Question sur l'héritage

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poseidon25

je ne vis pas en Algerie , je ne peux donc te renseigner la dessus ..désolé

[mikabi]

posseidon

c'est une location depuis 50 ans on habitait ,aout 2009 elle a dépose le dossier pour être propriétaire ,mais avril elle est décédé
la maison est au non de maman
ma belle sœur a eu une fille avec mon frère ,sur la farida c’est écrit 1/8 lui revient

nous les deux sœurs bien qu'on soit mentionner on veut rien ,juste laisser le droit a autre frère qui ce retrouve a la rue le droit de rester dans la maison

pour l'instant la maison est vide ,elle laisse son frère faire la fête de temps en temps ,en attendant de vendre la clé
merci

[mikabi]

boussaad

bonjour
notre point faible ,c'est que ma belle sœur et ma propre sœur se sont misent d'accord pour faire une déclaration qu'on quoi moi et ma sœur qui vivent en France on est chrétienne

du coup le juge a demander une attestation qu'on quoi on est musulmane ,puis il a changer d’avis et il a dit pas la peine seul la belle sœur reste
je ne peut pas être présente la bat ,( j'ai pas les moyens)

pire mon frère ma dit que sont avocat lui expliquer le faite qu'on a la nationalité française par filiation c'est en autre défaveur
dans ce cas là ,j'ai dit a mon frère peut importe ,puisque tes mon demie frère ta juste la nationalité algérienne donc c'est bon
et bien non ,le juge ne veux rien entendre ,pour les décès ma mère 2009 ,mon frere2011 Alalah yarhamhoum
merci

[aladin38]

pour l'instant la maison est vide ,elle laisse son frère faire la fête de temps en temps ,en attendant de vendre la clé
merci

Bonjour

Si j'ai bien compris (vendre la clé), il s'agit moins d'une succession que d'un droit au bail. Aussi le juge a dû considérer que ce droit doit revenir au dernier occupant en titre de l'appartement. Or si c'était le frère décédé il est logique que son épouse et ses enfants (descendants) lui succèdent dans l'exercice de ce droit. Les ascendants et collatéraux en sont exclus. C'est comme si on voulait transmettre les droits et privilèges afférents à un diplôme.

[mikabi]

aladin 38

bonsoir
pour vendre la clé ;cela se fait par un système frauduleux ,vis a vis la loi si elle est respecté mon frère peut reste a la maison ,tout comme si la farida est respecte
nous on ne veux pas quel quitte la maison ,ce qu'on souhaite c'est quel dit juste la vérité ,a savoir les documents qui ce trouvent chez elle (ex chez nous )prouve par écrit les souhaits de maman et de toute la famille c'est t'a dire même son époux" a savoir que la maison reste le droit de tout c'est habitant ,ainsi au cas ou le destin fait que l'un des enfants ce retrouve a la rue il aura un toit"
elle refuse de donner le document ,