urgent

[espoir]

bonsoir tous le monde;
je vienne de m'inscrire ici sur ce site j ai une certaine situation juridictionnelle dont j aimerais bien avoir de réponse .est ce que y a t'ils des avocats ou spécialistes en droit ??pour m’explique

[Brahim41]

Bonjour,
je ne suis ni avocat ni spécialiste; mais je m'y connais en droit.
De quoi s'agit-il, je peux vous conseiller ou vous orienter.

[espoir]

deux personne ils ont disputées les deux ils ont eux deux congés de maladie que l'un deux a décidé d'attaquer on juste l'autre et l"accusé de" محاولة القتل العمد ce qui a conduit a un emprisonné la personne X par un mandat dépôt pour 7 jours ensuite il a sortis et il ont mentenu au niveau de la justice de wilaya التهمة la personne x A Décidé de faire un recours au niveau de la cours suprême au niveau nationalا sachant que cette personne est libre actuellement et meme l'autre est on bon état il ont a ps de grave conséquence .quel sont les situation possible dans ce cas apres le passage à la cour supreme?est ce qu'il aura juste une amende a payé ou un emprisonnement de l'accusé?

[Mi_rou]

Tu ne peux écrire pas en arabe ? Parce que ton écrit est incompréhensible et personne ne pourra t'aider -

Il me semble que c'est une affaire de tentative de meurtre et que l'auteur a été placé sous mandat dépôt, après une semaine, il est sorti de prison, mais, la victime (mécontent) s'est pourvue en cassation à la Cour Suprême

C'est ça ?

[espoir]

vs avez interprété juste la situation .......

[Mi_rou]

si le dossier se trouve à la cour suprême, celle-ci va l'étudier et si elle trouve que la procédure contient un vice, elle désigne un tribunal pour un autre jugement, sinon, elle rejette le pourvoi en cassation

[Brahim41]

Bonjour,
Mi rou vous a répondu. Alors un rappel en plus : Pour la cour suprême, il faut s’armer de patience car des fois cela prendra jusqu’à 24 mois ou plus.
Autre point important : Il faudra absolument vous assister d’un bon avocat agréé à la cour suprême si non vous payerez plus cher, et surtout spécialisé dans ce domaine ou bien qu’on lui reconnait une bonne compétence sur ce sujet.
Patience, ne baissez pas les bras !

[espoir]

c est ps mon affaire a moi je veux juste m'informer

quel est la condamnation de tentative de meure selon le code pénal algérien sachant que la victime et on bon état actuellement?
est ce que c est possible que l'accusé puisse entré en prison aprés 2 ans ou plus le temps que l'affaire passe a la cour des compte sachant que tous ce temps est libre ? merci pour vos réponses

[Mi_rou]

c est ps mon affaire a moi je veux juste m'informer

quel est la condamnation de tentative de meure selon le code pénal algérien sachant que la victime et on bon état actuellement?


est ce que c est possible que l'accusé puisse entré en prison aprés 2 ans ou plus le temps que l'affaire passe a la cour des compte sachant que tous ce temps est libre ? merci pour vos réponses
espoir est déconnecté Signaler un message hors-charte

Toute tentative criminelle est punie comme le crime-même (c'est à dire comme si tu avais tué ton adversaire) la peine encourue, c'est la réclusion à temps de 1O à 2O ans, mais tout dépend des circonstances - L'auteur peut s'en tirer avec 3 à 5 ans, s'il était primaire (casier judiciaire vierge)

Sur la question de la cour des comptes, là, je ne te suis pas

[espoir]

je me suis trempé je voulais dire la cours supreme

[Mi_rou]

oui
tu es satisfait de la réponse ?

[sassyma]

la cour suprême n'ordonne pas de sentence, elle statue sur le respect des lois et des procédures