Permis de contruire

[Mallow]

Bonjour

Bonjour.. je vais vous parler de quelques cas possibles ..sinon je trouve qu'il faut suivre les plans approuvés de votre maison. vous serez plus tranquille

et si je fais un f2 a la place de buanderie
et quand la personne passe pour le certificat de conformité. est ce que je doit démolir où payé une pénalité ?

ça dépend sur qui tomber, y a des gens qui ferment les yeux, d'autres vous demande de démolir ... je ne sais pas si votre F2 est très apparent.. car vous risquez d’être souvent convoqués par les membres du service construction illicite ...

et j'ai une 2eme solution je fais comme sur le plan que la buanderie
et quand la personne me délivre le certificat de conformité
j attend quelques jours et je fais le f2

avoir un certificat de conformité ne signifie pas, faire ce qu'on veut après..
entamer les constructions après , risque de vous faire des ennuies , surtout si y'a un voisin qui vous dénonce, et lui il est en règle.. vraiment y 'a trop de cas ..

et comme tout le monde ne respecte pas la loi, soit vous avez la chance de passer inaperçue,soit bonjour les convocations ... ça devient une question de chance finalement..

[rachid404]

Merci pour la réponse je ne sais plus quoi faire
y a des personnes ils disent qu'ils ont payé une pénalité et ils ont été régularisé

[trinita2]

question
comment un heritier ou deux peuvent construire sur un terrain en proriété dite chiya3e??
C'est possible de construire??

[Mallow]

Rachid404

Je ne sais pas sur ce qui se dit, perso je demande toujours au maître d'ouvrage de respecter ses plans approuvés.. Surtout pour une construction neuve.. Sinon procéder à un permis de construire modificatif pour l'extension de la maison..


Et puis c'est tellement flou et que personne ne respect la loi .. Et l'autre qui fait 4 étages à côté sans problème et l'autre qui est convoqué .. J'avoue je suis aussi perdue que vous ..


Bon courage..

Trinita
C'est possible de construire quand on est dans l'indivision, avec un permis de construire sous le nom de tous les héritiers.. Comme on peut sortir de l'indivis.

[rachid404]

Bonjour
Justement mon voisin d en face il n est pas dans les normes car il a fait un f2 et qui donne
Face à ma façade et depuis dehors dans la rue on voit très visiblement le f2
Car son f2 et au bord de sa façade principal

[trinita2]

merci malow
justement nous avons fait la demande une premiere a la justice de sortir
de l'indivision notre demande a été rejeté
je ne sais pas si on doit la refaire??

je crains que vraiment c'est la perte d'argent et surtout du temps je comprend maintenant
pourquoi les gens font fi a l'etat et a l'administration ..faut construire point c'est tout a voir la difuguration des façades des immeubles et les modifications ya pas d'etat
en tout cas je parle de l'ouest..si l'etat un jour doit appliquer la lois ça sera surement en 2070 lorsque les gog et magog arriveront en tout cas vue notre age ça nous concernera pas

[Mallow]

Pas de quoi Trinita.. Justement il faut voir la nature du terrain , son historique... Se présenter au cadastre... Sinon au centre, beaucoup sont sorties de l'indivision ,il suffit de faire une demande d' un certificat de morcellement et le déposer dans l'APC...


Pefff c'est le désordre total malheureusement, d'ailleurs cette loi sur la régularisation des habitation c'est vraiment une grande connerie '. Pas pour tous heureusement, car ça permet d'avoir ses papiers en règle.. Mais pour certains ,c'était disons une occasion de prendre des terrains en plus et les inscrire avec la bâtisse avec la conformité .. Bref c'est une khalouta kbiiiira ..
Ya men 3ache.. Avec la situation du pays, soit ça redémarre, soit ça stagne.. Rabi y'sahel incha Allah

[trinita2]

merci malow a+

[Toufik-Amine2]

pour un projet industrielle!!!

bonjour et pour un projet industrielle...dans le cadre du calpiref!! سمحلولي نكتب بالعربية ...في حالة انوا الوالي قام باصدار تعليمة بالغاء المشروع وسحب القطعة الارضية وبعد ذلك اتضح في املاك الدولة انو صاحب المشروع تحصل على عقد الامتياز وانوا لا يحق لاي جهة نزع المشروع من صاحبهالا بعد تقديم الملف للمحكمة الادارة وبعد ذلك تراجع الادارة عن القرار لكن شفهيا لا كتابيا ...ما الاجراء الذي يمكن فعله في مثل هاته الحالة ..امر اخر اذا كان صاحب المشروع قام بانشاء االحائط الذي يحدد مساحة القطعة الارضية ...اجو انو توضحو للي التصرف القانوني الذي على صاحب المشروع القيام به وهل اذا قام صاحب المشروع تقديم طلب استصدار رخصة البناء ...الله يفتح عليكم محتاج كثير من التوضيح واين يجب وضع الطلب شكرا