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Il s'agit de l'un des plus importants montants accordés à une épouse dans l'histoire du Québec.
En plus de l'usage d'une propriété cossue et de nombreux véhicules de luxe, l'ex-épouse d'un riche promoteur immobilier français installé au Québec a obtenu le versement d'une pension alimentaire mensuelle d'environ 95 000 $, soit plus de 1,1 million $ par année.
Selon le cabinet Gayrard Avocats, qui a représenté l'ex-épouse, il s'agit là des plus importants montants accordés à une épouse à titre alimentaire dans l'histoire du Québec.
De cette somme, 75 000 $ (pour un total de 900 000 $ par année) serviront aux besoins personnels de l'ex-épouse et près de 20 000 $ seront destinés aux deux enfants du couple, âgés de 15 et 20 ans.
L'homme de nationalité française et la femme de nationalité marocaine s'étaient rencontrés à Paris en 1990 et s'étaient mariés en décembre 2004. Leur relation a commencé à se dégrader en 2014, note la cour, soit peu après leur arrivée au Québec, après avoir passé la majeure partie de leur mariage en Belgique. Divers litiges et procédures s'en suivent, tant en Belgique qu'au Québec.
Au Québec, «les parties (s'étaient portées) acquéreurs de plusieurs immeubles dont une résidence cossue (...), au coût de 6 475 000 $», lit-on dans le jugement du 5 avril.
L'ex-épouse, qui estime avoir un niveau de vie familial annuel évalué entre 8 et 10 millions $, réclame une pension alimentaire substantielle pour les enfants, de même que 150 000 $ par mois pour elle-même, une provision pour frais de plus de 10 millions $ ainsi que le remboursement de plusieurs dépenses.
Un expert mandaté par le tribunal a conclu que le train de vie des parties pendant la vie commune se situait entre 5 à 8 millions $ annuellement.
La dame a témoigné devant la juge Carole Hallée que le couple et les enfants «se payaient ce qu'il y avait de mieux». Elle a ajouté que son ex-mari «était généreux et qu'il a toujours payé toutes les dépenses de la famille et qu'elle n'y a jamais contribué».
De son côté, l'homme nie le droit à la pension alimentaire pour son ex-femme, «déclarant avoir été amplement généreux envers elle, lui ayant fait don de parts d'immeubles et de placements financiers au fil des ans». Il juge les sommes réclamées «disproportionnées et déraisonnables» et affirme qu'il n'a pas la capacité de payer ces sommes, tant pour son ex-femme que pour ses enfants.
Dix employés à leur service
Témoignant du somptueux train de vie mené par le couple avant la dissolution de son union, la dame raconte avoir eu les services d'une gouvernante pendant environ 17 ans, une femme qui les a suivis pendant leurs déménagements. En Belgique, une autre employée vaquait aux tâches domestiques. Ces deux employées «vivaient avec la famille, 24 heures sur 24, sept jours par semaine».
La dame a ajouté qu'elle recourait aux services d'un homme à tout faire, de quatre femmes de ménage tous les jours, de deux femmes pour la buanderie et d'un cuisiner. Elle a ainsi noté que dix employés étaient à leur service à cette résidence.
Parmi les fastes dépenses du couple, elle a mentionné qu'un fleuriste venait tous les lundis mettre 200 roses par vase, disposées dans quinze vases à travers la propriété. Le fleuriste repassait tous les deux ou trois jours pour changer l'eau des roses. Il s'occupait également d'une centaine d'orchidées qui garnissaient la résidence.
De luxueux voyages, notamment à Dubaï pendant plusieurs mois, ont aussi été racontés au tribunal dans le but d'expliquer le train de vie faste.
Lors d'un témoignage, en novembre dernier, le promoteur a confirmé l'achat des roses à la résidence en Belgique ainsi que la fréquence et la durée des voyages à Dubaï. Il avait ajouté que son ex-épouse dépensait sans retenue lors de ces séjours, au point de revenir chaque année avec 20 valises supplémentaires de vêtements, chaussures et bijoux pour elle et les enfants. Il avait alors déclaré que les gains qu'il faisait, comme courtier à la bourse lorsqu'il était à Dubaï, excédaient les dépenses de la famille.
L'homme a par la suite affirmé que son ex-épouse «a créé ce train de vie en prévision de la rupture», une hypothèse rejetée par le tribunal.
«(L'homme) n'accepte pas la rupture, il se sent trahi. Il n'accepte surtout pas de donner de l'argent à (l'ex-épouse). Il ne l'acceptera jamais. Il s'est même exclamé à la Cour "mais qu'est-ce que cette justice au Québec?"», peut-on lire dans le jugement.
Quelques-uns des biens et montants accordés à l'ex-épouse
- 41 750 $ annuellement pour les frais de scolarité d'un enfant du couple, pensionnaire en Nouvelle-Écosse;
- un véhicule automobile d'une valeur de 40 000 $ pour l'un des enfants, véhicule choisi par ce dernier, et ce, dans les 60 jours suivant le jugement;
- l'usage exclusif de la résidence familiale et de l'ensemble de son contenu;
- l'usage exclusif de plusieurs véhicules, dont:
· un Dodge-ram 1500 SRT;
· un Quad 4D 2008-2009;
· un véhicule Cadillac Escalade Premium 2012 noir;
· une automobile Mercedes Sprinter 2013 noire;
· une Rolls Royce;
· un grand tracteur avec son accessoire d'excavation;
· quatre tracteurs à tondeuse;
· trois tondeuses automatiques Huskvarna;
· trois remorques (petite - moyenne - grande);
· deux voiturettes de golf (8 places et 4 places);
· un Quad Polaris à quatre roues;
· un camion cube;
· un motocross;
· quatre tricycles;
· un bateau Sea-doo;
· une barque bleue;
· deux jet skis Sea-doo;
· une remorque noire;
· trois skidoos;
- une provision pour frais de 2 301 137,50$, comprenant une provision pour frais de 2 M $, le remboursement de 250 000 $ pour les frais de Garda et le remboursement de 51 137,57$ pour le rapport de l'expert.
Presse Canadienne.
En plus de l'usage d'une propriété cossue et de nombreux véhicules de luxe, l'ex-épouse d'un riche promoteur immobilier français installé au Québec a obtenu le versement d'une pension alimentaire mensuelle d'environ 95 000 $, soit plus de 1,1 million $ par année.
Selon le cabinet Gayrard Avocats, qui a représenté l'ex-épouse, il s'agit là des plus importants montants accordés à une épouse à titre alimentaire dans l'histoire du Québec.
De cette somme, 75 000 $ (pour un total de 900 000 $ par année) serviront aux besoins personnels de l'ex-épouse et près de 20 000 $ seront destinés aux deux enfants du couple, âgés de 15 et 20 ans.
L'homme de nationalité française et la femme de nationalité marocaine s'étaient rencontrés à Paris en 1990 et s'étaient mariés en décembre 2004. Leur relation a commencé à se dégrader en 2014, note la cour, soit peu après leur arrivée au Québec, après avoir passé la majeure partie de leur mariage en Belgique. Divers litiges et procédures s'en suivent, tant en Belgique qu'au Québec.
Au Québec, «les parties (s'étaient portées) acquéreurs de plusieurs immeubles dont une résidence cossue (...), au coût de 6 475 000 $», lit-on dans le jugement du 5 avril.
L'ex-épouse, qui estime avoir un niveau de vie familial annuel évalué entre 8 et 10 millions $, réclame une pension alimentaire substantielle pour les enfants, de même que 150 000 $ par mois pour elle-même, une provision pour frais de plus de 10 millions $ ainsi que le remboursement de plusieurs dépenses.
Un expert mandaté par le tribunal a conclu que le train de vie des parties pendant la vie commune se situait entre 5 à 8 millions $ annuellement.
La dame a témoigné devant la juge Carole Hallée que le couple et les enfants «se payaient ce qu'il y avait de mieux». Elle a ajouté que son ex-mari «était généreux et qu'il a toujours payé toutes les dépenses de la famille et qu'elle n'y a jamais contribué».
De son côté, l'homme nie le droit à la pension alimentaire pour son ex-femme, «déclarant avoir été amplement généreux envers elle, lui ayant fait don de parts d'immeubles et de placements financiers au fil des ans». Il juge les sommes réclamées «disproportionnées et déraisonnables» et affirme qu'il n'a pas la capacité de payer ces sommes, tant pour son ex-femme que pour ses enfants.
Dix employés à leur service
Témoignant du somptueux train de vie mené par le couple avant la dissolution de son union, la dame raconte avoir eu les services d'une gouvernante pendant environ 17 ans, une femme qui les a suivis pendant leurs déménagements. En Belgique, une autre employée vaquait aux tâches domestiques. Ces deux employées «vivaient avec la famille, 24 heures sur 24, sept jours par semaine».
La dame a ajouté qu'elle recourait aux services d'un homme à tout faire, de quatre femmes de ménage tous les jours, de deux femmes pour la buanderie et d'un cuisiner. Elle a ainsi noté que dix employés étaient à leur service à cette résidence.
Parmi les fastes dépenses du couple, elle a mentionné qu'un fleuriste venait tous les lundis mettre 200 roses par vase, disposées dans quinze vases à travers la propriété. Le fleuriste repassait tous les deux ou trois jours pour changer l'eau des roses. Il s'occupait également d'une centaine d'orchidées qui garnissaient la résidence.
De luxueux voyages, notamment à Dubaï pendant plusieurs mois, ont aussi été racontés au tribunal dans le but d'expliquer le train de vie faste.
Lors d'un témoignage, en novembre dernier, le promoteur a confirmé l'achat des roses à la résidence en Belgique ainsi que la fréquence et la durée des voyages à Dubaï. Il avait ajouté que son ex-épouse dépensait sans retenue lors de ces séjours, au point de revenir chaque année avec 20 valises supplémentaires de vêtements, chaussures et bijoux pour elle et les enfants. Il avait alors déclaré que les gains qu'il faisait, comme courtier à la bourse lorsqu'il était à Dubaï, excédaient les dépenses de la famille.
L'homme a par la suite affirmé que son ex-épouse «a créé ce train de vie en prévision de la rupture», une hypothèse rejetée par le tribunal.
«(L'homme) n'accepte pas la rupture, il se sent trahi. Il n'accepte surtout pas de donner de l'argent à (l'ex-épouse). Il ne l'acceptera jamais. Il s'est même exclamé à la Cour "mais qu'est-ce que cette justice au Québec?"», peut-on lire dans le jugement.
Quelques-uns des biens et montants accordés à l'ex-épouse
- 41 750 $ annuellement pour les frais de scolarité d'un enfant du couple, pensionnaire en Nouvelle-Écosse;
- un véhicule automobile d'une valeur de 40 000 $ pour l'un des enfants, véhicule choisi par ce dernier, et ce, dans les 60 jours suivant le jugement;
- l'usage exclusif de la résidence familiale et de l'ensemble de son contenu;
- l'usage exclusif de plusieurs véhicules, dont:
· un Dodge-ram 1500 SRT;
· un Quad 4D 2008-2009;
· un véhicule Cadillac Escalade Premium 2012 noir;
· une automobile Mercedes Sprinter 2013 noire;
· une Rolls Royce;
· un grand tracteur avec son accessoire d'excavation;
· quatre tracteurs à tondeuse;
· trois tondeuses automatiques Huskvarna;
· trois remorques (petite - moyenne - grande);
· deux voiturettes de golf (8 places et 4 places);
· un Quad Polaris à quatre roues;
· un camion cube;
· un motocross;
· quatre tricycles;
· un bateau Sea-doo;
· une barque bleue;
· deux jet skis Sea-doo;
· une remorque noire;
· trois skidoos;
- une provision pour frais de 2 301 137,50$, comprenant une provision pour frais de 2 M $, le remboursement de 250 000 $ pour les frais de Garda et le remboursement de 51 137,57$ pour le rapport de l'expert.
Presse Canadienne.
merci pour le fou-rire
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