régime indemnitaire et IRG ??

[asirem213]

Bonjour,

J'aimerais s'ilvous plait d'abord comprendre la difference entre régime salarial et régime indemnitaire ?

Est ce qu'elle réside simplement dans les cotisations de retraite ?

Est ce que dans le cas d'un régime indemnitaire l'on est exempt de contribuer par IRG ? Ou autre?

Est ce que l'IRG n'est prévue que lorsque l'employeur doit assurer ses employés (ces derniers peuvent avoir une assurance ailleurs! Dans ce cas, l'on ne peut pas avoir une double assurance!)

Merci, le comptable n'explique pas grand chose la dessus, il se contente de compter!

(Ca se passe en Algérie)

[Zacmako]

Le mot Salaire tient sa racine du mot ‘’sel’’ parceque dans le passé lointain, les travailleurs échangeait leur ‘’sueur’ contre du sel et étaient payés avec du sel.
Un salaire est donc une contre-partie versée (en nature ou en espèce) à une personne pour un travail donné.
Une indemnité est une somme versée en guise de « dédommagement ».
Exemple :
Un gardien de nuit, toute une ‘Indémnité Forfaitaire de Service Permanent’’ IFSP en plus de son salaire ‘’pour les dommages causés sur sa santé parcequ’il veille la nuit’’.
L'indémnité peut être forfaitaire comme elle peut faire l'objet d'un pourcentage à calculer sur le salire de base.

Est ce que l'IRG n'est prévue que lorsque l'employeur doit assurer ses employés (ces derniers peuvent avoir une assurance ailleurs! Dans ce cas, l'on ne peut pas avoir une double assurance!)

Soit plus claire, Asirem, j’avoue ne pas avoir saisi

[ballZ]

D'une maniere générale, tu devrais payer pour chaque revenu que tu percoit !
sauf disposition contraire prévue par le legislateur

[asirem213]

grrr quelle galere!

Bonsoir,
merci à vous deux,

Zac,

Mais quand choisit on l'un ou l'autre régime? et qui en décide?
Est ce que l'indemnité ne concerne donc que les salariés? (en plus!)

Est ce que l'IRG n'est prévue que lorsque l'employeur doit assurer ses employés (ces derniers peuvent avoir une assurance ailleurs! Dans ce cas, l'on ne peut pas avoir une double assurance!)

Soit plus claire, Asirem, j’avoue ne pas avoir saisi

D'apres le comptable, quand l'employeur n'a pas a assurer ses travailleurs .. (parce que déja assurés) il n'a pas a payer l'IRG !!??

J'espere que c'est plus clair!


BallZ,

tu devrais payer pour chaque revenu que tu percoit !

Je croyais que c'etait l'employeur qui contribuait à l' IRG !!!!???

Est on tenu de payer l'IRG dans le régime indemnitaire ?

[Zacmako]

Asirem, bonsoir:

D'apres le comptable, quand l'employeur n'a pas a assurer ses travailleurs .. (parce que déja assurés) il n'a pas a payer l'IRG !!??

L’assurance est obligatoire pour tout employeur, et l’IRG (Impôt sur le Revenu Global) n’a aucun rapport avec l’assurance.
Je m’explique:
La législation stipule que tout employeur est tenu de déclarer son employé à la sécurité sociale. Si ce travailleur est déjà assuré ce dernier ne peut être considéré comme ‘’employé’’ par ce dernier employeur mais plutôt comme un ‘’fournisseur de services (compte 562 du PCN) et à ce titre, il ne perçoit pas un salaire mais des honoraires (compte 625 du PCN) et ce dernier payera lui mon son IRG (impôt sur le revenu global) en fin d’année dans sa déclaration dimpôts, dans laquelle il englobera tous ses revenus, toutes ses recettes et toutes les prestations qu'il a fourni à des tiers.
Un IRG lui sera calculé par les services fiscaux, au prorata des recettes et revenus déclarés, contrairement au salarié qui, lui, fait l'objet d'une retenue à la source sur sa fiche de paie si son salaire imposable dépasse 15.000,00 da; au deçà, il est exonéré d'IRG.
Voilà...

[asirem213]

Merci, je comprends mieux !