Leasing : halal ou haram ?

[simplenova]

Salam,

quelqu'un peut-il me renseigner sur la position de la religion concernant le leasing (en milieu professionnel) et ce que ça soit à travers une banque normale ou islamique.

Merci d'avance

[Zakia]

De quel type de leasing s'agit-il?

Mobilier? Immobilier?

[absent]

Bonjour

Zakia6060

De quel type de leasing s'agit-il?

Mobilier? Immobilier?

c'est intéressant pour les deux si tu veux bien nous en dire quelque chose.

[Zakia]

sur le leasing mobilier, je ne peux pas te dire grand chose, je ne connais pas vraiment sauf les grandes lignes très très générales.

Pour le leasing immobilier, pas tellement usité d'ailleurs (et pas fort intéressant sauf pour les grosses multinationales) et quand il l'est c'est pour des raisons fiscales (mais y'a mieux à faire), je te fais un petit topo en début d'aprèm

[absente]

Salam

J'avais l'intention d'acheter une voiture, en entendant parler de l'existence de la morabaha en algérie, alors j'ai fait mes petites recherches dans le domaine, et dans la ijara wa iktina2 ce qu'on appelle le leasing, et voilà ce que j'ai trouvé...

Les deux alternatives conseillées généralement pour éviter le crédit à intérêt sont:

- Avoir recours à un contrat de location-vente ou "leasing".

- Avoir recours à une "vente à tempérament", appelée dans la jurisprudence islamique "Bay' bit taqsît".

"Mais est-ce que toutes les banques pratiquent le leasing conformes à l'Islam ?"

Le principe du Leasing en lui même respecte l'esprit des règles islamiques régissant les échanges commerciaux. En effet, on n'y trouve aucune forme d'intérêt. Mais il est vrai qu'un éminent juriste pakistanais, Moufti Taqi Ousmâni, lorsqu'il était de passage à la Réunion, avait reconnu qu'il était possible que certaines clauses secondaires du contrat de leasing (qui peuvent varier en fonction des établissements bancaires) peuvent être illicites, islamiquement parlant.

[Par exemple; au contrat que tu signes s'il est bien precisé qu'en cas retard de paiement, tu paieras des sommes supplémentaires pour le retards. ça c'est haram]

La démarche à suivre serait donc d'essayer d'obtenir un contrat type, contenant toutes les clauses, et de le présenter à un savant, qui pourrait éventuellement indiquer quelles sont les clauses qui vont à l'encontre des principes islamiques. A partir de là, la démarche suivante consisterait à négocier avec la banque l'annulation des clauses inappropriées, s'il y en a.


"Est-ce que cela ne revient pas beaucoup plus cher que le crédit ?"

C'est vrai que le leasing est relativement plus cher que le crédit… Mais je ne pense pas que la différence soit énorme… Pourquoi ne pas faire une établir une évaluation comparative par une banque ? Vous serez ainsi fixée sur ce point…


"Est-ce plus 'risqué' ?"

La différence par rapport au crédit, c'est que dans le cas du crédit, on devient propriétaire du bien acquis dès le départ… Alors que dans le cas du "leasing", le bien acquis est la propriété de l'organisme financier, jusqu'à ce que l'on se soit acquitté de la totalité des loyers et de l'option de rachat.

[absent]

je te fais un petit topo en début d'aprèm

je l'attends.

"Est-ce plus 'risqué' ?"

La différence par rapport au crédit, c'est que dans le cas du crédit, on devient propriétaire du bien acquis dès le départ… Alors que dans le cas du "leasing", le bien acquis est la propriété de l'organisme financier, jusqu'à ce que l'on se soit acquitté de la totalité des loyers et de l'option de rachat.

wa alaykoum assalam penthésilée.
justement, dire que c'est l'option crédit qui est plus sûre que l'autre veut dire qu'il y a un manque quelque part dans la convention relative au "leasing", ce qui serait contraire à l'islam. en principe dans les transactions dites islamiques le risque est zéro. corrigez moi si je dis des bêtises.

[absente]

Les offres de la finance islamique se résume principalement à du leasing ou les deux parties se partages les risques.


Yahasra:
le risque zero n'existe pas si non ça saurait
Mais d'après ce que j'ai lu sur la finance islamique est la notion de partage des risques.

[absente]

en principe dans les transactions dites islamiques le risque est zéro.

Y a pas de risque zéro, puisque au commerce il existe un risque inhérent à l'égale probabilité de gagner ou de perdre. ce qui est tout à fait normal en islam.

Mais pour le zéro risque je crois que la deuxième alternative est beaucoup plus sure, ce qu'on appelle "vente à tempérament" ou "Bay' bi taqsit".

[absente]

Les offres de la finance islamique se résume principalement à du leasing

Le leasing n'est qu'un type des contrats financiers islamique d'ordre participatif, voici un petit détail sur les contrats et produits financiers islamiques, sous forme de deux grands types:
Participatif et commercial.

Contrats et produits financiers islamiques

I-Opérations de type participatif


Le concept historique de base dont sont issus les produits décrits ci-après, repose sur l’association capital-travail dans des opérations de type participatif pour contourner l’interdiction du prêt à intérêt.

* Mudaraba
Ce terme désigne le contrat conclu entre un ou des investisseurs qui fournissent le capital (rab el mal) et un entrepreneur qui assure le travail nécessaire pour utiliser ces fonds (mudareb).
Suivant cette définition, la banque islamique peut intervenir, soit en tant que mudareb si son rôle consiste à placer les capitaux pour le compte des investisseurs, soit en tant que rab el mal si elle vient à participer à une opération organisée par une autre banque exerçant la fonction de mudareb. Dans le cadre du premier rôle ci-dessus mentionné, l’intervention de la banque mudareb s’effectue sans recours sur elle (excepté en cas de négligence), le risque étant supporté par les investisseurs et le profit partagé entre ceux-ci et le mudareb selon une formule pré-agréée.
Ces contrats de mudaraba se présentent sous deux formes :
- limitée, dans la mesure où le contrat porte sur une opération précise ;
- illimitée, au cas où le mudareb n’est pas tenu d’informer les investisseurs des projets qu’il entreprend.

* Musharaka
La musharaka (partenariat actif) est un contrat entre deux parties (ou plus) pour le financement d’un projet. Pertes et profits sont distribués au prorata des contributions respectives au capital. Ce produit concerne notamment des activités commerciales ou de production à long terme.

Ijara/ijara waiktinaa
L’ijara/ijara waiktinaa (crédit bail/ leasing) est un contrat de leasing financier à moyen et long terme. Il implique l’achat par la banque d’un actif qu’elle loue à une entreprise pour une période déterminée. Le coût de la location est échelonné sur la période. À terme, le locataire peut exercer une option pour acquérir le bien. Ce produit concerne surtout les secteurs de transports routiers et aériens, mais aussi l’immobilier et la machinerie.

II- Financement d’opérations commerciales



L’association de produits bancaires classiques appliqués au financement de transactions commerciales
avec les principes de la charia’a a donné lieu au développement d’autres produits, indiqués ci-après.


* Morabaha
La morabaha est un contrat de vente au prix de revient majoré d’une marge connue et convenue entre l’acheteur et le vendeur. Le contrat peut être :
- simple : entre acheteur et vendeur ;
- triangulaire : entre un acheteur final (donneur d’ordre), un vendeur (fournisseur) et un intermédiaire (exécuteur d’ordre, généralement une banque).
Dans ce dernier cas, l’intermédiaire achète la marchandise du fournisseur, la lui paye comptant, puis revend à l’acheteur final la même marchandise moyennant une marge avec un paiement différé.


* Bai al salam
Le bai al salam est un contrat de vente à livraison différée. L’acheteur paie comptant au vendeur le prix négocié avec promesse du vendeur de livrer le bien à terme. Ce contrat s’applique sur les biens agricoles ou manufacturés dont les quantités et les qualités peuvent être spécifiées et sans ambiguïté.


* Istisna’a
L’istisna’a est un contrat de financement du fonds de roulement d’une entreprise par une banque islamique. Il s’agit particulièrement du financement de travaux d’ingénierie et de matières premières qui interviennent dans la fabrication des produits destinés à la vente. Ce contrat peut également concerner le financement de biens, tels que l’électricité et le gaz, qui ne peuvent être pris en compte par des contrats de leasing(ijara).


* Sukuk
Les sukuk sont des obligations émises par une banque islamique en vue de financer un projet donné. Ces dernières années ont vu l’émission d’un grand nombre de ces obligations, soit par des États comme le Bahreïn et la Malaisie, soit par des grandes entreprises, destinées au financement de projets publics et privés sous forme de leasing.



* Quard hassan
Occasionnellement, une banque peut accorder à son client des prêts ou recevoir un dépôt sans intérêt. En ce qui concerne les crédits personnels, ils sont accordés selon des considérations sociales.

[Zakia]

leasing immobilier

Définition
Dans cette formule, le propriétaire d'un bien appelé "lessor" (donneur) va s'engager de manière irrévocable à mettre son bien immeuble à disposition d'une personne appelée « lessee » ( preneur), ainsi nommé parce qu’il accepte de prendre ce bien en leasing (location-financement). Le leasing peut porter sur une construction existante (immeuble de rapport, commercial, industriel) ou à construire (terrain nu ou en cours de construction). Sa durée correspond à celle de l’utilisation économique du bien.
Le donneur va s’engager à (faire) construire acheter, ou rénover ce bien immobilier, mais toujours sur base des indications du preneur, futur utilisateur ou locataire. En pratique, s’il s’agit par exemple d’une construction, c’est ce dernier qui tiendra le rôle du maître de l’ouvrage, même si c’est le donneur qui est propriétaire en droit. En contrepartie de cette mise à disposition, le preneur verse au donneur des redevances périodiques (ou des loyers) qui permettront à ce dernier de totalement reconstituer les sommes ayant été affectées à l'acquisition du bien, majorée des intérêts des charges et frais et, bien entendu, d'un bénéfice, juste récompense de l'investissement du leasing financier. Lorsque le total des redevances n’égale pas le capital investi, on parle de leasing opérationnel.
Deux documents distincts.
La jouissance du bien par le preneur peut s’effectuer par un contrat de bail ou d’emphytéose, document souvent, principalement pour des raisons de confidentialité, dissocié de la convention de leasing. .
L’option d’achat.
Au niveau civil, l'intérêt du preneur réside dans la faculté d’exercer ou non une option d'achat. Celle-ci s’exercera pour un prix égal à la valeur du terrain si les redevances déjà payées ont permis la reconstitution du capital investi par le donneur, ainsi que la rémunération de ce capital, ou pour la valeur résiduelle de l'immeuble, si le donneur n'a pas récupéré le capital investi dans l'opération.

L’option d’achat.
Au niveau civil, l'intérêt du preneur réside dans la faculté d’exercer ou non une option d'achat. Celle-ci s’exercera pour un prix égal à la valeur du terrain si les redevances déjà payées ont permis la reconstitution du capital investi par le donneur, ainsi que la rémunération de ce capital, ou pour la valeur résiduelle de l'immeuble, si le donneur n'a pas récupéré le capital investi dans l'opération.

Pas sans l’assistance de professionnels.
Pour être pleinement opérationnel, le mécanisme du leasing doit respecter des règles comptables, civiles et fiscales. En matière d’assurances, par exemple, si le bien immobilier devait disparaître, suite à la survenance d’un sinistre, le preneur devrait continuer à payer au donneur jusqu’à la fin de la période convenue les redevances. Il a donc intérêt à contracter une assurance adaptée. De son côté, le donneur prend également un risque, celui de voir le preneur ne plus acquitter les redevances, risque d’insolvabilité assurable. Cette possibilité pourrait d’autant plus lui nuire qu’il a construit ou rénové l’immeuble sur base des instructions et souhaits du preneur, ce qui pourrait constituer un handicap non négligeable s’il devait le vendre ensuite à un tiers.

Voilà en gros, le principe du leasing immobilier. Attention, c'est une opération complexe qui nécessite l'aide de professionnels compétents en la matière.

D'un point de vue religieux, ce type de contrat peut être acceptable suivant la manière dont il a été rédigé. Il s'agit le plus souvent de contrats "sui generis" (contrats non décrit par le code pour faire simple)

[absent]

merci beaucoup pour ces précieuses informations.

pour le "risque zéro" j'entends par là le fait d'être lésé dans ses droits.

Attention, c'est une opération complexe qui nécessite l'aide de professionnels compétents en la matière.

en effet c'est très complexe.

[simplenova]

Salam et merci pour les précisions.

Il faut noter la différence capitale entre le leasing et le prêt : pendant plusieurs années, la banque est propriétaire du bien qu'elle loue et rien n'oblige le client à l'acquérir à la fin du contrat.

Si j'ai bien compris - me corriger si je me trompe, le leasing est l'équivalent du "ijar" serait une opération halal.

Dans le cas où c'est halah, quelle est la position de la charia sur le leasing avec une banque non islamique ?

Merci