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TSA a eu accès à une instruction du directeur général des Douanes (DGD), Mohamed Abdou Bouderbala, datant de jeudi 8 janvier et adressée aux différentes structures des Douanes. L’objet : « Lutte contre le transfert illicite de devises ».
Le DGD s’alarme de la « recrudescence des (…) transferts illicites de devises, à travers les affaires d’abandon de conteneurs », lit-on dans le document. M. Bouderbala pointe également du doigt les pratiques de « prête-noms » qui se livrent à des « simulacres d’opérations d’importation », selon la même source. Le chef des Douanes s’alarme de l’utilisation de « faux documents bancaires et douaniers (…) et de conteneurs abandonnés » chargés de « déchets et de détritus de toutes sortes ». Il note que ce phénomène visant au transfert illicite de devises « ne cesse de s’accroitre ».
Plus surprenant, Mohamed Abdou Bouderbala exprime son mécontentement quant à l’inaction de ses différents services et donne des instructions quant aux mesures à mettre en place pour freiner la sortie illégale de devises. Ce qui illustre la puissance des réseaux de transferts illicites et des importateurs.
Surfacturations et importations frauduleuses : les cibles prioritaires
Dans ce contexte, le DGD ordonne aux services concernés d’être plus vigilants et « d’entreprendre sans délais des actions permanentes » afin de contrôler les « marchandises déclarées, soupçonnées de surfacturation ou celles non déclarées, destinées à être abandonnées ».
Ces actions concernent particulièrement les importations d’« équipements de production et machines industrielles, d’or et d’ouvrages aurifères, de logiciels informatiques » dans le cadre de «régimes préférentiels et dérogatoires» comme la zone arabe de libre-échange, l’Union européenne (accord d’association), l’Andi, l’Ansej etc. Sont aussi visés, les « produits (…) exonérés ou soumis à de faibles quotités de droits et taxes », note le DGD. La surfacturation de ces marchandises « constitue un moyen idoine pour réaliser des transferts illicites », selon la même source.
Bouderbala préconise également la mise en place de « cellules de veille, de suivi (…) et de profilage » pour surveiller les « opérations à risque », sans préciser la nature de ces opérations. Il appelle les services des Douanes à cibler notamment « les conteneurs ayant fait l’objet de refus d’introduction sur le territoire national par les services du commerce ou ceux (les conteneurs – ndlr) dont la présence (…) ne suscite pas de réaction de la part de leurs propriétaires ».
Le DGD instruit également ses services à l’effet « d’accorder une attention particulière aux marchandises transférées vers les autres zones extra portuaires, notamment les entrepôts publics dont les délais de séjour sont plus importants ». Il ordonne de « procéder à l’ouverture systématique et la visite de tout conteneur ayant dépassé les délais légaux de séjour » dans les zones sous douane.
Les « voyageurs passeurs » visés
L’utilisation de voyageurs « passeurs » (des mules) pour faire passer des « montants importants en devises » est un « moyen (…) très sollicité par les fraudeurs », selon le document.
Ainsi, le chef des Douanes appelle à la « vigilance » et à plus de « rigueur » dans les contrôles des « voyageurs habitués à des mouvements transfrontaliers (…) dont la récurrence des voyages peut, à priori, paraître douteuse et incompatible avec leur profil socioprofessionnel ».
Dans ce cadre, il appelle à « exploiter les manifestes passagers établis par les compagnies aériennes ou maritimes » et à confier à des cadres spécialisés «le profilage des passagers à risque ». Cela passe, selon la même source, par l’étude de « la provenance, la destination, le profil socioprofessionnel, le nombre de voyages, de déclarations de devises (…) les montants déclarés…) entre autres choses.
TSA
Le DGD s’alarme de la « recrudescence des (…) transferts illicites de devises, à travers les affaires d’abandon de conteneurs », lit-on dans le document. M. Bouderbala pointe également du doigt les pratiques de « prête-noms » qui se livrent à des « simulacres d’opérations d’importation », selon la même source. Le chef des Douanes s’alarme de l’utilisation de « faux documents bancaires et douaniers (…) et de conteneurs abandonnés » chargés de « déchets et de détritus de toutes sortes ». Il note que ce phénomène visant au transfert illicite de devises « ne cesse de s’accroitre ».
Plus surprenant, Mohamed Abdou Bouderbala exprime son mécontentement quant à l’inaction de ses différents services et donne des instructions quant aux mesures à mettre en place pour freiner la sortie illégale de devises. Ce qui illustre la puissance des réseaux de transferts illicites et des importateurs.
Surfacturations et importations frauduleuses : les cibles prioritaires
Dans ce contexte, le DGD ordonne aux services concernés d’être plus vigilants et « d’entreprendre sans délais des actions permanentes » afin de contrôler les « marchandises déclarées, soupçonnées de surfacturation ou celles non déclarées, destinées à être abandonnées ».
Ces actions concernent particulièrement les importations d’« équipements de production et machines industrielles, d’or et d’ouvrages aurifères, de logiciels informatiques » dans le cadre de «régimes préférentiels et dérogatoires» comme la zone arabe de libre-échange, l’Union européenne (accord d’association), l’Andi, l’Ansej etc. Sont aussi visés, les « produits (…) exonérés ou soumis à de faibles quotités de droits et taxes », note le DGD. La surfacturation de ces marchandises « constitue un moyen idoine pour réaliser des transferts illicites », selon la même source.
Bouderbala préconise également la mise en place de « cellules de veille, de suivi (…) et de profilage » pour surveiller les « opérations à risque », sans préciser la nature de ces opérations. Il appelle les services des Douanes à cibler notamment « les conteneurs ayant fait l’objet de refus d’introduction sur le territoire national par les services du commerce ou ceux (les conteneurs – ndlr) dont la présence (…) ne suscite pas de réaction de la part de leurs propriétaires ».
Le DGD instruit également ses services à l’effet « d’accorder une attention particulière aux marchandises transférées vers les autres zones extra portuaires, notamment les entrepôts publics dont les délais de séjour sont plus importants ». Il ordonne de « procéder à l’ouverture systématique et la visite de tout conteneur ayant dépassé les délais légaux de séjour » dans les zones sous douane.
Les « voyageurs passeurs » visés
L’utilisation de voyageurs « passeurs » (des mules) pour faire passer des « montants importants en devises » est un « moyen (…) très sollicité par les fraudeurs », selon le document.
Ainsi, le chef des Douanes appelle à la « vigilance » et à plus de « rigueur » dans les contrôles des « voyageurs habitués à des mouvements transfrontaliers (…) dont la récurrence des voyages peut, à priori, paraître douteuse et incompatible avec leur profil socioprofessionnel ».
Dans ce cadre, il appelle à « exploiter les manifestes passagers établis par les compagnies aériennes ou maritimes » et à confier à des cadres spécialisés «le profilage des passagers à risque ». Cela passe, selon la même source, par l’étude de « la provenance, la destination, le profil socioprofessionnel, le nombre de voyages, de déclarations de devises (…) les montants déclarés…) entre autres choses.
TSA
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