Achat logement Algérie aprés plusieurs mains??

[cheynese]

Bonjour,

En Algérie il est possible d'acheter un appartement et d'obtenir un document chez le notaire signifiant la somme versée etc,mais le bien reste au nom du premier propriétaire,alors que le bien a changé de propriétaire dejà parfois 2,3,4,...fois

Comment est ce possible?

Y a t il un risque et comment cela fonctionne exactement?

[absente]

ah bon ? comment ça il reste au nom du 1 er proprio ?
moi je ne me lancerai pas dans cet achat si j'étais à ta place en tt cas, normalement le nom change avec le proprio..

[cheynese]

kikoo Yazouti,ça va?

Bin moi aussi ça m'a paru curieux la premiere fois,mais en fait c est tres rependu...sauf que je n ai pas plus de details...

[ballZ]

faut s'assuer que l'acte authentique est fait par le notaire qui est chargé de la transaction !

[absente]

coucou chey, moi je vais tres bien el hamdoulah je te remercie, j'espère que tu te portes bien aussi

je trouve ça quand même pas normal de laisser le nom du 1 er proprio, pourquoi le nom ne changerait pas avec le nom du nouveau proprio.. faut faire attention aux arnaques, mais je ne suis pas non plus tres au courant comment ça ce passe dans ce cas..
à ta place, je contacterai 2 ou 3 agences immobilières + un ou deux notaires pour vérifier cette information ...

[absente]

Je pense que ça doit être un logement sans acte de proprieté. Il doit être un logement social.

[cheynese]

salut tous

Ballz c est bien le notaire qui fait l acte mais c est pas un acte authentique car le logement ne devient pas à ton nom,meme celui à qui tu l achetes il est pas à son nom

yazouti justement tout le monde fait ça,les notaires,les huissiers,enfin tous les gens que je connais on acheté de cette façon
j'ai une cousine qui était proprio d'un apart,depuis qu'elle l'a vendu il a changé 6 fois de mains,et il est toujours à son nom à elle!

Romayssa ya3tik saha,je crois que ce sont des logements sociaux,sauf que quand on me l'a dit en arabe j ai pas compris le mot,tu peux m en dire plus???


merci à tous

[absent]

Bonjour cheynese,

A mon avis ces transactions se font par le biais de promesse de vente. Chose tout à fait courante et bien entendu risquée car une promesse de vente enregistrée devant notaire ne demeure qu'une promesse.
Il arrive souvent,même très souvent, qu'un promotteur mette en vente son programme de logement, alors qu'il ne dispose pas encore des documents nécessaires pour établir l'acte définitif. Parfois, il faut attendre plusieurs années
Il y a aussi les coopératives immobilières qui vendent leurs programmes et souvent, pour cause de problèmes entre les membres de cette coopérative, il sera impossible d'établir l'acte de propriété.
Donc en attendant d'avoir leurs actes définitifs les biens s'échangent par cette méthode. Et avec la demande et la spéculation qui entoure l'immobilier au bled, tout le monde "patauge" dans cette pratique avec un maître mot, quand il s'agit de savoir où en sont les démarches pour avoir l'acte de propriété : ça va venir !

[cheynese]

Bonjour Abdel,merci beaucoup pour ta réponse.

Je ne sais pas si ce sont seulement des promesses de ventes car l'acte mentionne la somme versée pour "acheter"le logement et les noms des parties.

Est ce qu il y a un risque si comme tu le soulignes "le ça va venir"demeure éternel?Est ce qu'on a deja vu un proprietaire initial récuperer son bien en dépit des "actes"chez le notaires?

[soleil dz]

A Cheyenese!!!

Je ne te conseille pas d'acheter dabs ses conditions, car tu risques de te faire arnaquer!!

Effectivement , je rejoins roumaysa, il s'agit surement de logements sociaux, et en plus ce n'est pas legal, mais tout le monde le fait comme meme!!!!

et pour les logements qui doivent etre construit , en fait du verse plusieurs acompte et avec cet argent ils construise les immeubles, je connais des personnes qui en sont a leur 7eme année d'attente!

[absent]

Voici quelques explications techniques.

Oui, en effet la promesse de vente est un acte qu’on peut (doit ?) établir devant notaire et qui décrit entre autre, la nature du bien vendu, l’identité des parties, ainsi que le montant convenu etc… C’est donc un document qui stipule qu’un accord est intervenu entre x et y pour telle transaction en attendant la signature de l’acte authentique (acte de propriété). Et pour signer l’acte authentique, il va falloir un certain délai qui fera entrer en jeu un certain nombre d’acteurs. Le service de l’urbanisme, le cadastre, le notaire qui se chargera de réunir tous les documents indispensables pour signer l’acte définitif et une fois l’acte signé, l’envoyer aux impôts pour enregistrement.

Pour les délais entre la signature de la promesse de vente et de l’acte définitif, il faut tenir compte des situations suivantes :
-si le bien vendu dispose déjà d’un acte de propriété, le travail du notaire est facilité et donc ça sera un délai « normal » c’est à dire quelques mois ou années ;
-si le bien est acquis neuf ou en futur état d’achèvement, il faut donc attendre que la construction soit terminée et que le promoteur a obtenu le fameux certificat de conformité entre autre, pour que le notaire puisse faire les démarches et réunir les parties pour signer l’acte. Et c’est là où se situent la plupart des lenteurs et problèmes qui empêchent de concrétiser définitivement l’acte.

En ce qui concerne l’annulation de la vente, il faut savoir qu’un signataire d’une promesse de vente peut se rétracter et donc annuler l’achat ou la vente, tant que l’acte authentique n’est pas signé. Donc généralement on rembourse la somme encaissée.

Voilà, je ne suis pas un spécialiste du domaine de l’immobilier du bled, mais c’est des situations que j’ai eu à connaître personnellement ou à travers des connaissances.

[ecolo]

je pense se sont des vents sous contrainte ca dire si tu es le n6 tu sera propriétaire si le n 1 sera propriétaire cate ce dernier ne peut pas avoir son act de propiéte lorsqu'il fait la trasaction avec l'opgi

[cheynese]

salam

Merci beaucoup à vous tous pour toutes ces précisions

Merci Abdel de t'etre donné la peine de m'expliquer,je commence à comprendre.

[absent]

De rien, Cheynese. C'est avec plaisir.

Je rajoute seuleument que le prix de vente mentionné sur la promesse ou l'acte, est de très loin inférieur au prix effectivement payé.

Mais tout cela fait partie des habitudes qui deviennent "normales" par la suite.
Donc si tu envisages de faire une acquisition au bled, pas de panique. Il suffit juste d'avoir des DA. Je t'encourage même à le faire dès que possible car la situation actuelle est favorable pour ce genre d'opération. (change+disponibilité des logements neufs).

[elyas]

Cheynese

Tu achètes un bien immobilier, tu deviens propriétaire sans qu'il ne soit à ton nom ??! c'est impossible, il y a un truc qui cloche.

La procédure d'achat est réglementée, au centre il y a le notaire (éventuellement aussi l'agent immobilier, si l'annonce a été trouvé dans une agence).

C'est chez le notaire que l'acheteur signe l'acte de propriété et que le vendre reçoit son argent (par exemple si c'est un prêt à la banque, le notaire remet le chèque au vendeur).