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De la même manière, ledit plan codifie en son paragraphe 6 les modalités d'identification des personnes « qui auront résidé de manière continue au Sahara occidental depuis le 30 décembre 1999 », identification dévolue aux Nations Unies « dont les décisions seront finales et sans appel ».
De ce qui précède, on constate que les Nations Unies sont d'ores et déjà en possession de la liste de ceux appelés à participer au référendum par le fait d'avoir été déjà recensés par la Commission d'identification de la MINURSO (sous réserve d'ajout de leurs descendants qui auront atteint l'âge de 18 ans à la date du référendum), ainsi que de la liste de ceux appelés à y prendre part par le fait de leur recensement en qualité de réfugiés, par le HCR, au 31 octobre 2000 (sous réserve également de l'ajout de leurs descendants qui auront atteint l'âge de 18 ans à la date du référendum). Par contre, la liste de ceux devant participer au référendum par le fait d'avoir « résidé de manière continue au Sahara occidental depuis le 30 décembre 1999 » reste encore à établir à une date indéterminée dans le plan proposé par l'Envoyé personnel.
En vue de lever à temps cette hypothèque sur les chances de succès du plan de paix pour l'autodétermination du peuple du Sahara occidental, l'Algérie considère que l'identification, par les Nations Unies et dans les conditions fixées au paragraphe 6 du plan proposé par l'Envoyé personnel, des personnes « ayant le droit de prendre part au référendum par le fait d'avoir résidé de manière continue dans le territoire depuis le 30 décembre 1999 », devra être promptement réalisée, aussitôt le plan de paix entré en vigueur, et, en tout état de cause, avant le retour des réfugiés et ce, dans des conditions maximales de rigueur, d'objectivité et d'impartialité.
En procédant ainsi, l'ONU aura également en sa possession la matrice de la liste composant le corps électoral pour le référendum sur le statut final du territoire « des personnes ayant résidé de manière continue dans le territoire depuis le 30 décembre 1999 » et conservera la latitude et la compétence voulue pour procéder à sa mise à jour, le moment venu, uniquement par la vérification que la résidence des concernés aura continué à revêtir un caractère permanent et par l'ajout des descendants des concernés qui auront atteint l'âge de 18 ans.
Une telle approche ne poserait aucune difficulté aux Nations Unies. Elle ne soulèverait aussi aucune contrainte pour l'une ou l'autre des deux parties dans la mesure où elle aurait chacune adhéré à ce plan avec sincérité et avec l'intention de concourir à son succès. Cette même mesure écarterait enfin un risque potentiel de nouveau blocage des efforts de paix des Nations UniesVII. Garanties pour la bonne mise en oeuvre du plan proposé
L'Algérie prend acte du fait que le plan proposé envisage déjà :
&endash; Que l'Organisation des Nations Unies sera investie « d'une autorité exclusive et unique sur toutes les questions relatives à toute élection et à tout référendum relevant de ce plan, et, notamment, à leur organisation et à leur conduite;
&endash; Que le Code de conduite accepté et signé par les deux parties à Houston le 16 septembre 1997 assurera « la tenue dans des conditions optimales d'équité et d'impartialité de la campagne référendaire et du référendum »;
&endash; Que « les parties intéressées conviennent que le Secrétaire général est habilité à interpréter le plan et que, en cas de désaccord sur le sens du plan, l'interprétation du Secrétaire général s'imposera à elles »;
&endash; Et, enfin, que « en signant le présent plan, les parties intéressées, les pays voisins et l'ONU acceptent les dispositions du plan ».
Si ces garanties sont pertinentes, elles se fondent, cependant, sur la seule bonne foi des parties au conflit du Sahara occidental. De fait, ce conflit a amplement démontré les enjeux qu'il comporte et les inquiétudes qu'il véhicule autant en ce qui concerne les deux parties que les pays voisins intéressés, enjeux et inquiétudes qui ont fait que des garanties similaires, obtenues par les Nations Unies ou assumées par elles dans le cadre du Plan de règlement, se soient, en définitive, révélées insuffisantes.
À ce sujet, il est utile de rappeler qu'en dépit d'un Plan de règlement accepté par les deux parties et approuvé par le Conseil de sécurité et d'arrangements additionnels ayant reçu l'accord des deux parties, comme ce fut le cas à Houston en 1997 et à New York en 1999, l'organisation du référendum d'autodétermination du peuple du Sahara occidental a été entravée.
Il est utile de rappeler également que, bien que le Plan de règlement, accepté par les deux parties, eût confié aux Nations Unies l'organisation et le contrôle du référendum, la proclamation de ses résultats ainsi que l'autorité pour veiller, à travers la MINURSO, à l'adoption de mesures finales découlant de l'une ou de l'autre issue du référendum, le Secrétaire général des Nations Unies a été amené, au paragraphe 48 de son rapport S/2002/178 du 19 février 2002, à relever que « ... l'Organisation des Nations Unies pourrait ne pas être en mesure d'organiser un référendum libre et régulier dont les résultats seraient acceptés par les parties et il n'y aurait toujours pas de mécanisme pour faire appliquer les résultats ».
Voilà pourquoi l'Algérie considère que la mise en oeuvre du plan proposé par l'Envoyé personnel doit, d'emblée, être entourée de véritables garanties. Elle estime que c'est là une caution qui serait octroyée aux pays voisins dont la signature est requise et la responsabilité engagée, mais également et surtout au peuple du Sahara occidental interpellé pour adhérer à un compromis historique en faveur de la paix mais qui est en droit de vivre dans la sécurité garantie et sous la protection effective des Nations Unies. L'Algérie estime enfin que ces mêmes garanties ne feront que conforter la crédibilité de l'Organisation des Nations Unies, recours ultime pour toutes les nations du monde mais dont l'autorité a été parfois sévèrement mise à malAinsi, et de notre point de vue, le plan de l'Envoyé personnel doit être entouré des garanties suivantes :
1. Une présence des Nations Unies sur le terrain dans des proportions appropriées et avec un mandat précis pour faire face à la complexité de la tâche attendue d'elles et prévenir, sur le terrain, tout dérapage du début du processus jusqu'à la mise en oeuvre du résultat du référendum sur le statut final du territoire. À cet égard, l'Algérie considère que les adaptations à apporter à la composition et au mandat de la MINURSO sont une occasion opportune pour prendre en charge cette question tout comme elle estime que le changement de dénomination de la MINURSO ne s'avère pas d'une nécessité absolue dès lors qu'il s'agira, au bout du compte, « d'organiser un référendum au Sahara occidental ».
2. Le Secrétaire général et le Conseil de sécurité devraient, de concert et par avance, s'engager à prendre, le cas échéant, toutes les mesures nécessaires pour prévenir et mettre un terme rapide à toute dérive dans la mise en oeuvre du Plan, qui, rappelons-le, s'étalera sur une durée totale de quatre ou cinq années après son entrée en vigueur.
3. Le Secrétaire général et le Conseil de sécurité devraient également, de concert et par avance, prendre l'engagement devant les parties concernées, les pays voisins et la communauté internationale que les résultats de l'élection de l'autorité du Sahara occidental ainsi que les résultats du référendum sur le statut final seront respectés et appliqués, y compris, le cas échéant, par les mesures appropriées.
À travers cette position, l'Algérie manifeste son attachement au règlement juste et définitif du conflit au Sahara occidental et l'importance qu'elle attache à la promotion de relations de bon voisinage et de coopération avec l'ensemble de ses voisins dans la région, dans la paix définitivement rétablie et dans la stabilité retrouvée.
* * *
L'Algérie considère que le plan soumis par l'Envoyé personnel du Secrétaire général des Nations Unies recèle les termes d'un pari pour la paix au Maghreb, un pari qui mérite d'être relevé par chacun avec détermination et sincérité. Les commentaires et les positions qu'elle a formulés à travers ce mémorandum au sujet du plan proposé par l'Envoyé personnel n'ont pas pour objet de remettre en cause l'esprit et la lettre de cette nouvelle proposition ni encore moins de porter atteinte à ses dispositions ou à son articulation. Ces commentaires et ces positions de l'Algérie se fondent, d'abord, sur la reconduction d'engagements pertinents déjà pris, de concert et sans contestation, par les deux parties et par les Nations Unies, en vue de l'application du Plan de règlement. Ils visent aussi et surtout à mettre ce nouveau plan à l'abri des déceptions et des frustrations provoquées par la paralysie qui a été le triste sort réservé par les événements au Plan de règlement et dont les raisons et les responsabilités sont bien connues.
L'Algérie rend hommage à S. E. M. James Baker III, Envoyé personnel du Secrétaire général des Nations Unies, pour la persévérance, le talent et le dévouement qu'il a investis dans la promotion du dénouement pacifique et définitif de ce conflit par la voie de l'autodétermination du peuple du Sahara occidental, sous la garantie et la responsabilité exclusives de l'Organisation des Nations Unies.
Elle espère que toutes les conditions nécessaires seront réunies pour l'entrée en vigueur et la mise en oeuvre de ce plan de paix, dans la confiance consolidée chez toutes les parties concernées et intéressées, dans la sauvegarde des droits légitimes et de la sécurité du peuple du Sahara occidental, et enfin, au service de la paix définitive tant attendue par le Maghreb ainsi que par l'Afrique et par toute la communauté internationale.
C'est dans cet esprit que l'Algérie renouvelle, au Secrétaire général des Nations Unies et à son Envoyé personnel, sa disponibilité entière à continuer à leur apporter sa collaboration loyale pour le règlement définitif du conflit au Sahara occidental.
De ce qui précède, on constate que les Nations Unies sont d'ores et déjà en possession de la liste de ceux appelés à participer au référendum par le fait d'avoir été déjà recensés par la Commission d'identification de la MINURSO (sous réserve d'ajout de leurs descendants qui auront atteint l'âge de 18 ans à la date du référendum), ainsi que de la liste de ceux appelés à y prendre part par le fait de leur recensement en qualité de réfugiés, par le HCR, au 31 octobre 2000 (sous réserve également de l'ajout de leurs descendants qui auront atteint l'âge de 18 ans à la date du référendum). Par contre, la liste de ceux devant participer au référendum par le fait d'avoir « résidé de manière continue au Sahara occidental depuis le 30 décembre 1999 » reste encore à établir à une date indéterminée dans le plan proposé par l'Envoyé personnel.
En vue de lever à temps cette hypothèque sur les chances de succès du plan de paix pour l'autodétermination du peuple du Sahara occidental, l'Algérie considère que l'identification, par les Nations Unies et dans les conditions fixées au paragraphe 6 du plan proposé par l'Envoyé personnel, des personnes « ayant le droit de prendre part au référendum par le fait d'avoir résidé de manière continue dans le territoire depuis le 30 décembre 1999 », devra être promptement réalisée, aussitôt le plan de paix entré en vigueur, et, en tout état de cause, avant le retour des réfugiés et ce, dans des conditions maximales de rigueur, d'objectivité et d'impartialité.
En procédant ainsi, l'ONU aura également en sa possession la matrice de la liste composant le corps électoral pour le référendum sur le statut final du territoire « des personnes ayant résidé de manière continue dans le territoire depuis le 30 décembre 1999 » et conservera la latitude et la compétence voulue pour procéder à sa mise à jour, le moment venu, uniquement par la vérification que la résidence des concernés aura continué à revêtir un caractère permanent et par l'ajout des descendants des concernés qui auront atteint l'âge de 18 ans.
Une telle approche ne poserait aucune difficulté aux Nations Unies. Elle ne soulèverait aussi aucune contrainte pour l'une ou l'autre des deux parties dans la mesure où elle aurait chacune adhéré à ce plan avec sincérité et avec l'intention de concourir à son succès. Cette même mesure écarterait enfin un risque potentiel de nouveau blocage des efforts de paix des Nations UniesVII. Garanties pour la bonne mise en oeuvre du plan proposé
L'Algérie prend acte du fait que le plan proposé envisage déjà :
&endash; Que l'Organisation des Nations Unies sera investie « d'une autorité exclusive et unique sur toutes les questions relatives à toute élection et à tout référendum relevant de ce plan, et, notamment, à leur organisation et à leur conduite;
&endash; Que le Code de conduite accepté et signé par les deux parties à Houston le 16 septembre 1997 assurera « la tenue dans des conditions optimales d'équité et d'impartialité de la campagne référendaire et du référendum »;
&endash; Que « les parties intéressées conviennent que le Secrétaire général est habilité à interpréter le plan et que, en cas de désaccord sur le sens du plan, l'interprétation du Secrétaire général s'imposera à elles »;
&endash; Et, enfin, que « en signant le présent plan, les parties intéressées, les pays voisins et l'ONU acceptent les dispositions du plan ».
Si ces garanties sont pertinentes, elles se fondent, cependant, sur la seule bonne foi des parties au conflit du Sahara occidental. De fait, ce conflit a amplement démontré les enjeux qu'il comporte et les inquiétudes qu'il véhicule autant en ce qui concerne les deux parties que les pays voisins intéressés, enjeux et inquiétudes qui ont fait que des garanties similaires, obtenues par les Nations Unies ou assumées par elles dans le cadre du Plan de règlement, se soient, en définitive, révélées insuffisantes.
À ce sujet, il est utile de rappeler qu'en dépit d'un Plan de règlement accepté par les deux parties et approuvé par le Conseil de sécurité et d'arrangements additionnels ayant reçu l'accord des deux parties, comme ce fut le cas à Houston en 1997 et à New York en 1999, l'organisation du référendum d'autodétermination du peuple du Sahara occidental a été entravée.
Il est utile de rappeler également que, bien que le Plan de règlement, accepté par les deux parties, eût confié aux Nations Unies l'organisation et le contrôle du référendum, la proclamation de ses résultats ainsi que l'autorité pour veiller, à travers la MINURSO, à l'adoption de mesures finales découlant de l'une ou de l'autre issue du référendum, le Secrétaire général des Nations Unies a été amené, au paragraphe 48 de son rapport S/2002/178 du 19 février 2002, à relever que « ... l'Organisation des Nations Unies pourrait ne pas être en mesure d'organiser un référendum libre et régulier dont les résultats seraient acceptés par les parties et il n'y aurait toujours pas de mécanisme pour faire appliquer les résultats ».
Voilà pourquoi l'Algérie considère que la mise en oeuvre du plan proposé par l'Envoyé personnel doit, d'emblée, être entourée de véritables garanties. Elle estime que c'est là une caution qui serait octroyée aux pays voisins dont la signature est requise et la responsabilité engagée, mais également et surtout au peuple du Sahara occidental interpellé pour adhérer à un compromis historique en faveur de la paix mais qui est en droit de vivre dans la sécurité garantie et sous la protection effective des Nations Unies. L'Algérie estime enfin que ces mêmes garanties ne feront que conforter la crédibilité de l'Organisation des Nations Unies, recours ultime pour toutes les nations du monde mais dont l'autorité a été parfois sévèrement mise à malAinsi, et de notre point de vue, le plan de l'Envoyé personnel doit être entouré des garanties suivantes :
1. Une présence des Nations Unies sur le terrain dans des proportions appropriées et avec un mandat précis pour faire face à la complexité de la tâche attendue d'elles et prévenir, sur le terrain, tout dérapage du début du processus jusqu'à la mise en oeuvre du résultat du référendum sur le statut final du territoire. À cet égard, l'Algérie considère que les adaptations à apporter à la composition et au mandat de la MINURSO sont une occasion opportune pour prendre en charge cette question tout comme elle estime que le changement de dénomination de la MINURSO ne s'avère pas d'une nécessité absolue dès lors qu'il s'agira, au bout du compte, « d'organiser un référendum au Sahara occidental ».
2. Le Secrétaire général et le Conseil de sécurité devraient, de concert et par avance, s'engager à prendre, le cas échéant, toutes les mesures nécessaires pour prévenir et mettre un terme rapide à toute dérive dans la mise en oeuvre du Plan, qui, rappelons-le, s'étalera sur une durée totale de quatre ou cinq années après son entrée en vigueur.
3. Le Secrétaire général et le Conseil de sécurité devraient également, de concert et par avance, prendre l'engagement devant les parties concernées, les pays voisins et la communauté internationale que les résultats de l'élection de l'autorité du Sahara occidental ainsi que les résultats du référendum sur le statut final seront respectés et appliqués, y compris, le cas échéant, par les mesures appropriées.
À travers cette position, l'Algérie manifeste son attachement au règlement juste et définitif du conflit au Sahara occidental et l'importance qu'elle attache à la promotion de relations de bon voisinage et de coopération avec l'ensemble de ses voisins dans la région, dans la paix définitivement rétablie et dans la stabilité retrouvée.
* * *
L'Algérie considère que le plan soumis par l'Envoyé personnel du Secrétaire général des Nations Unies recèle les termes d'un pari pour la paix au Maghreb, un pari qui mérite d'être relevé par chacun avec détermination et sincérité. Les commentaires et les positions qu'elle a formulés à travers ce mémorandum au sujet du plan proposé par l'Envoyé personnel n'ont pas pour objet de remettre en cause l'esprit et la lettre de cette nouvelle proposition ni encore moins de porter atteinte à ses dispositions ou à son articulation. Ces commentaires et ces positions de l'Algérie se fondent, d'abord, sur la reconduction d'engagements pertinents déjà pris, de concert et sans contestation, par les deux parties et par les Nations Unies, en vue de l'application du Plan de règlement. Ils visent aussi et surtout à mettre ce nouveau plan à l'abri des déceptions et des frustrations provoquées par la paralysie qui a été le triste sort réservé par les événements au Plan de règlement et dont les raisons et les responsabilités sont bien connues.
L'Algérie rend hommage à S. E. M. James Baker III, Envoyé personnel du Secrétaire général des Nations Unies, pour la persévérance, le talent et le dévouement qu'il a investis dans la promotion du dénouement pacifique et définitif de ce conflit par la voie de l'autodétermination du peuple du Sahara occidental, sous la garantie et la responsabilité exclusives de l'Organisation des Nations Unies.
Elle espère que toutes les conditions nécessaires seront réunies pour l'entrée en vigueur et la mise en oeuvre de ce plan de paix, dans la confiance consolidée chez toutes les parties concernées et intéressées, dans la sauvegarde des droits légitimes et de la sécurité du peuple du Sahara occidental, et enfin, au service de la paix définitive tant attendue par le Maghreb ainsi que par l'Afrique et par toute la communauté internationale.
C'est dans cet esprit que l'Algérie renouvelle, au Secrétaire général des Nations Unies et à son Envoyé personnel, sa disponibilité entière à continuer à leur apporter sa collaboration loyale pour le règlement définitif du conflit au Sahara occidental.
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