Passeport algérien

[Qbayel]

Salam aleykoum

Je voudrais avoir des informations sur une situation que je rencontre assez compliquée. Je suis français, né en France d'un père français et d'une mère née en France dont les parents (donc mes grands parents maternels) sont nés en Algérie En 1929 et 1931.

je voudrais donc savoir si il est possible pour moi par le biais des certificats de naissance et de décès de mes grands parents et peut être de mes arrière grands parents, je pourrais faire une demande de passeport algerien. Cela me permettrait de pouvoir my rendre pour renouer avec la famille restée la bas en évitant de payer les frais de visa à chaque fois

Est il possible de réaliser cette transcription en quelques sortes car elle n'a pas été faite à ma naissance ? Quels sont les documents à fournir pour une demande de passeport ? Est ce que cela voudrait dire que je peux donc obtenir la nationalité algérienne ?

Barakallahoufikoum je vous souhaite une bonne après midi

[Zerbou]

Je pense que le préalable du préalable c'est le document S12...C'est le sésame qui va t'ouvrir toutes les portes.

[absent]

slm

Commence par faire les demarche pour la nationalité si t'y a droit le reste ne te sera que facile en fin presque ..

[gouache]

Pour avoir un passeport, il faut d'abord la nationalité.
En Algérie, il y a 3 cas:
- tu es né de 2 parents algériens, tu es automatiquement algérien
- tu es né de père algérien, idem tu es automatiquement algérien
- tu es né de père étranger et de mère algérienne, tu n'es algérien que si ton père est musulman. Le consulat risque de te demander un certificat d'une mosquée comme quoi ton père est bien musulman.

Si tu es dans le dernier cas, tu dois d'abord demander la nationalité puis retirer un acte de naissance certifié (le fameux 12s qui nous fait tant suer ).

A partir de là, tu pourras faire ton passeport biométrique.

[Fouad]

Algerien aussi bien par le père que par la mère !!!

Le code de la Nationalité prévoit que l'on peut être Algérien aussi bien par le père que par la mère. Il suffit pour toi de faire la transcription de ton acte de naissance au consulat pour pouvoir y introduire d'abord une demande du S12.
Pour ce qui est des documents à fournir , il vaut mieux te rapprocher du consulat.
Bon courage et bonne chance !!!

[Qbayel]

Bonjour et merci à vous pour vos réponses

Concernant le S12 je me doute bien qu'une fois ce document obtenu tout sera plus facile du point de vue du consulat algerien.

J'ai contacter aujourd'hui le consulat général de Marseille qui m'ont expliquer que dans mon cas, je devais prouver ma nationalité algérienne au moyen des actes de naissance de ma mère, mon grand père et mon arrière grand père (soit deux générations nées en Algérie). Le problème qui se pose maintenant est de retrouver l'acte de naissance de mon arrière grand père que je n'ai jamais connu et ma mère ne l'a jamais connu non plus et mon grand père n'étant plus de ce monde, je me demande comment je pourrais faire de ce point de vue là pour l'obtenir ..

Mais si il est possible d'obtenir la nationalité algérienne par la mère, cela signifie alors qu'il est possible de l'obtenir en fournissant l'acte de naissance de ma mère, de ma grand mère et de mon arrière grand mère également ?

Merci beaucoup de votre aide car tout cela est assez complexe à comprendre

[absent]

Du coté pere il te suffit de chercher du coté archive ..
pour le coté mere uniquement aucune idee .. va falloir poser la question au plus pres vu que coté legislation ya eu du changement ces dernieres annees ..

[Arbia]

il me semble que tu peux depuis 2009 acquérir la nationalité algérienne par filiation maternelle, il faut pour cela apporter les extraits de naissances de ta mère et de tes grands parents maternelles si possible ceux de tes arrières grands parents...

Ordonnance n° 05-01 du 18 Moharram 1426 correspondant au 27 février 2005 modifiant et complétant l’ordonnance n° 70-86 du 15 décembre 1970 portant code de la nationalité algérienne.

"Art. 6. — Est considéré comme Algérien l’enfant né de père algérien ou de mère algérienne. »

[Zerbou]

Est-ce que tu sais au moins dans quelle commune il est né (je parle de l'arrière grand-père)?

[gouache]

Je rejoins Zerbou, si tu connais sa commune et son nom, tu peux essayer d'écrire à l'APC ou demander au consulat s'ils peuvent te retirer un acte de naissance sur place.

Edit: j'ai fait une recherche sur le site du ministère de la justice algérien.

Documents nécessaires pour l'obtention du certificat de nationalité algérienne :
1- Nationalité algérienne d'origine.

• Mère algérienne. Elle comprend 3 cas :

» Premier cas : enfant né d'une mère de nationalité algérienne d'origine :

› Extrait de naissance original de l'intéressé délivré par la commune de son lieu de naissance.

› Certificat de nationalité algérienne de la mère.

» Deuxième cas : Enfant né après l'acquisition de la nationalité algérienne par la mère :

› Extrait de naissance original de l'intéressé délivré par la commune de son lieu de naissance.

› Copie du décret de l'acquisition de la nationalité algérienne par la mère.

» Troisième cas : Enfant dont la mère a obtenu la nationalité algérienne en vertu d'un jugement :

› Extrait de naissance original de l'intéressé délivré par la commune de son lieu de naissance.

› Extrait de naissance original de la mère délivré par la commune de son lieu de naissance.

› Copie exécutive du jugement justifiant la nationalité algérienne de la mère.