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Pas de nationalité française pour un Algérien jugé "macho"
Le gouvernement français a refusé la nationalité française à un Algérien marié à une Française, estimant qu’il avait un comportement machiste, « incompatible avec le principe d'égalité entre homme et femme », selon le ministère français de l'Intérieur.
L'homme, de nationalité algérienne, était « susceptible d'acquérir la nationalité française par déclaration de mariage avec une femme de nationalité française », cette possibilité étant « prévue par le code civil » qui stipule, cependant, que « le gouvernement peut s'opposer à ce qu'une personne étrangère acquière la nationalité française par déclaration de mariage dans le cas d'indignité ou défaut d'assimilation, ou dans une situation effective de polygamie ».
Dans le cas précis de cet Algérien, le ministère a estimé que le comportement de l'homme « témoignait d'un défaut d'assimilation » car lors d'entretiens à la préfecture, « l'épouse française ne prenait la parole qu'après l'accord de son mari » et « elle a déclaré que lui‑même restreignait ses sorties et ne souhaitait pas qu'elle sorte seule ». Elle a également expliqué « qu'elle n'avait jamais travaillé parce que son mari ne le souhaitait pas », selon la même source.
« L'ensemble des éléments recueillis justifiait que le gouvernement s'oppose à l'acquisition de la nationalité » car « cela caractérise un comportement incompatible avec les valeurs essentielles de la communauté française et le principe d'égalité entre homme et femme », a affirmé le ministère à l’appui de son refus.
TSA
Le gouvernement français a refusé la nationalité française à un Algérien marié à une Française, estimant qu’il avait un comportement machiste, « incompatible avec le principe d'égalité entre homme et femme », selon le ministère français de l'Intérieur.
L'homme, de nationalité algérienne, était « susceptible d'acquérir la nationalité française par déclaration de mariage avec une femme de nationalité française », cette possibilité étant « prévue par le code civil » qui stipule, cependant, que « le gouvernement peut s'opposer à ce qu'une personne étrangère acquière la nationalité française par déclaration de mariage dans le cas d'indignité ou défaut d'assimilation, ou dans une situation effective de polygamie ».
Dans le cas précis de cet Algérien, le ministère a estimé que le comportement de l'homme « témoignait d'un défaut d'assimilation » car lors d'entretiens à la préfecture, « l'épouse française ne prenait la parole qu'après l'accord de son mari » et « elle a déclaré que lui‑même restreignait ses sorties et ne souhaitait pas qu'elle sorte seule ». Elle a également expliqué « qu'elle n'avait jamais travaillé parce que son mari ne le souhaitait pas », selon la même source.
« L'ensemble des éléments recueillis justifiait que le gouvernement s'oppose à l'acquisition de la nationalité » car « cela caractérise un comportement incompatible avec les valeurs essentielles de la communauté française et le principe d'égalité entre homme et femme », a affirmé le ministère à l’appui de son refus.
TSA
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