Oui chapitre 87 pour d’automobiles
SECTION XVII
MATÉRIEL DE TRANSPORT
Chapitre 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications
Chapitre 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
Chapitre 88 Navigation aérienne ou spatiale
Chapitre 89 Navigation maritime ou fluviale
Pour effectuer une requête :
http://www.oc.gov.ma/DataBase/Commer...ete.htm#Etape1
SECTION XVII
MATÉRIEL DE TRANSPORT
Chapitre 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications
Chapitre 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
Chapitre 88 Navigation aérienne ou spatiale
Chapitre 89 Navigation maritime ou fluviale
Pour effectuer une requête :
http://www.oc.gov.ma/DataBase/Commer...ete.htm#Etape1
Commentaire