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LA BATAILLE DES IDÉES - Une note du Laboratoire de la République alerte sur la dérive du titre de séjour pour soin, un dispositif permettant aux étrangers de venir se faire soigner gratuitement en France.
Les Français connaissaient l’aide médicale de l’État (AME), qui permet aux étrangers entrés illégalement sur le territoire d’être pris en charge gratuitement. En lisant la note du Laboratoire de la République, dirigé par l’ancien ministre de l’Éducation nationale, Jean-Michel Blanquer, révélée par l’hebdomadaire Marianne, ils découvriront abasourdis l’existence d’un autre dispositif encore plus contestable : le titre de séjour pour soin !
Ce dispositif unique au monde, créé il y a vingt-cinq ans par le gouvernement Jospin, reste méconnu du grand public. Il permet à un étranger sans papiers malade d’obtenir une régularisation afin de bénéficier gratuitement de soins en France. Au départ pensé pour répondre au cas particulier des Subsahariens atteints du sida, le dispositif demeure restrictif. Mais la jurisprudence administrative n’a cessé d’élargir son champ d’application.
Un coût difficilement soutenable pour nos finances publiques
Au point qu’une mère de famille de cinq enfants venant de Djibouti a pu obtenir un titre de séjour pour… une PMA ! Son sixième enfant né en France devrait à terme lui permettre d’accéder à la nationalité française et à tous les droits qui en découlent. En vérité, le système est tellement dévoyé qu’il s’apparente à une nouvelle filière d’immigration : dans certains hôpitaux, les médecins refusant d’accepter certains malades car ils constatent qu’ils peuvent être soignés dans leur pays d’origine, se voient ainsi menacés par les passeurs.
Si le coût du dispositif n’a jamais été quantifié ou publié par l’assurance-maladie, le Laboratoire de la République, qui appelle à davantage de transparence, estime que les éléments chiffrés dont nous disposons montrent que celui-ci est difficilement soutenable pour nos finances publiques. En outre, le dispositif a un impact sur la qualité des soins offerts aux patients, la prise en charge gratuite d’étrangers malades contribuant à saturer et fragiliser encore un peu plus un hôpital public déjà au bord du gouffre…
N’est-on pas en train de déshabiller les uns pour habiller les autres, d’affaiblir notre système de santé et de protection sociale pour appliquer une forme de préférence étrangère ?
Le sujet des titres de séjour pour soin est loin d’être anecdotique car il fait apparaître nombre de questions plus structurelles pour l’État français. Des problèmes que peu de responsables politiques osent aborder frontalement par souci de politiquement correct. D’abord, encore et toujours, celui de l’État de droit : appartient-il aux juges administratifs d’interpréter et de réécrire la loi au nom de leur vision dévoyée des droits de l’homme ? Deuxièmement, cela conduit à s’interroger sur le coût de l’immigration pour nos finances publiques et l’impact de celle-ci sur nos services publics.
Alors que l’on envisage de dérembourser des médicaments pour les Français et les immigrés qui cotisent, est-il logique de financer les soins d’illégaux non contributeurs ? N’est-on pas en train de déshabiller les uns pour habiller les autres, d’affaiblir notre système de santé et de protection sociale pour appliquer une forme de préférence étrangère ? In fine, si nous souhaitons conserver notre État providence, il nous faudra choisir entre ce dernier et l’ouverture de nos frontières.
C’est le choix qu’a fait la gauche danoise en réduisant drastiquement les flux migratoires. Engluée dans son idéologie diversitaire et ses postures morales, la gauche française est en train de sacrifier sur l’autel de l’immigration de masse son principal héritage historique : notre modèle social.
Par Alexandre Devecchio,
Les Français connaissaient l’aide médicale de l’État (AME), qui permet aux étrangers entrés illégalement sur le territoire d’être pris en charge gratuitement. En lisant la note du Laboratoire de la République, dirigé par l’ancien ministre de l’Éducation nationale, Jean-Michel Blanquer, révélée par l’hebdomadaire Marianne, ils découvriront abasourdis l’existence d’un autre dispositif encore plus contestable : le titre de séjour pour soin !
Ce dispositif unique au monde, créé il y a vingt-cinq ans par le gouvernement Jospin, reste méconnu du grand public. Il permet à un étranger sans papiers malade d’obtenir une régularisation afin de bénéficier gratuitement de soins en France. Au départ pensé pour répondre au cas particulier des Subsahariens atteints du sida, le dispositif demeure restrictif. Mais la jurisprudence administrative n’a cessé d’élargir son champ d’application.
Un coût difficilement soutenable pour nos finances publiques
Au point qu’une mère de famille de cinq enfants venant de Djibouti a pu obtenir un titre de séjour pour… une PMA ! Son sixième enfant né en France devrait à terme lui permettre d’accéder à la nationalité française et à tous les droits qui en découlent. En vérité, le système est tellement dévoyé qu’il s’apparente à une nouvelle filière d’immigration : dans certains hôpitaux, les médecins refusant d’accepter certains malades car ils constatent qu’ils peuvent être soignés dans leur pays d’origine, se voient ainsi menacés par les passeurs.
Si le coût du dispositif n’a jamais été quantifié ou publié par l’assurance-maladie, le Laboratoire de la République, qui appelle à davantage de transparence, estime que les éléments chiffrés dont nous disposons montrent que celui-ci est difficilement soutenable pour nos finances publiques. En outre, le dispositif a un impact sur la qualité des soins offerts aux patients, la prise en charge gratuite d’étrangers malades contribuant à saturer et fragiliser encore un peu plus un hôpital public déjà au bord du gouffre…
N’est-on pas en train de déshabiller les uns pour habiller les autres, d’affaiblir notre système de santé et de protection sociale pour appliquer une forme de préférence étrangère ?
Le sujet des titres de séjour pour soin est loin d’être anecdotique car il fait apparaître nombre de questions plus structurelles pour l’État français. Des problèmes que peu de responsables politiques osent aborder frontalement par souci de politiquement correct. D’abord, encore et toujours, celui de l’État de droit : appartient-il aux juges administratifs d’interpréter et de réécrire la loi au nom de leur vision dévoyée des droits de l’homme ? Deuxièmement, cela conduit à s’interroger sur le coût de l’immigration pour nos finances publiques et l’impact de celle-ci sur nos services publics.
Alors que l’on envisage de dérembourser des médicaments pour les Français et les immigrés qui cotisent, est-il logique de financer les soins d’illégaux non contributeurs ? N’est-on pas en train de déshabiller les uns pour habiller les autres, d’affaiblir notre système de santé et de protection sociale pour appliquer une forme de préférence étrangère ? In fine, si nous souhaitons conserver notre État providence, il nous faudra choisir entre ce dernier et l’ouverture de nos frontières.
C’est le choix qu’a fait la gauche danoise en réduisant drastiquement les flux migratoires. Engluée dans son idéologie diversitaire et ses postures morales, la gauche française est en train de sacrifier sur l’autel de l’immigration de masse son principal héritage historique : notre modèle social.
Par Alexandre Devecchio,