différend à propos d'un terrain à Alger

[amar2205]

bonjour a tous

voila mon pere et decede mars 2007
nous vivons en belgique mes 2 soeurs et moi meme et nous avions un terrain en algerie a tizi ou zou mon pere a
fait une procuration a sa soeur ma tante pour s occupé du terrain depuis 1990 pendant son absence.
seulement voila je suis retournais a alger et je vois sur le terrain que l on construis j interviens chez ma tante et elle me dis que mon pere lui a donner le terrain faux car j ai le jugement d origine qui donne le terrain a mon pere depuis 1990 que dois je faire on me dis que avec le jugement elle n avais pas le droit et que tous se quel a fait et perdu pour elle que penser vous

merci

=== MODERATION ===
Indiquez des titres explicites pour vos sujets de discussions. Lisez la FAQ, SVP : http://www.algerie-dz.com/forums/faq...edaction_topic

[tanina2007]

si tu as les papiers qui prouvent que le terrain appartien à ton père, il n'y a pas de problème, c'est à ta tante de partir et le terrain vous appartient à toi et tes soeurs.

bon courage

[amar2205]

merci
excusez moi mais elle n avait aucune procuration et aucune autorisation de construire sur le terrain
par contre quand mes grand parents son decede il etait a cheraouia tizi rached notre pere lui a fait une procuration pour vendre la maison et rien autre et elle a vendu la maison et un autre terrain et elle na jamais donner aucun signe de la vente
elle a surement mis une annonce dans le journal comme quoi elle aler construire sur le terrain mais nous habitand en belgique nous n avions pas su tout cela et voila ou nous en somme
merci a vous

En faites, vous n'aviez pas d'acte pour le terrain, c'est ça?
Et elle est partis chez le notaire, qui a fait les démarches pour lui faire un acte, c'est à dire les deux témoins, puis affichage à la mairie, et le journal officiel. Donc c'est la tante qui a maintenant un acte du terrain?

[amar2205]

bonsoir

non nous avons reunis tout les papiers le dernier jugement et aussi l acte de proprieté ou tous et ecrit en notre langue mais nous devons traduire en francais pour prouver que le terrain et a mon pere depuis 1990 en faite elle a fait un faux je pense que cela va allez tres loin
je ne sais pas combien de temps cela va prendre mais j ai recu un coup de telephone aujourd hui vers 15h de l ancien avocat de mon pere qui dis qu il faudra reprouver au tribunal de tizi ouzou avec le dernier jugement qu il appartient bien a mon pere si tout et confirmer cela lui sera signifier par un huissier qui lui donnera l ordre de quitter le terrain et tout se qui et construit et perdu pour elle
je ne sais pas si cela et vrai maintenant j attends

[vivalgerie2002]

il faut distinguer entre deux choses :

1 si t'as un acte authentique de ce terrain , " acte de notaire, ou tout autre titre de propriété" tout va bien , c'est à dire personne ne peut y opposer .

2 à défaut , il faut également envisager deux cas :

soit ils faut avoir des témoins à tes cotés qui diront devant le juge que ces terrains vous appartenaient, ou aller au cadastre d'alger pour retrait d'un plan cadastre de ce terrain" pourkoi ?? ce plan contient bcp d'infos sur ce morceau en question.

PS : mais il faut qd même aller vite par ce que il y a un article dans le code civil qui stipule dans le sens là " toute personne qui travaille une terre abondonée DE BONNE FOI pendant 10 ans consucutives et sans arrêt peut y devenir propriétaire "

mais dans ce cas , une chose est sûr il n y a pas la bonne foi et j'espère que la durée légale n'est pas encore acquise c à dire 10 ans.

[amar2205]

merci de vos conseil qui me seront tres precieux
j ai effectivement tout les papiers comme quoi le terrain appartenai a mon pere
mon pere etant mineur et sous oxigene depuis plus de 5 ans il ne pouvez plus retourner en algerie se qui lui faissait tres mal
et depuis son decés j ai pris toutes ces affaires en main
c est comme cela que j ai decouvert se terrain
donc avec les papiers je me suis rendus en algerie chez mon oncle et ma dis que ma tante voulais depuis longtemps une procuration pour le terrain que mon pere ne lui a jamais donnais
et comme elle le savais malade et qu il ne reviendrais plus
elle a commencer a batir un appartement qui n ai pas encore terminé
quand je suis arrivé la elle a tirais une drole de tete et ma dis ton pere me la donné et voila tout et faux
voila ou j en suis c est un terrain de 3300 metre carré avec acces des deux coté ainsi qu une source d eau sur le terrain
j aimerais savoir si cela nous reviens le prix d un terrain comme cela une idee +-
et que dois faire ma tante de la construction quelle a effectuer a tord
merci d avance pour votre aide

[amar2205]

bonjour

quelqu un a t il une idee de prix au metre carré pour un terrain comme cela
c est a dire 3300 metres carré avec une source d eau sur le terrain
merci d avance