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Luc (au centre), menacé d’expulsion vers l’Algérie, est sous le coup d’une obligation de quitter le territoire national.
Pourtant, il revendique avoir toujours été français.
Luc, 69 ans, né à Roubaix, est confronté à une situation absurde : il a eu une OQTF (NDLR, Obligation de quitter le territoire français), qui pourrait bien le conduire à une expulsion vers l’Algérie, malgré sa naissance en France et ses racines françaises. Son parcours de vie est un véritable roman, marqué par des épreuves dignes d’une tragédie. C’est en effet ce dont fait part le média français Nice Matin.
Acte de naissance à l’appui, Luc est le fils d’une mère française et d’un père franco-algérien. Toutefois, il est important de souligner que sa naissance remonte à une époque où l’Algérie était encore sous souveraineté française, ce qui complexifie sa situation. Son avocat, Me Riadh Jaidane, rappelle avec justesse cet aspect historique pour éclairer la singularité de l’affaire de Luc.
Son histoire est tout droit sortie d’un roman de l’absurde : un Français prié de quitter son propre pays. Alors que d’autres Français rapatriaient leurs familles, Luc a vécu le voyage inverse à l’âge de 6 ans, se retrouvant en Algérie juste après l’indépendance du pays. Ses premières années dans cette nouvelle terre sont marquées par la clandestinité et la peur, contraint de se cacher et même de changer de nom pour échapper aux brimades et aux violences.
Pendant plus d’un demi-siècle, Luc vit en marge de la société, sans papiers ni identité, dans un pays où il se sent étranger malgré ses origines. C’est seulement en 2016, après le décès de son père, qu’il décide de rentrer en France et de s’installer sur la Côte d’Azur. Mais son retour au pays s’accompagne d’une nouvelle série de défis administratifs.
Luc entreprend une démarche pour obtenir sa carte d’identité française auprès de la préfecture. Cependant, l’administration lui demande de prouver qu’il réside régulièrement sur le territoire, une exigence qu’il ne peut satisfaire faute de documents d’identité. Son avocat souligne que cette situation crée un véritable imbroglio administratif.
Face à cette impasse, Luc se tourne vers une autre option : déposer une demande de titre de séjour en tant qu’Algérien. Même si cette demande n’est pas acceptée, son avocat affirme qu’un simple récépissé aurait pu débloquer la situation et lui permettre de récupérer sa carte d’identité française.
Malheureusement, l’administration ne lui adresse jamais ce récépissé. Obligé de saisir le tribunal, Luc obtient une injonction enjoignant à la préfecture de lui fournir le document demandé. Cependant, au lieu du récépissé tant attendu, il reçoit un refus de titre de séjour et une obligation de quitter le territoire (OQTF), risquant ainsi l’expulsion en Algérie, une décision d’autant plus surprenante compte tenu de ses liens familiaux avec la France.
En effet, bien que sa mère soit française, tout comme ses parents avant elle, Luc se retrouve menacé d’expulsion vers l’Algérie. Cette situation est d’autant plus choquante que ses frères et sœurs possèdent leur carte d’identité française tout en résidant en Algérie.
Malgré l’existence d’une circulaire datée de 2016, signée par le ministre de l’Intérieur de l’époque, Bernard Cazeneuve, qui devrait faciliter sa réintégration dans la nationalité française, Luc ne reçoit aucune réponse des autorités. Cette circulaire, qui concerne les personnes nées en France métropolitaine avant le 1er janvier 1963 et mineures lors de l’indépendance de l’Algérie, semble être restée lettre morte.
Face à cette impasse, le tribunal administratif de Nice sera à nouveau saisi, en date du 30 avril 2024, pour statuer sur la légalité de l’obligation de quitter le territoire imposée à Luc.
dnalgerie . com
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