La contrefaçon prend de plus en plus d’ampleur a l’approche de la saison estivale

[Thirga.ounevdhou]

La contrefaçon menace de plus en plus le marché algérien, elle représente un danger réel sur l'économie nationale ainsi que l'activité commerciale. En effet, ce phénomène touche essentiellement les secteurs de large consommation. C’est notamment le cas de l’agroalimentaire, de l’électroménager, de l’habillement, de la pièce de rechange et des médicaments.

Le préjudice causé à l’économie nationale se situe entre 25 et 30 milliards de dinars annuellement. En outre, les produits contrefaits représentent entre 25 et 30 % du marché national. 90 % de ces produits se vendent dans des marchés informels.

Il convient de savoir que, selon la norme internationale, la sonnette d’alarme doit être tirée lorsque la contrefaçon atteint le seuil de 15 %.

Devant cette situation critique, les pouvoirs publics sont appelés à la création d’une commission de contrôle en partenariat avec la Sûreté et la Gendarmerie nationale.

Le ministère de la Santé doit aussi être de la partie, les brigades des services de sécurité chargées de la lutte contre la contrefaçon doivent être renforcées, et les lois en rapport avec la lutte contre ce phénomène durcies.

Les wilayas les plus touchées par ce phénomène sont Alger, Oran, Tlemcen et Sétif. Nonobstant les différentes mesures annoncées récemment par les pouvoirs publics pour combattre les formes de commerce frauduleuses, il reste que ce phénomène ne cesse de prendre des proportions alarmantes notamment ces deux dernières années.

Il convient de savoir, par ailleurs, que 80% des produits du marché mondial sont contrefaits et leur valeur est estimée à 500 000 milliards de dollars.

Le tiers des produits vendus en Algérie contrefaits

Aucun segment de la production industrielle n’est épargné. Des cosmétiques aux pièces de rechange, du prêt-à-porter à l’électroménager, en passant par les logiciels, et les livres, cassettes, CD, DVD..., le marché algérien est inondé d’imitations à la qualité douteuse. On ne peut même plus faire passer un faux pour un vrai, tant ce marché est érigé en véritable concurrent du marché légal, avec codes, circuits, dépôts, grossistes et étals de vente au détail.

Il reste que le tabac est le produit le plus contrefait avec un taux de 60%, les pièces détachées (50%), les cosmétiques (40), l'habillement et les chaussures (30) et l'électroménager (12). En outre, 80 à 90% des produits commercialisés proviennent des marchés informels qui ont des relations directes avec l'importation aussi informelle que déloyale.

Devant cette situation critique, la tâche de douanes algériennes est devenue de plus en plus difficile. Celles-ci ont réussi néanmoins à saisir au cours de l'année précédente plus de 4 millions d'articles contrefaits.

Pour la chaussure uniquement, l'Algérie a importé de la Chine pour 15 millions de dollars, soit plus de 25 000 tonnes. 30% des produits importés par l'Algérie sont contrefaits, et ils proviennent généralement d'Asie du Sud, et d'Asie de l'Est (Russie, Ukraine, Chine).

Il y a lieu de souligner que le marché informel représente plus de 60 % des activités du secteur.

En outre, plus de 1,25 million de commerçants travaillent dans les normes, contre 1,5 million activant dans l’informel. C’est ce qu’a laissé entendre M. Boulenouar, porte-parole de l'Union générale des commerçants et artisans algériens.

Cet état de fait pèse considérablement sur le Trésor public. D’autant que l’ampleur du marché parallèle en Algérie a poussé les commerçants et les artisans à la cessation d’activités. A titre de rappel, pas moins de 5 000 commerçants et artisans ont renoncé à leur registre du commerce, abandonnant ainsi définitivement leur activité, et 4 000 boulangers ont baissé rideau au cours de ces quatre dernières années.

Cette situation s’est répercutée négativement sur les revenus, nonobstant l’excédent commercial enregistré par notre pays au premier mois de l’année en cours, avec 1 milliard de dollars, en baisse de 72,03 % par rapport au même mois de l’année précédente.

[Thirga.ounevdhou]

L’hécatombe routière est due à la pièce de rechange contrefaite

Notre pays est classé quatrième à l’échelle mondiale concernant les accidents de la circulation. Pour cela, et pour faire face à cette situation déplorable, le ministre du Commerce, El-Hachemi Djaâboub, a présidé récemment une réunion avec les concessionnaires au niveau du siège d’Algex. Cette rencontre a porté sur le cadre juridique régissant l’activité des concessionnaires et les conditions de vente des pièces de rachange.

Le Centre national du registre du commerce (CNRC) a appelé, une nouvelle fois, les sociétés commerciales, banques et établissements financiers à procéder au dépôt obligatoire de leurs comptes sociaux de l'exercice 2008.

Au niveau de ses antennes implantées dans chaque wilaya.

A rappeler que le CNRC avait demandé à ces sociétés de procéder à cette mesure dans un délai d'un mois après l'adoption des comptes par l'assemblée générale à la date-butoir du 31 juillet 2009 pour les sociétés commerciales, et dans les six mois qui suivent la fin de l'exercice 2008 pour les banques et établissements financiers.

En effet, 60% des sociétés concernées n’éaient pas encore soumises à cette obligation. Selon ses chiffres, sur les 91.589 sociétés inscrites au registre du commerce et sujettes au dépôt légal, un peu plus de 36 500 opérateurs économiques ont procédé à cette mesure.

Dans le même sillage, il convient de savoir que des mesures de facilitations ont été introduites par le CNRC, particulièrement la décentralisation des publicités légales au niveau de chaque wilaya et l'allègement du dossier de dépôt des comptes sociaux des entreprises ainsi que la réduction du montant des droits d'enregistrement passant de 25 000 DA à 20 000 DA.

En outre, afin de mettre fin au terrorisme routier, le ministère du Commerce est passé à l’action, en imposant l’importation des pièces de rechange automobiles directement auprès des pays fabricants des pièces détachées. Toutes les pièces dont la provenance ne correspond pas à un pays reconnu fabricant de pièces de rechange, seront détruites.

En outre, d'autres mesures ont été prises par les pouvoirs publics afin de lutter contre le phénomène de la contrefaçon de la pièce détachée sur le marché national.

Parmi ces mesures, l’obligation d’un contrôle rigoureux et quotidien des ports et aéroports, le doublement des effectifs chargés du contrôle de conformité des pièces importées au niveau du port d'Alger et la participation accrue des organismes de l'Etat spécialisés dans ce domaine, et qui seront appelés à apporter leur concours dans la lutte contre ce phénomène.

Il semble que l'Etat est déterminé à frapper fort pour éradiquer ce fléau qui constitue un véritable danger public. Pour cela, les importateurs sont appelés à respecter la loi en vigueur dont les dispositions sont de plus en plus sévères pour la protection du consommateur.

A souligner que la finalité de cette mesure d'envergure est de parvenir à un professionnalisme dans la vente des pièces automobiles et du service après-vente. Ces louables mesures ont suscité l’intérêt de l'association des concessionnaires automobiles, de la société civile et des associations pour la protection des consommateurs.

Celles-ci ont été unanimes à adhérer à la démarche des pouvoirs publics pour franchir un pas supplémentaire dans la lutte contre la contrefaçon qui fait des ravages sur le marché et qui est à l'origine d'un grand nombre d'accidents de la route en Algérie.

80% des pièces automobiles sont importées de Chine, de France, d’Italie et de Corée du Sud. Les importations auprès des pays arabes représentent 2% de ce marché et proviennent notamment de Tunisie, des Emirats arabes unis (EAU) et du Maroc.

Pour rappel, en 2008, les importations de pièces automobiles ont atteint un volume de 44.256 tonnes pour une valeur de 291 millions de dollars US. Quant aux quantités de pièces saisies pour contrefaçon, elles ont été de l'ordre de 1.316 tonnes pour une valeur de 5,673 millions de dollars en 2008.

Plus de 15 milliards de DA de saisies en 2008

La contrefaçon a pris des proportions alarmantes ces dernières années, d’autant qu’aucun secteur n’a été épargné par ce phénomène, nonobstant la vigilance des services des douanes algériennes, qui auraient saisi, en 2008, plus de 1 594 152 unités de produits contrefaits, un chiffre qui représente un montant de 15 milliards de dinars.

Il s’agit notamment de produits cosmétiques, pièces de rechange, produits électriques, produits électroménagers, tabac et effets vestimentaires. Il est à rappeler qu’en 2007, les même services avaient réussi à saisir 2 278 341 unités contrefaites, représentant 10 milliards de dinars et ce, contre 831 786 unités en 2006. Par ailleurs, devant la prolifération de ce phénomène, il est plus que nécessaire d’impliquer tous les secteurs pour y faire face.

Certes les douanes se trouvent au niveau des frontières, mais il y a aussi la loi qui précise et trace le cadre d’intervention des douanes.

La douane ne peut pas détenir le produit au-delà de 10 jours, puisque après cette période, elle doit le libérer si le propriétaire de la marque ne saisit pas la justice. Néanmoins, il reste que, le renforcement du contrôle n’est pas synonyme de blocage.

Car le nouveau code des douanes en cours d’élaboration comprend des mesures en vue de faciliter les échanges commerciaux et non pas de les bloquer. Par ailleurs. En ces grandes chaleurs les Algériens ont recourt de plus en plus à des climatiseurs, afin de se rafraîchir.

Il reste que la méfiance doit être présente toujours lors de l’achat de ce genre de produit, souvent ciblé par la contrefaçon. La prudence est donc de mise.

- La depeche de Kabylie