par ceux que l'on surnommés les bleuites. Ils se faisaient passé pour des moudjahidins et en réalité ils travaillaient pour les français. C'est à eux que l'on doit la grande purge cautionnée par Amirouche sur des faux renseignements qu'on lui avait donné.

[ibn el bahr]

harki et fils de harki????

salut tt le monde,
J'ai une question c'est quoi la nationalité des harki??? si c'est francais, alors enfants le sont aussi, alors pour etre algerien ou nationalité algerienne il faut que le grand-pere, le pere de nationalité algerienne ca va etre dure pour cet personne de demander un heritage.
Les harki hissabouhoum inda allah, c'est pas a nous de les juger, avant de vendre sa patrie il fallais reflichir au consequance, etpuis tout le peuple algerien avais faim, denudé, deraciné mais ils non pas cedé el hamdouli allah sauf les harkis

[morjane]

Bonjour,

Quelques liens législatifs :
Au niveau de l'Algérie
code la nationalité algérienne qui vous indiquera tout ce qui concerne la nationalité sa réintégration son acquisition sa décheance etc..
Article 6
Est de nationalité algérienne, par filiation:
(1) l'enfant né d'un père algérien;
(2) l'enfant né d'une mère algérienne et d'un père inconnu;
(3) l'enfant né d'une mère algérienne et d'un père apatride.

Article 7
Est de nationalité algérienne par la naissance en Algérie:
(1) L'enfant né en Algérie de parents inconnus.
Toutefois, l'enfant né en Algérie de parents inconnus sera réputé n'avoir jamais été Algérien si, au cours de sa minorité, sa filiation est également établie à l'égard d'un étranger et s'il a, conformément à la loi nationale de cet étranger, la nationalité de celui-ci.
L'enfant nouveau-né trouvé en Algérie est présumé, jusqu'à preuve du contraire, né en Algérie.
(2) L'enfant né en Algérie d'une mère algérienne et d'un père étranger, lui-même né en Algérie, sauf répudiation de la nationalité algérienne par l'enfant dans le délai d'un an qui précède sa majorité.
Article 8
L'enfant qui est de nationalité algérienne, en vertu des articles 6 et 7 ci-dessus est réputé l'avoir été dès sa naissance, même si l'existence des conditions requises par la loi pour l'attribution de la nationalité algérienne n'est établie que postérieurement à sa naissance. L'attribution de la qualité de national algérien dès la naissance ainsi que le retrait ou la répudiation de cette qualité, en vertu des dispositions de l'article 6, paragraphe 3 et de l'article 7, paragraphes 1 et 2 ci-dessus, ne portent pas atteinte à la validité des actes passés par l'intéressé, ni aux droits acquis par des tiers sur le fondement de la nationalité apparente antérieurement possédée par l'enfant.
Article 14
La réintégration dans la nationalité algérienne peut être accordée par décret à toute personne qui, ayant possédé cette nationalité comme nationalité d'origine et l'ayant perdue, en fait la demande après 18 mois au moins de résidence habituelle et régulière en Algérie.

Article 18
Perd la nationalité algérienne:
1. L'Algérien qui a acquis volontairement à l'étranger, une nationalité étrangère et qui est autorisé par décret à renoncer à la nationalité algérienne;
2. L'Algérien, même mineur qui, ayant une nationalité étrangère d'origine, est autorisé par décret à renoncer à la nationalité algérienne;
3. La femme algérienne qui, épousant un étranger, acquiert effectivement du fait de son mariage, la nationalité de son mari et a été autorisée par décret, à renoncer à la nationalité algérienne;
4. L'Algérien qui déclare répudier la nationalité algérienne dans le cas visé au 3ème alinéa de l'article 17 ci-dessus.
Article 19
Peut perdre la nationalité algérienne, l'Algérien qui, occupant un emploi à l'étranger ou dans une organisation internationale dont l'Algérie ne fait pas partie ou, plus généralement, leur apporte son concours, n'a pas renoncé à son emploi ou cessé son concours, nonobstant l'injonction qui lui aura été faite par le Gouvernement algérien. L'injonction fixera un délai qui ne peut être inférieur à quinze jours, ni supérieur à deux mois.

Article 20
La perte de la nationalité prend effet:
1. Dans les cas visés aux paragraphes 1°, 2° et 3° de l'article 18, à compter de la publication au journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire, du décret qui autorise l'intéressé à renoncer à la nationalité algérienne.
2. Dans le cas visé au paragraphe 4, à compter du jour où a pris date la demande souscrite valablement par l'intéressé et adressée au ministre de la justice.
3. Dans le cas visé à l'article 19 ci-dessus, à compter de la publication au journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire, du décret déclarant que l'intéressé a perdu la nationalité algérienne et à condition qu'il ait été à même de présenter ses observations.
Le décret peut être rapporté s'il est établi que l'intéressé a été, au cours du délai imparti, dans l'impossibilité de renoncer à son emploi à l'étranger ou de cesser son concours.
Article 21
La perte de la nationalité algérienne étend, de plein droit, ses effets aux enfants mineurs non mariés de l'intéressé, vivant effectivement avec lui, dans les cas prévus aux paragraphes 1°, 2° et 4° de l'article18 ci-dessus.

Déchéance
Article 22
Toute personne qui a acquis la nationalité algérienne peut en être déchue:
1. Si elle est condamnée pour un acte qualifié crime ou délit contre la sûreté de l'Etat algérien;
2. Si elle est condamnée en Algérie ou à l'étranger pour un acte qualifié crime, à une peine de plus de 5 ans d'emprisonnement;
3. Si elle s'est volontairement soustraite au service national;
4. Si elle a accompli, au profit d'un Etat étranger, des actes incompatibles avec la qualité d'Algérien et préjudicilables aux intérêts de l'Etat algérien.
La déchéance n'est encourue que si les faits reprochés à l'intéressé se sont produits dans un délai de 10 ans, à compter de la date de l'acquisition de la nationalité algérienne.
Elle ne peut être prononcée que dans un délai de 5 ans à compter desdits faits.
Article 23
La déchéance est prononcée par décret, après que l'intéressé ait été mis à même de présenter ses observations.
Il aura pour ce faire, un délai de 2 mois.
Article 24
La déchéance peut être étendue à la femme et aux enfants mineurs de l'intéressé.
Elle ne peut, toutefois, être étendue à ceux ci, si elle ne l'est également à leur mère

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Au niveau de la France, il y a eu dernièrement un projet de loi du 10 Mars 2004 qui a été adopté et qui est devenu la Loi n° 2005-158 du 23 février 2005 (publié le 24 au J.O) portant reconnaissance de la Nation et contributions nationales en faveur des français rapatriés

Voici quelques extraits relatifs aux harkis:
une mesure de reconnaissance pour les harkis.

Depuis le 1er janvier 2003, tous les harkis et veuves originaires d’Afrique du Nord âgés de 60 ans et plus (11 200 personnes) ayant acquis la nationalité française avant le 1er janvier 1973 et domiciliés dans un Etat de l’Union européenne bénéficient d’une allocation de reconnaissance versée tous les trimestres. Cette allocation qui constitue une véritable retraite complémentaire est exonérée de l’impôt sur le revenu et indexée sur l’évolution des prix à la consommation.
(...)

Un dispositif dérogatoire permettra l’accès de cette mesure aux harkis et veuves rapatriés qui ne remplissaient pas les conditions de nationalité par méconnaissance de leur situation. Le coût global de ce dispositif est estimé à un peu plus de 600 millions d’euros pour le budget de l’Etat.

Des aides spécifiques au logement pour les harkis

Le dispositif d’aides au logement mis en place par la loi « Romani » du 11 juin 1994 sera prolongé jusqu’au 31 décembre 2009 par le projet de loi.
(...)

Un dispositif en faveur des familles de harkis et des enfants de harkis.

Les enfants de Harkis orphelins de Père et ou de Mère, de nationalité française et ayant fixé leur domicile dans un état de la Communauté européenne bénéficieront d’une allocation de 20 000 euros répartie en parts égales entre les membres d’une même famille.
(...)

La réparation des iniquités liées à la mise en œuvre des lois d’indemnisation.

Le gouvernement a décidé de restituer aux rapatriés d’Algérie, du Maroc et de Tunisie, à partir de 2005, les sommes prélevées sur les certificats d’indemnisation au titre de l’article 46 de la loi du 15 juillet 1970 et de l’article 3 de la loi du 2 janvier 1978. Cette mesure, dont le coût est estimé à 311 millions d’euros, devrait concerner plus de 90.000 bénéficiaires.
(...)

Une indemnité compensatrice pour les anciens exilés politiques

Les salariés du secteur privé qui ont dû interrompre leur activité professionnelle et se réfugier à l’étranger en raison de mesures prises à leur encontre pour des motifs politiques liés aux évènements de la guerre d’Algérie n’ont pas bénéficié comme les fonctionnaires et les militaires de reconstitutions de carrière, prises en compte dans le calcul de leurs annuités de retraite (loi du 3 décembre 1982).(...)
Cette mesure, dont le coût est estimé à 800 000 €, devrait concerner une centaine de personnes.

Le dossier de l'assemblée nationale avec les textes de Lois , les rapports etc..: Loi portant reconnaissance de la Nation et contributions nationales en faveur des français rapatriés

Excusez pour la longueur des textes mais j'ai essayé de réduire tout en gardant une certaine cohérence.

[fahima]

morjane

merci ,pour toutes ces informations ,ce qui donne quelques eclaircissementsà nos multiples interrogations
seulement nous en savons tjrs pas si les enfants de harkis peuvent reclamer le bien de leurs parents et arrières parents en tout droit ??????????????.

[assia]

AU SIOUX:
Non,je n'habite pas en région parisienne, mais à Paris..
Je ne suis pas naturalisée, je suis Algérienne et trés fière de l'être
Je ne suis pas en quête de reconnaissance :je suis en accord avec moi-même, les pieds bien enracinés et sans aucun problème identitaire.
Je suis surtout fière d'avoir reçu une éducation et de ne pas confondre débat et insultes.Donc du calme!
Les harkis doivent assumer leurs choix politiques.S'ils ont des revendications à faire , c'est à la France ,qu'ils ont choisi ,qu'ils doivent s'adresser, à cette France qui les a remercié en le parquant dans des camps de misère, dans des camps de concentrations(ils ont été "concentrés ", isolés, dans des camps),reniant leurs droits.
Mis à part Mr Mechakera, combien de harkis et fils de harkis sont au pouvoir,ont fait des études, occupent des postes influents ou respectables?

[morjane]

Bonjour Fahima,

seulement nous en savons tjrs pas si les enfants de harkis peuvent reclamer le bien de leurs parents et arrières parents en tout droit ?

Pour répondre avec certitude à cette question, il faudrait trouver l'application des décrets qui ont dus etre publiés à l'époque de l'indépendance et savoir si les harkis ont été destitués de leurs biens et ils ont dus etre déchus de tous leurs droits nationalité et civiques. Leurs biens ne doivent plus leur appartenir.
Et comment pourrait ils transmettre ce dont ils ne possèdent aucune jouissance ou droits et dont ils ont été déchus?
Par contre au niveau de leurs grand-parents et parents restés au pays et possèdant toujours la nationalité ainsi que tous leurs droits , là peut etre pourront ils hériter. Mais tout ça n'est que spéculation de ma part et je n'ai aucun texte pour confirmer celà.

Au niveau de la succession pour un algérien il suffit de consulter les textes de lois .


Chapitre I : Dispositions générales
Art.126.-Les bases de la vocation héréditaire sont la parenté et la qualité de conjoint.

Art.127.- La succession s’ouvre par la mort naturelle réelle ou présumée, cette dernière dûment établie par jugement.

Art.128.-Les qualités requises pour prétendre à la succession sont:

- être vivant ou tout au moins conçu au moment de l’ouverture de la succession.

- être uni au de cujus par un lien qui confère la qualité de successible,

- n’être pas atteint d’une incapacité de succéder.

Art.129.-Si deux ou plusieurs personnes meurent sans qu’il soit possible de déterminer l’ordre de leur décès, aucune d’elle n’héritera de l’autre que leur mort survienne dans le même accident ou non.

Art.130.-Le mariage confère aux conjoints une vocation héréditaire réciproque alors même qu’il n’aurait pas été consommé.

Art.131.-La vocation héréditaire cesse dès lors que la nullité du mariage est dûment établie.

Art.132.-Lorsque l’un des conjoints décède avant le prononcé du jugement de divorce ou pendant la période de retraite légale suivant le divorce, le conjoint survivant a vocation héréditaire.

Art.133.-Est réputé vivant, conformément aux dispositions de l’article 113 de la présente loi, l’héritier en état d’absence qui n’est pas déclaré juridiquement décédé.

Art.134.-L’enfant simplement conçu n’a vocation héréditaire que s’il naît vivant et viable au moment de l’ouverture de la succession. Est réputé né viable tout enfant qui vagit ou donne un signe apparent de vie.


Art.135.-Est exclu de la vocation héréditaire celui qui:

1°) se rend coupable ou complice d’homicide volontaire sur la personne du de cujus ;

2°) se rend coupable d’une accusation capitale par faux témoignage entraînant la condamnation à mort et l’exécution du de cujus ;

3°) se rend coupable de non-dénonciation aux autorités compétentes du meurtre du de cujus ou de sa préméditation.

Art.136.-L’exclusion de la vocation héréditaire d’un héritier, pour l’une des causes susvisées, n’entraîne pas celle des autres héritiers.

Art.137.-L’heritier, auteur d’un homicide involontaire sur la personne du de cujus, conserve sa vocation héréditaire sans pour autant avoir droit à une part de la rançon (diah) et les dommages et intérêts.

Art.138.-Sont exclues de la vocation héréditaire, les personnes frappées d’anathème et les apostats.


Art.139.-Les catégories d’héritiers sont:

1°) les héritiers réservataires (héritiers fard) ;

2°) les héritiers universels (aceb) ;

3°) les héritiers par parenté utérine ou cognats (daoui el arham) ;

Art.140.-Les héritiers réservataires (fard) sont ceux dont la part successorale est légalement déterminée.

Art.141.-Les héritiers réservataires du sexe masculin sont: le père, l’ascendant paternel quel que soit son degré, le mari, le frère utérin et frère germain, selon la thèse omarienne.

Art.142.-Les héritiers réservataires sont: la fille, la descendante du fils quel que soit son degré, la mère, l’épouse, l’ascendante paternelle et maternelle quel que soit leur degré, la sœur germaine, la sœur consanguine et la sœur utérine.

Art.143.-Les parts de succession légalement déterminées sont au nombre de six : la moitié, le quart, le huitième, les deux tiers, le tiers et le sixième.

et après je ne vais pas mettre tous les articles car c'est très complexe et il vaut mieux consulter le lien.
DES SUCCESSIONS

[tamerlan]

bouteflika a dit dans son discour explosif et particulierement sans tabous a chlef jeudi dernier 01 septembre 2005 je cite
"Je dois dire que les fils de harkis ne sont pas, eux, responsables des actes de leurs parents. Il faut bien oublier car le mal qui est en nous est bel et bien algérien.”


cherchez les liens sur ce discours!!! il a ete d'une franchise incroyable!

[morjane]

Boutef a aussi dit à Sétif :

"Il ne s'agit pas, a-t-il expliqué d'amnistier les Harkis, les pieds noirs, et ceux qui sont impliqués dans des massacres, viols ainsi que ceux qui ont posé des explosifs dans des lieux publics".
"Seul Dieu peut accorder le pardon général, qui n'est pas du ressort de l'homme", a-t-il ajouté.


Par contre en ce qui concerne l'heritage des fils de harkis, je pensais qu'ils pourraient heriter comme tout héritier des biens de leurs grands-parents ou autres membres de la famille ayant la nationalité algérienne.

J'ai maintenant un énorme doute car pour hériter il faut aussi qu'il y ait un testament là je vois qu'il faut résider en algérie et les "autres" est un terme bien vague il englobe tout le monde donc personne car il peut etre interprété de mille manière. :

Article.184.-Le testament est l'acte par lequel une personne transfert un bien à titre gratuit pour le temps où elle n'existera plus.

CHAPITRE IV : Dispositions finales

Article.221.-Sous réserve des dispositions du code civil, la présente loi s'applique à tous les citoyens a1gériens et autres résidents en Algérie.

Article.222.-En l'absence d'une disposition dans la présente loi, il est fait référence aux dispositions de la (chari'a).

[Sioux foughali]

Assia,


je confirme ce que j'ai dit.

Ceux qui habitent en region parisienne et à PARIS n'en savent pas beaucoup sur ce sujet.
j'ai dit ''region parisienne'' pour englober aussi paris .

A part quelques erudits qui ont bourlingué dans la société et dans le pays.....à Paris et sa region ce n'est pas le lieu le plus indiqué pour analyser les rapports entre enfants de harkis et enfants d'immigrés.

Désolé mademoiselle.......mais c'est vers l'Alsace, la Provence , l'Aquitaine, le Nord Pas de calais......qu'il faut regarder pour juger de ces relations ...ni catastrophiques , ni 100 % merveilleuses.

ce que tu as déclamé est faux.

Et je l'ai vu de mes propres yeux , vu.....en 1982 , RS 65 ne ment pas....dans des cafés, des harkis etaient absolument heureux de l'equipe algerienne de foot.

Je persiste et je signe......en effet beaucoup d'enfants d'immigrés en France gobent 100 % de ce que dit une certaine categorie de politiques et de medias.....à savoir ''l'armée française et les pieds noirs n'ont rien fait.........tous les actes crimes de guerre sont le fait de harkis.''

'' jetez leur cela à la figure ....ils se bouffferont entre eux'' et l'armée française dedouanée..........

Et le bombardement de mechtas en ratissage , c'est qui qui l'a fait ?

[assia]

Pour répondre définitivement à la question "Les Harkis ont-ils des droits en Algérie?",je réponds non tout simplement car ils y ont renoncés en choisissant le camp français...donc eux-mêmes ne veulent plus de ces droits.

Le Sioux@

effectivement l'armée française a commis la plupart des massacres en Algérie mais cela grâce aux informations des harkis (donc ça fait d'eux des criminels au même titre) et que la majorité des harkis ont servi dans l'armée française donc ont participé aux massacres !

[zwina]

Ils ont fait pire que les français car ils ont tués pour une solde minable. Car il ne faut pas oublier de dire qu'ils étaient rémunérés pour leurs services ...........Souvent ils étaient affectés à la torture car sans pitié, ils ont trahi tant pis pour eux. Que leurs enfants ne soient pas responsables, je veux bien mais s'ils cautionnent les actes de leurs parents.....leur place n'est pas en Algérie. Leur héritage serait plutôt de faire oublier ce que leurs parents ont fait. Mais aucune terre, aucune maison ne leur revient, c'est avant qu'il fallait y penser. Je répondrai à Sioux qui a assassiné les moudjahidins de l'ALN ? qui a livré les noms aux français ????? qui en place publique torturait pour faire parler les gens ? qui plantait des allumettes dans les yeux des gens ? qui .................honteux ce qu'ils ont fait, pas mieux que les islamistes pour moi. Ne vient pas me dire que je suis manipulée par les français et les sionistes qui rejettent la faute sur les harkis car des témoignages existent encore. Les forêts sont encore pleines des squelettes qu'ils y ont laissé.

[Sioux foughali]

on parle pas de la même chose, zwina .

un post de Assia disaient que les enfants de harkis rejetaient/haissaient l'Algerie.....ceci n'est pas vrai.(même si à la marge ça existe, j'ai vu et entendu bien sur) ..

Car sans presomption, moi je sais....que beaucoup vont en Algerie et dans toutes les regions .....sans parler des couples ( enfants d'immigrés nationalité algerienne et enfants de harkis).

beaucoup de voyages parait il depuis 1 à 2 ans .

il s'agit juste des rapports enfants de harkis et enfants d'immigrés .

[zwina]

Sioux

Effectivement la majorité des enfants que j'ai cotoyé depuis mon enfance aiment tout autant l'Algérie que nous. Lorsque l'on partait pour les vacances, je me rappelle leur tristesse de ne pouvoir y venir et beaucoup nous demandaient de ramener des photos ou des souvenirs de là bas. Nous avons grandi ensemble sans que cela ne porte préjudice à nos relations. Les enfants ne sont nullement responsables des actes de leurs parents.